La consultation a pour objet : Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective de la Ville de Caen. Cette consultation est allotie : 26 lots - Les lots 1 à 25 sont des marchés de fournitures passés sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec un maximum. Le lot n°26 est un marché de fournitures passé sous la forme d'accord-cadre multi-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum, le nombre d'attributaire est fixé à deux titulaires, les commandes seront réparties équitablement entre les 2 titulaires pour ce lot 26
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-06-14.
L'appel d'offres a été publié le 2024-05-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-05-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective de la Ville de Caen
Numéro de référence: C24EDU02
Brève description:
“La consultation a pour objet : Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective de la Ville de Caen.
Cette consultation est allotie : 26...”
Brève description
La consultation a pour objet : Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective de la Ville de Caen.
Cette consultation est allotie : 26 lots - Les lots 1 à 25 sont des marchés de fournitures passés sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec un maximum. Le lot n°26 est un marché de fournitures passé sous la forme d'accord-cadre multi-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum, le nombre d'attributaire est fixé à deux titulaires, les commandes seront réparties équitablement entre les 2 titulaires pour ce lot 26
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Valeur estimée hors TVA: 9 730 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 26
1️⃣
Description du marché:
“Légumes et fruits spécifiques HVE et agriculture raisonnée 1ère gamme”
Informations complémentaires:
“Le seuil montant Ht maximum pour la durée totale du contrat : 300 000.00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Legumes spécifiques biologiques 1ère gamme et 4ème Gamme”
Informations complémentaires:
“Le seuil montant maximum durant la durée totale du contrat : 400 000.00 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fruits spécifiques biologiques”
Informations complémentaires:
“Le seuil montant maximum pour la durée totale du contrat : 300 000.00 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fruits/légumes non spécifiques biologiques 1ère, 4ème 5ème Gamme”
Informations complémentaires:
“Le seuil montant maximum pour la durée totale du contrat : 400 000.00 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fruits légumes non spécifiques conventionnels et HVE 1ère, 4ème, 5ème gamme” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Viandes fraîches de porc label rouge ou équivalent, porc fermier à la pièce et à l'équilibre et charcuterie de porc label rouge ou équivalent porc fermier à la pièce”
Description du marché
Viandes fraîches de porc label rouge ou équivalent, porc fermier à la pièce et à l'équilibre et charcuterie de porc label rouge ou équivalent porc fermier à la pièce
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Informations complémentaires:
“Le seuil montant maximum pour la durée totale du contrat : 600 000.00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Viandes fraiches bovines et ovines à l'équilibre biologique”
Informations complémentaires:
“Le seuil montant maximum pour la durée totale du contrat : 330 000.00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Viandes fraîches de volailles fermières à l'équilibre”
Informations complémentaires:
“Le seuil montant maximum pour la durée totale du contrat : 200 000.00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Viandes fraîches de volaille label rouge ou équivalent volaille fermière races à croissance lente” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Viandes fraîches bovines race allaitante et ovines à la pièce” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Produits laitiers frais au lait de vache conventionnel production à la ferme”
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Produits laitiers frais au lait de vache biologique - Production à la ferme”
Informations complémentaires:
“Le seuil montant maximum pour la durée totale du contrat : 500 000.00 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Produits laitiers affinés et fromages au lait de vache biologique - Production à la ferme” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Produits laitiers fermentés, fromage au lait de chèvre et brebis”
Informations complémentaires:
“Le seuil montant maximum pour la durée totale du contrat : 250 000.00 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Ovoproduits biologiques”
Produits/services supplémentaires: Œufs📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Produits laitiers élaborés et ovoproduits conventionnels” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Produits laitiers élaborés biologiques” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Epicerie fermière biologique”
Informations complémentaires:
“Le seuil montant maximum pour la durée totale du contrat : 100 000.00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Pâtes et spécialités céréalières biologiques”
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Épicerie et boissons conventionnelles et labellisées”
Informations complémentaires:
“Le seuil montant maximum pour la durée totale du contrat : 550 000.00 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Épicerie et boissons biologiques” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Poissons frais et surgelés issus de la pêche côtière - pêche durable”
Produits/services supplémentaires: Poisson préparé et conserves de poisson📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Poissons frais et surgelés issus de la pêche grand large - pêche durable”
Informations complémentaires:
“Le seuil montant maximum pour la durée totale du contrat : 350 000.00 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“Produits végétariens”
Informations complémentaires:
“Le seuil montant maximum pour la durée totale du contrat : 150 000.00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“Produits surgelés”
Informations complémentaires:
“Le seuil montant maximum pour la durée totale du contrat : 800 000.00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Description du marché:
“multi-attributaire - 2 titulaires seront désignés -”
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-14 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays...”
Liste et brève description des conditions
- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné.
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- autorisation : Conformément à l'article L233-2 du Code rural, les établissements qui préparent, traitent, transforment, manipulent ou entreposent des produits d'origine animale ou des denrées alimentaires en contenant destinés à la consommation humaine sont soumis, selon les cas, à agrément ou à autorisation. Les agréments devront être obligatoirement transmis dans le dossier de candidature.
- Le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables semestriellement pour certains lots et ajustables trimestriellement pour d'autres lots.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Caen
Numéro d'enregistrement national: 21140118700011
Adresse postale: Hôtel de Ville, Esplanade J.-M. Louvel
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: scp@caenlamer.fr📧
Téléphone: 0231304100📞
URL: https://caen.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com🌏
“Les prestations sont décrites au cahier des clauses techniques et particulières (C.C.T.P.) commun à l'ensemble des lots.
L'accord-cadre sera exécuté par...”
