Fourniture d'aliments pour les animaux du Parc de Clères

Département de la Seine-Maritime

Fourniture d'aliments destinés à des animaux faisant partie des programmes de conservation des espèces animales. La collection zoologique se compose d'environ 1 400 animaux dont 12 espèces de mammifères et 180 espèces d'oiseaux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-22.

Qui ?

• Département de la Seine-Maritime

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Aliments pour animaux

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-22	Avis de marché

Avis de marché (2024-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'aliments pour les animaux du Parc de Clères
Numéro de référence: 202407051518
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Aliments pour animaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture de granulés canards et faisans
Valeur estimée hors TVA: 26 600 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de granulés canards et faisans
Produits/services supplémentaires: Aliments pour animaux 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Parc de Clères - 32 avenue du parc
Code postal: 76690
Ville: Clères
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:

Le marché est d'une durée d'un an à compter de la notification du marché, reconductible tacitement 3 fois 1 an. Durée maximale de 4 ans

Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le marché est d'une durée d'un an à compter de la notification du marché, reconductible tacitement 3 fois 1 an. Durée maximale de 4 ans

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée sur la base des fiches techniques fournies par le candidat pour chaque lot et détaillant la composition, l'appétence des produits
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère environnemental : Classification Crit'air des véhicules utilisés pour l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture de semoulettes canards et faisans
Valeur estimée hors TVA: 416.67 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de semoulettes canards et faisans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture de granulés pour mouton, cheval et petites antilopes
Valeur estimée hors TVA: 4545.45 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de granulés pour mouton, cheval et petites antilopes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Fourniture de granulés ratites et grues
Valeur estimée hors TVA: 4166.67 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de granulés ratites et grues
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Fourniture de graines
Valeur estimée hors TVA: 2183.33 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de graines
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Fourniture de blé
Valeur estimée hors TVA: 4 166 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de blé
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Fourniture de légumes frais, fruits frais et fruits secs
Valeur estimée hors TVA: 16 598 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de légumes frais, fruits frais et fruits secs
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Fourniture d'extrudés, gommes, poudres, pour primates et pandas roux
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture d'extrudés, gommes, poudres, pour primates et pandas roux
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Fourniture d'extrudés pour flamants et ibis rouges
Valeur estimée hors TVA: 20 833 EUR 💰
Description du marché: Fourniture d'extrudés pour flamants et ibis rouges
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Fourniture d'extrudés pour oiseaux limicoles
Valeur estimée hors TVA: 833.33 EUR 💰
Description du marché: Fourniture d'extrudés pour oiseaux limicoles
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Fourniture d'extrudés pour canards marins
Valeur estimée hors TVA: 4 165 EUR 💰
Description du marché: Fourniture d'extrudés pour canards marins
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Fourniture d'extrudés pour oiseaux frugivores
Valeur estimée hors TVA: 1 166 EUR 💰
Description du marché: Fourniture d'extrudés pour oiseaux frugivores
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Fourniture de pâtée complémentaire pour passereaux
Valeur estimée hors TVA: 1666.67 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de pâtée complémentaire pour passereaux
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Fourniture d'extrudés pour perroquets
Valeur estimée hors TVA: 1166.67 EUR 💰
Description du marché: Fourniture d'extrudés pour perroquets
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Fourniture d'insectes et criquets vivants
Valeur estimée hors TVA: 4 583 EUR 💰
Description du marché: Fourniture d'insectes et criquets vivants
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Fourniture de surgelés
Valeur estimée hors TVA: 47 500 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Fourniture d'aliments pour loriquets en quantités
Valeur estimée hors TVA: 3 333 EUR 💰
Description du marché: Fourniture d'aliments pour loriquets en quantités
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-19 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-20 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Parc de Clères
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-11-20 14:00:00 📅
Lieu: Parc de Clères
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Seine-Maritime
Numéro d'enregistrement national: 55639
Adresse postale: Hôtel du Département
Quai Jean Moulin , Cs 56101
Code postal: 76101
Commune postale: Rouen Cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BELLANGER Bertrand
Courrier électronique: service-marches-publics@seinemaritime.fr 📧
Téléphone: 0235035555 📞
Fax: 0235035542 📠
URL: http://www.seinemaritime.net/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1548242 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1548242 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 0E1D9188-A809-6DAF-E4DCE9FEDD8B15C6
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
Fax: 0235583503 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

« - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 208-646838 (2024-10-22)

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