Fourniture de carburant et prestations associées
Ville de Rouen
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le délai de réception des offres était de 2024-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • BIP & GO
- • ETABLISSEMENTS LANGLOIS COMBUSTIBLES
- • Total Marketing France
- • Total Proxi énergies Nord Est
- • Cartes accréditives › Cartes pour l'achat de carburant
- • Gasoils › Carburant diesel
- • Graisses et lubrifiants › Additifs pour huiles
- • Services d'exploitation des autoroutes › Services de péage autoroutier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-30 | Avis de marché |
| 2025-01-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburant et prestations associées
Numéro de référence: 24DLA12
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Carburant pris à la pompe par cartes et prestations associées
Valeur estimée hors TVA: 3 758 358 EUR 💰
Description du marché:
“Carburant pris à la pompe par cartes et prestations associées”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Produits/services supplémentaires: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Territoire des membres du groupement de commandes
Code postal: 76000
Ville: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“2028-2032”
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Carburant en vrac livré par camion-citerne
Valeur estimée hors TVA: 3 633 800 EUR 💰
Description du marché:
“Carburant en vrac livré par camion-citerne”
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Additif ADBLUE livré sur site
Valeur estimée hors TVA: 91 826 EUR 💰
Description du marché:
“Additif ADBLUE livré sur site”
Produits/services supplémentaires: Additifs pour huiles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Badges télépéage
Valeur estimée hors TVA: 55 356 EUR 💰
Description du marché:
“Badges télépéage”
Produits/services supplémentaires: Services de péage autoroutier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-12 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-12 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 51997
Adresse postale: Hôtel de Ville
2 place du Général de Gaulle, Cs31402
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen Cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MAYER-ROSSIGNOL Nicolas
Courrier électronique: commande-publique@rouen.fr 📧
Téléphone: 0276089005 📞
Fax: 0235088722 📠
URL: https://www.rouen.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1535563 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1535563 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: A66061A1-EC16-1585-49F96392664A2793
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: A66061AE-CEEF-A853-F29C061666ECCDF5
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 192-592384 (2024-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburant et prestations associées
Numéro de référence: 24DLA12
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Carburant pris à la pompe par cartes et prestations associées
Valeur estimée hors TVA: 3 758 358 EUR 💰
Description du marché:
“Carburant pris à la pompe par cartes et prestations associées”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Produits/services supplémentaires: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Territoire des membres du groupement de commandes
Code postal: 76000
Ville: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“2028-2032”
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Carburant en vrac livré par camion-citerne
Valeur estimée hors TVA: 3 633 800 EUR 💰
Description du marché:
“Carburant en vrac livré par camion-citerne”
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Additif ADBLUE livré sur site
Valeur estimée hors TVA: 91 826 EUR 💰
Description du marché:
“Additif ADBLUE livré sur site”
Produits/services supplémentaires: Additifs pour huiles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Badges télépéage
Valeur estimée hors TVA: 55 356 EUR 💰
Description du marché:
“Badges télépéage”
Produits/services supplémentaires: Services de péage autoroutier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-12 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-12 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 51997
Adresse postale: Hôtel de Ville
2 place du Général de Gaulle, Cs31402
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen Cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MAYER-ROSSIGNOL Nicolas
Courrier électronique: commande-publique@rouen.fr 📧
Téléphone: 0276089005 📞
Fax: 0235088722 📠
URL: https://www.rouen.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1535563 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1535563 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: A66061A1-EC16-1585-49F96392664A2793
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: A66061AE-CEEF-A853-F29C061666ECCDF5
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 192-592384 (2024-09-30)
Avis d'attribution de marché (2025-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisationnel
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Développement durables
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24210
Date de conclusion du contrat: 2025-01-07 📅
Titre: Carburant pris à la pompe par cartes et prestations associées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 758 358 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Total marketing france
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Total marketing france
Numéro d'enregistrement national: 1535563-1-1-1
Adresse postale: 562 Av Du Parc De L'Ile
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ms.appelsoffres-mobility@totalenergies.com 📧
Téléphone: 0157840007 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 633 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Etablissements langlois combustibles
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements langlois combustibles
Numéro d'enregistrement national: 1535563-1-2-1
Adresse postale: Ld La Gare
Code postal: 76640
Commune postale: Foucart
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: contact@langlois-combustibles.fr 📧
Téléphone: 0235564321 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 91 826 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Total proxi energies nord est
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Total proxi energies nord est
Numéro d'enregistrement national: 1535563-1-3-1
Adresse postale: 138 Rue Andre Bisiaux
Code postal: 54320
Commune postale: Maxeville
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Courrier électronique: cellule-entreprise.drvsud@pne.totalenergies.com 📧
Téléphone: 0344459495 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 55 356 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Bip & go
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Bip & go
Numéro d'enregistrement national: 1535563-1-4-1
Adresse postale: 30 Boulevard Galleni
Code postal: 92130
Commune postale: Issy Les Moulineaux
Courrier électronique: paul.roquejoffre@bipandgo.com 📧
Téléphone: 0674980507 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 592384-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La Cao s'est prononcée sur l'attribution des marchés le 18/12/2024. Les marchés ont été notifiés le 07/01/2025.Les montants maximum annuels pour l'ensemble...”
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1F52EE9B-0494-D2B9-C5B42EAB72DB4AA3
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
1F52EEC1-C7AC-0BA0-96696C6488284F4A
Source: OJS 2025/S 011-029793 (2025-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisationnel
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Développement durables
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24210
Date de conclusion du contrat: 2025-01-07 📅
Titre: Carburant pris à la pompe par cartes et prestations associées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 758 358 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Total marketing france
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Total marketing france
Numéro d'enregistrement national: 1535563-1-1-1
Adresse postale: 562 Av Du Parc De L'Ile
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ms.appelsoffres-mobility@totalenergies.com 📧
Téléphone: 0157840007 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 633 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Etablissements langlois combustibles
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements langlois combustibles
Numéro d'enregistrement national: 1535563-1-2-1
Adresse postale: Ld La Gare
Code postal: 76640
Commune postale: Foucart
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: contact@langlois-combustibles.fr 📧
Téléphone: 0235564321 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 91 826 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Total proxi energies nord est
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Total proxi energies nord est
Numéro d'enregistrement national: 1535563-1-3-1
Adresse postale: 138 Rue Andre Bisiaux
Code postal: 54320
Commune postale: Maxeville
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Courrier électronique: cellule-entreprise.drvsud@pne.totalenergies.com 📧
Téléphone: 0344459495 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 55 356 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Bip & go
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Bip & go
Numéro d'enregistrement national: 1535563-1-4-1
Adresse postale: 30 Boulevard Galleni
Code postal: 92130
Commune postale: Issy Les Moulineaux
Courrier électronique: paul.roquejoffre@bipandgo.com 📧
Téléphone: 0674980507 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 592384-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La Cao s'est prononcée sur l'attribution des marchés le 18/12/2024. Les marchés ont été notifiés le 07/01/2025.Les montants maximum annuels pour l'ensemble...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1F52EE9B-0494-D2B9-C5B42EAB72DB4AA3
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
1F52EEC1-C7AC-0BA0-96696C6488284F4A
Source: OJS 2025/S 011-029793 (2025-01-15)
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