Fouilles archéologiques préventives portant sur les travaux de déploiement du réseau de chaleur sur la commune de Bobigny (93)
Sipperec
Fouilles archéologiques préventives portant sur les travaux de déploiement du réseau de chaleur sur la commune de Bobigny (93)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-05.
Qui ?- • Sipperec
- • Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services de géologie › Services archéologiques
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-05 | Avis de marché |
| 2024-08-12 | Avis de marché |
| 2024-08-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fouilles archéologiques préventives portant sur les travaux de déploiement du réseau de chaleur sur la commune de Bobigny (93)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services archéologiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Fouilles archéologiques préventives portant sur les travaux de déploiement du réseau de chaleur sur la commune de Bobigny
Description du marché:
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique, sous-critère 1: Moyens humains et matériels
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique, sous-critère 2: Projet scientifique d'intervention
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Liste et brève description des conditions:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sipperec
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 173-175, Rue de Bercy
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Morgane PARIGI, Direction de la commande publique
Courrier électronique: mparigi@sipperec.fr 📧
Téléphone: 0625318323 📞
URL: http://www.sipperec.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
URL de participation: http://www.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
URL: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 152-472285 (2024-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fouilles archéologiques préventives portant sur les travaux de déploiement du réseau de chaleur sur la commune de Bobigny (93)
Numéro de référence:
24S051
Brève description:
Fouilles archéologiques préventives portant sur les travaux de déploiement du réseau de chaleur sur la commune de Bobigny (93)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
24S051
Titre: Fouilles archéologiques préventives portant sur les travaux de déploiement du réseau de chaleur sur la commune de Bobigny
Description du marché:
Fouilles archéologiques préventives portant sur les travaux de déploiement du réseau de chaleur sur la commune de Bobigny
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique, sous-critère 1: Moyens humains et matériels
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique, sous-critère 2: Projet scientifique d'intervention
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Les critères de sélection des candidatures figurent dans le règlement de consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Habilitation ou agrément portant sur la période protohistorique ou antique: Le candidat devra fournir l'ensemble des éléments permettant de prouver que sa compétence scientifique pour le présent accord-cadre est garantie par une habilitation ou un agrément délivré par l'Etat à un service archéologique territorial, ou à tout autre personne de droit public ou privé.
Le ou la responsable d'opération ainsi que le ou la responsable adjoint(e) devra être un(e) spécialiste (agréé ou habilité) de la période protohistorique ou antique ayant une expérience confirmée des opérations archéologiques en milieu urbain.
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sipperec
Numéro d'enregistrement national:
25750004100047
Adresse postale: 173-175, Rue de Bercy
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Morgane PARIGI, Direction de la commande publique
Courrier électronique: mparigi@sipperec.fr 📧
Téléphone: 0625318323 📞
URL: http://www.sipperec.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
URL de participation: http://www.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
URL: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 152-472285 (2024-08-05)
Avis de marché (2024-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-08-12 📅
Autres informations complémentaires
la durée du marché est de 37 mois au lieu de 12
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 071c3de9-a20a-4c93-bb95-1a13d9f39a57-01
Source: OJS 2024/S 157-487366 (2024-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-08-12 📅
Autres informations complémentaires
la durée du marché est de 37 mois au lieu de 12
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 071c3de9-a20a-4c93-bb95-1a13d9f39a57-01
Source: OJS 2024/S 157-487366 (2024-08-12)
Avis de marché (2024-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: dfe24601-5c3a-408c-979c-a77de80f57b2-01
Source: OJS 2024/S 163-504196 (2024-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Autres informations complémentaires
Le montant maximum du marché est modifié. L'accord-cadre est conclu avec un montant maximum de 450 000 € HT. L'article 2.1 du règlement de consultation et l'article 3.4 du CCAP sont modifiés en conséquence.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: dfe24601-5c3a-408c-979c-a77de80f57b2-01
Source: OJS 2024/S 163-504196 (2024-08-20)
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