FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES DANS LE CADRE DU PROJET D AMENAGEMENT DE LA ZONE D'ACTIVITES LES OLIVETTES 2 - MELESSE
Communauté de communes Val d'Ille-Aubigné
Marché pour la réalisation de fouilles archéologique préventives dans le cadre d'un projet d'aménagement d'une ZA nommée les Olivettes . sur la commune de Melesse en Ille et Vilaine
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services de géologie › Services archéologiques
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES DANS LE CADRE DU PROJET D AMENAGEMENT DE LA ZONE D'ACTIVITES LES OLIVETTES 2 - MELESSE
Brève description:
Produits/services: Services archéologiques 📦
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne:
Titre: FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES DANS LE CADRE DU PROJET D'AMENAGEMENT DE LA ZONE D'ACTIVITES LES OLIVETTES 2 SUR LA COMMUNE DE MELESSE (35)
Description du marché:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services archéologiques 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Val d'Ille-Aubigné
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, la Métairie
Code postal: 35520
Commune postale: Montreuil-le-gast
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: yoann.buin@valdille-aubigne.fr 📧
Téléphone: 0285299575 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
URL de participation: https://services.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 100-308494 (2024-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES DANS LE CADRE DU PROJET D AMENAGEMENT DE LA ZONE D'ACTIVITES LES OLIVETTES 2 - MELESSE
Brève description:
Marché pour la réalisation de fouilles archéologique préventives dans le cadre d'un projet d'aménagement d'une ZA nommée les Olivettes . sur la commune de Melesse en Ille et Vilaine
Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne:
Lot unique
Titre: FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES DANS LE CADRE DU PROJET D'AMENAGEMENT DE LA ZONE D'ACTIVITES LES OLIVETTES 2 SUR LA COMMUNE DE MELESSE (35)
Description du marché:
FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES DANS LE
CADRE DU PROJET D'AMENAGEMENT DE LA ZONE
D'ACTIVITES "LES OLIVETTES 2" SUR LA COMMUNE DE
MELESSE (35)
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services archéologiques 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Val d'Ille-Aubigné
Numéro d'enregistrement national:
24350066700288
Adresse postale: 1, la Métairie
Code postal: 35520
Commune postale: Montreuil-le-gast
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: yoann.buin@valdille-aubigne.fr 📧
Téléphone: 0285299575 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
URL de participation: https://services.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 100-308494 (2024-05-22)
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