Les prestations sont décrites au cahier des clauses techniques et particulières (C.C.T.P.) commun à l'ensemble des lots.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les modalités de la consultation sont décrites au règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 1114017
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
Fax: 0231524217 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 1432141
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
Fax: 0231524217 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 093-284494 (2024-05-13)
Avis d'attribution de marché (2025-07-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 9 730 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 65
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24c139
Date de conclusion du contrat: 2024-12-02 📅
Titre: Légumes et fruits spécifiques Hve et agriculture raisonnée 1ère gamme
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: VERMES Thierry
Numéro d'enregistrement national: 1465375-1-1-1
Adresse postale: 2 chemin des murailles
Code postal: 14210
Commune postale: Baron Sur Odon
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: thierryvermes@gmail.com📧
Téléphone: 0614659506📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Regimes et delices
Numéro d'enregistrement national: 1465375-1-2-1
Adresse postale: 19 rue de la République
Code postal: 95240
Commune postale: Cormeilles En Parisis
Région: Val-d’Oise🏙️
Courrier électronique: contact@regimesetdelices.fr📧
Téléphone: 0659641723📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1465375-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: TERRE AZUR Rennes Groupe Pomona
Numéro d'enregistrement national: 1465375-1-4-1
Adresse postale: 3 rue Paul Ricard
Code postal: 35538
Commune postale: Noyal Sur Vilaine
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Courrier électronique: cde-rennes-rhd@terreazur.fr📧
Téléphone: 0299147171📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1465375-1-5-1
Adresse postale: 3 rue paul Ricard
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: La chaiseronne
Numéro d'enregistrement national: 1465375-1-6-1
Adresse postale: route d'Avranches
Code postal: 50370
Commune postale: Brecey
Région: Manche 🏙️
Courrier électronique: lachaiseronne@wanadoo.fr📧
Téléphone: 0233481277📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 330 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1465375-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ferme de la houssaye
Numéro d'enregistrement national: 1465375-1-8-1
Adresse postale: 310 Za du Trèfle
Code postal: 27260
Commune postale: Epaignes
Région: Eure🏙️
Courrier électronique: info@fermedelahoussaye.com📧
Téléphone: 0232425353📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Snv
Numéro d'enregistrement national: 1465375-1-9-1
Adresse postale: Za des Fourmis-la Chapelle d'Andaine
Code postal: 61140
Commune postale: La Chapelle D'Andaine
Région: Orne🏙️
Courrier électronique: celine.pellouin@ldc.fr📧
Téléphone: 0233303463📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Socopa viandes
Numéro d'enregistrement national: 1465375-1-10-1
Adresse postale: Cours Saint Paul-Les Abattoirs
Code postal: 27110
Commune postale: Le Neubourg
Courrier électronique: asministratif.neubourg@socopa.fr📧
Téléphone: 0232389700📞
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1465375-1-11-1
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1465375-1-12-1
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1465375-1-13-1
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1465375-1-14-1
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1465375-1-15-1
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas maitres laitiers
Numéro d'enregistrement national: 1465375-1-16-1
Adresse postale: Zone Porte Sud-18 Rue Alfred Nobel
Code postal: 14123
Commune postale: Ifs
Courrier électronique: contact@mldis.com📧
Téléphone: 0231703400📞
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1465375-1-17-1
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Exploitation Mathieu Beuzelin-Ferme du Pré Baron (mandataire)
Numéro d'enregistrement national: 1465375-1-18-1
Adresse postale: 865 route du Pré Baron
Code postal: 14940
Commune postale: Touffreville
Courrier électronique: matthieu@fermeduprebaron.fr📧
Téléphone: 0688421663📞
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Jeanjean
Numéro d'enregistrement national: 1465375-1-19-1
Adresse postale: 8 rue François Arago
Code postal: 61250
Commune postale: Valframbert
Courrier électronique: commercial.lapattejeanjean@gmail.com📧
Téléphone: 0233825809📞
2️⃣0️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Episaveurs
Numéro d'enregistrement national: 1465375-1-21-1
Adresse postale: 4 Rue Jacqueline Auriol
Code postal: 35136
Commune postale: Saint Jacques De La Lande
Courrier électronique: pes-bre-commande@episaveurs.fr📧
Téléphone: 0299861515📞
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona passion froid
Numéro d'enregistrement national: 1465375-1-24-1
Adresse postale: 240 rue Antoine Becquerel
Courrier électronique: ppf-lom-marchespublics@passionfroid.fr📧
Téléphone: 0231789100📞
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1465375-1-25-1
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Touflet boulanger
Numéro d'enregistrement national: 1465375-1-26-1
Adresse postale: 6 rue Linus Carl Pauling
Code postal: 76130
Commune postale: Mont Saint Aignan
Région: Seine-Maritime🏙️
Courrier électronique: guillaume.toufflet@toufflet.fr📧
Téléphone: 0232959100📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 70282
Région: Calvados 🏙️
Courrier électronique: spc@caenlamer.fr📧
“« Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du...”
« Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis
Les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la Mairie de Caen, Direction des Ressources Juridiques et de la Commande Publique. »
Les montants maxi sont sur la durée totale maximale du contrat soit 4 ans.
Lot 18 : Co-traitant Ferme de montamy-1 route du Fey-14260 Souleuvre En Bocage
Le lot 26 est multi-attributaire, la valeur maximale du lot est de 600 000 euro(s) Ht et son montant sera réparti entre les deux titulaires
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: EC4DCBFF-D227-5268-9D56CFE2936671AF
Région: Calvados 🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: EC4DCC0E-E1C6-DFFA-9C9E375E64C3C0BD
Région: Calvados 🏙️
Source: OJS 2025/S 125-429675 (2025-07-02)