Fourniture d'un châssis cabine 26 tonnes avec grue, bras polybenne et caisson polyvalent
Grand Besançon Métropole
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix sont fermes et non actualisables
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'un châssis cabine 26 tonnes avec grue, bras polybenne et caisson polyvalent
Numéro de référence: 2024-FCS-PAL-0055
Brève description:
“Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix sont fermes et non actualisables”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Châssis-cabines 📦
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: F-PF-1440358
Description du marché:
“Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix sont fermes et non actualisables”
Informations complémentaires:
“L'acte d'engagement fixe le délai d'exécution. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le délai d'exécution...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Châssis-cabines 📦
Produits/services supplémentaires: Châssis-cabines 📦
Adresse postale: 94. Avenue Clémenceau
Code postal: 25000
Ville: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Châssis-cabines 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-29 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Besancon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-04-29 14:00:00 📅
Lieu:
“Besancon”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Besançon Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24250036100017
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VIGNOT Anne
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381878889 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 1186653
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 1103974
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices - référé...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 060-177706 (2024-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'un châssis cabine 26 tonnes avec grue, bras polybenne et caisson polyvalent
Numéro de référence: 2024-FCS-PAL-0055
Brève description:
“Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix sont fermes et non actualisables”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Châssis-cabines 📦
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: F-PF-1440358
Description du marché:
“Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix sont fermes et non actualisables”
Informations complémentaires:
“L'acte d'engagement fixe le délai d'exécution. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le délai d'exécution...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Châssis-cabines 📦
Produits/services supplémentaires: Châssis-cabines 📦
Adresse postale: 94. Avenue Clémenceau
Code postal: 25000
Ville: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Châssis-cabines 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-29 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Besancon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-04-29 14:00:00 📅
Lieu:
“Besancon”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Besançon Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24250036100017
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VIGNOT Anne
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381878889 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 1186653
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 1103974
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices - référé...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 060-177706 (2024-03-22)
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