ETUDES DIAGNOSTIQUES DES SYSTEMES D'ASSAINISSEMENT, SCHEMAS DIRECTEURS ET LOI SUR L'EAU

Limoges Métropole

Ces études diagnostiques sont nécessaires pour identifier précisément la nature des dysfonctionnements et des insuffisances et pour pouvoir rédiger le cahier des charges du programme de travaux pluriannuel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-11.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-07-11 Avis de marché
Avis de marché (2024-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etudes diagnostiques des systemes d'assainissement, schemas directeurs et loi sur l'eau
Brève description:
“Ces études diagnostiques sont nécessaires pour identifier précisément la nature des dysfonctionnements et des insuffisances et pour pouvoir rédiger le...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Etude diagnostique des systèmes d'assainissement des bourgs de Chaptelat et de Solignac / Le Vigen, schéma directeur et dossier loi sur l'eau
Description du marché:
“Cette étude diagnostique est nécessaire pour identifier précisément la nature des dysfonctionnements et des insuffisances et pour pouvoir rédiger le cahier...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Etude diagnostique des systèmes d'assainissement des villages de Lajoux, Buxerolles et Les Planchettes à Couzeix, schéma directeur et dossier loi sur l'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Etude diagnostique des systèmes d'assainissement du village de Bost à Couzeix, schéma directeur et dossier loi sur l'eau
Description du marché:
“Ces études diagnostiques sont nécessaires pour identifier précisément la nature des dysfonctionnements et des insuffisances et pour pouvoir rédiger le...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Etude diagnostique des systèmes d'assainissement du village du Roseau à Boisseuil, schéma directeur et dossier loi sur l'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs sont à retrouver dans le DCE.”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Limoges Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24871931200162
Adresse postale: 19 rue Bernard Palissy
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: samuel.brunet@limoges-metropole.fr 📧
Téléphone: 0555423258 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dematampa.fr/ 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 2, cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 55 33 91 55 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 136-421911 (2024-07-11)