Le contrat comporte 1 tranche ferme et 3 tranches optionnelles (TF: Fouilles d'archéologie préventive - TO1 : Renforcement de l'équipe archéologique - TO2 : Prolongation de la fouille - TO3 : Renfort d'un anthropologue) Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-19.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-16.
Avis de marché (2024-01-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fouille d'archéologie préventive caserne d'espagne
Reference number: 24VFOUILLECASERNE
Brève description:
“Le contrat comporte 1 tranche ferme et 3 tranches optionnelles (TF: Fouilles d'archéologie préventive - TO1 : Renforcement de l'équipe archéologique - TO2 :...”
Brève description
Le contrat comporte 1 tranche ferme et 3 tranches optionnelles (TF: Fouilles d'archéologie préventive - TO1 : Renforcement de l'équipe archéologique - TO2 : Prolongation de la fouille - TO3 : Renfort d'un anthropologue)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
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Type de contrat: services
Produits/services: Services archéologiques📦 Description
Description du marché:
“Le contrat comporte 1 tranche ferme et 3 tranches optionnelles (TF: Fouilles d'archéologie préventive - TO1 : Renforcement de l'équipe archéologique - TO2 :...”
Description du marché
Le contrat comporte 1 tranche ferme et 3 tranches optionnelles (TF: Fouilles d'archéologie préventive - TO1 : Renforcement de l'équipe archéologique - TO2 : Prolongation de la fouille - TO3 : Renfort d'un anthropologue)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
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Informations complémentaires:
“Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation”
Produits/services supplémentaires: Services archéologiques📦
Lieu d'exécution: Gers🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du...”
Description des options
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-19 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-20 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (ou Dc1 ou Dume);Renseignements sur le...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (ou Dc1 ou Dume);Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (ou Dc1 ou Dume);Le plan de vigilance pour les entreprises et les groupes qui emploient deux années consécutives plus de 5 000 salariés en France ou plus de 10 000 en France et à l'étranger
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou Dc2 ou Dume);Preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie ( sauf PME).
Les prix sont actualisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Fonds propres
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 307
Adresse postale: 103 bis rue de Belleville
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧
Téléphone: 0556692718📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 306
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Téléphone: 0559849440📞
Fax: 0559024993 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Art L551-1 du code de justice administrative” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 013-034796 (2024-01-16)