Etude urbaine, architecturale, environnementale et juridique de la RN7 sur les Communes du Nord de l'Essonne de l'EPT Grand-Orly Seine Bièvre.
Etablissement Public Grand Orly Seine Bièvre
Etude urbaine, architecturale, environnementale et juridique de la RN7 sur les Communes du Nord de l'Essonne de l'EPT Grand-Orly Seine Bièvre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-29.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etude urbaine, architecturale, environnementale et juridique de la RN7 sur les Communes du Nord de l'Essonne de l'EPT Grand-Orly Seine Bièvre.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'études 📦
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Evaluation Impact Santé
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Evaluation Impact Santé
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostic sensible
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etude urbaine, architecturale, environnementale et juridique
Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement Public Grand Orly Seine Bièvre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 Avenue Henri Farman
Code postal: 94398
Commune postale: Orly
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: luc.nambukolama@grandorlyseinebievre.fr 📧
Téléphone: 0178182399 📞
URL: https://www.grandorlyseinebievre.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43, Rue Général de Gaulle
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 066-195524 (2024-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etude urbaine, architecturale, environnementale et juridique de la RN7 sur les Communes du Nord de l'Essonne de l'EPT Grand-Orly Seine Bièvre.
Numéro de référence:
2300081-083
Brève description:
Etude urbaine, architecturale, environnementale et juridique de la RN7 sur les Communes du Nord de l'Essonne de l'EPT Grand-Orly Seine Bièvre.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2300083
Titre: Evaluation Impact Santé
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Evaluation Impact Santé
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
2300081
Titre: Diagnostic sensible
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché:
Ce dispositif est inspiré du dispositif « Marche sensible » de l'IPR (Note rapide du territoire 22 aout 2022). A défaut de concertation officielle préalable, il s'agit d'avoir une approche sensible des ressentis par l'usager pour irriguer l'étude urbaine mais aussi l'Evaluation Impact Santé.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
2300082
Titre: Etude urbaine, architecturale, environnementale et juridique
Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Description du marché:
Définition d'une stratégie d'aménagement et de qualité de construction pour réussir le renouvellement urbain et définir ses conditions de mise en œuvre, en partenariat étroit avec les quatre communes concernées et les partenaires.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Corruption
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement Public Grand Orly Seine Bièvre
Numéro d'enregistrement national:
20005801400016
Adresse postale: 11 Avenue Henri Farman
Code postal: 94398
Commune postale: Orly
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: luc.nambukolama@grandorlyseinebievre.fr 📧
Téléphone: 0178182399 📞
URL: https://www.grandorlyseinebievre.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Adresse postale: 43, Rue Général de Gaulle
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 066-195524 (2024-03-29)
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