Fourniture de combustible bois énergie plaquettes
SIEL Territoire d'énergie Loire
Approvisionnement en plaquettes bois énergie des chaufferies de la Loire (42) pour le compte du SIEL-TE Loire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de combustible bois énergie plaquettes
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Sciure de bois 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 - ROANNE
Description du marché: Site ROANNE ARSENAL et ROANNE MATEL
Informations complémentaires:
Adresse postale: 4 avenue Albert Raimond
Code postal: 42271
Ville: Saint-Priest-en-Jarez
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement: Le lot comporte 2 reconduction(s)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 - PELUSSIN
Description du marché: Site PELUSSIN
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 - MARLHES BAS
Description du marché: Site Marlhes bas
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 - MARLHES HAUT
Description du marché: Site Marlhes Haut
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°5 - FARNAY
Description du marché: Site Farnay
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-15 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-15 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): St Priest En Jarez
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date de fin de validité de l'offre: 2024-05-31 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-04-15 14:00:00 📅
Lieu: St Priest En Jarez
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIEL Territoire d'énergie Loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 avenue Albert Raimond
Code postal: 42271
Commune postale: Saint-Priest-en-Jarez
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: THIVANT Marie Christine
Courrier électronique: marchespublics@siel42.fr 📧
Téléphone: 0477438900 📞
Fax: 0477438913 📠
URL: http://www.te42.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1433570 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1433570 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 052-150540 (2024-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de combustible bois énergie plaquettes
Numéro de référence:
2024-TE-F-0033
Brève description:
Approvisionnement en plaquettes bois énergie des chaufferies de la Loire (42) pour le compte du SIEL-TE Loire
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sciure de bois 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 - ROANNE
Description du marché: Site ROANNE ARSENAL et ROANNE MATEL
Informations complémentaires:
Garanties professionnelles et techniques
Garanties économiques et financières
Produits/services supplémentaires: Sciure de bois
📦
Adresse postale: 4 avenue Albert Raimond
Code postal: 42271
Ville: Saint-Priest-en-Jarez
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement: Le lot comporte 2 reconduction(s)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 - PELUSSIN
Description du marché: Site PELUSSIN
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 - MARLHES BAS
Description du marché: Site Marlhes bas
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n°4 - MARLHES HAUT
Description du marché: Site Marlhes Haut
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot n°5 - FARNAY
Description du marché: Site Farnay
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-15 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-15 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): St Priest En Jarez
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date de fin de validité de l'offre: 2024-05-31 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-04-15 14:00:00 📅
Lieu: St Priest En Jarez
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIEL Territoire d'énergie Loire
Numéro d'enregistrement national:
25420054600052
Adresse postale: 4 avenue Albert Raimond
Code postal: 42271
Commune postale: Saint-Priest-en-Jarez
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: THIVANT Marie Christine
Courrier électronique: marchespublics@siel42.fr 📧
Téléphone: 0477438900 📞
Fax: 0477438913 📠
URL: http://www.te42.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1433570 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1433570 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
1435637
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 052-150540 (2024-03-12)
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