Fourniture d'abris-bacs bio déchets et location d'un camion benne dédié à la collecte des bio déchets avec lavage
Sictom du Val de Saône
Fourniture d'abris-bacs bio déchets et location d'un camion benne dédié à la collecte des bio déchets avec lavage
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Grands conteneurs › Bennes à déchets
- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'abris-bacs bio déchets et location d'un camion benne dédié à la collecte des bio déchets avec lavage
Brève description:
Produits/services: Bennes à déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Fourniture et installation d'abris-bacs pour biodéchets avec système de contrôle des accès
Description du marché:
Produits/services: Conteneurs à déchets
📦
Durée de l'accord: 2 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Location d'un véhicule de collecte pour des abris-bacs biodéchets
Description du marché:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-01 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SICTOM du Val de Saône
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Zone Artisanale
Code postal: 70360
Commune postale: Scey-Sur-Saone-Et-Saint-Albin
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: eloise.foissard@sictomvds.com 📧
Téléphone: +33 384780952 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1041412 🌏
URL de participation: www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue Charles-Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 81 82 60 00 📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir les articles L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 170-525773 (2024-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'abris-bacs bio déchets et location d'un camion benne dédié à la collecte des bio déchets avec lavage
Brève description:
Fourniture d'abris-bacs bio déchets et location d'un camion benne dédié à la collecte des bio déchets avec lavage
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bennes à déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Fourniture et installation d'abris-bacs pour biodéchets avec système de contrôle des accès
Description du marché:
Fourniture et installation d'abris-bacs pour biodéchets avec système de contrôle des accès, Le titulaire devra être en mesure de fournir à la collectivité ce matériel, les moyens d'accès destinés aux utilisateurs ainsi que les pièces et prestations nécessaires à l'entretien et au fonctionnement du dispositif.
Afficher plus
Durée de l'accord: 2 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Location d'un véhicule de collecte pour des abris-bacs biodéchets
Description du marché:
Location d'un véhicule de collecte pour des abris-bacs biodéchets, permettant le lavage des contenants directement à la suite de la collecte
Produits/services: Véhicules pour ordures
📦
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-01 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
La valeur technique au travers du mémoire du Candidat
Le prix des prestations au travers de l'application des quantités du DQE appliquées aux prix du BPU
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SICTOM du Val de Saône
Numéro d'enregistrement national:
25700102400039
Adresse postale: Zone Artisanale
Code postal: 70360
Commune postale: Scey-Sur-Saone-Et-Saint-Albin
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: eloise.foissard@sictomvds.com 📧
Téléphone: +33 384780952 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1041412 🌏
URL de participation: www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Besançon
Numéro d'enregistrement national:
172 500 050 00015
Adresse postale: 30 rue Charles-Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 81 82 60 00 📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir les articles L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 170-525773 (2024-08-30)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