Etude des risques psychosociaux en administration centrale et plans d actions associés
Ministère de la Culture
Le présent marché a pour objet la réalisation d une étude des risques psychosociaux et l élaboration des plans d action associés sur le périmètre de l administration centrale du ministère de la Culture.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etude des risques psychosociaux en administration centrale et plans d actions associés
Numéro de référence: 2024-20-SRH
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la réalisation d une étude des risques psychosociaux et l élaboration des plans d action associés sur le périmètre de l...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Description
Titre: Etude des risques psychosociaux en administration centrale et des plans d'actions associés
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la réalisation d une étude des risques psychosociaux et l'élaboration des plans d'action associés sur le périmètre de l...”
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Informations complémentaires:
“Durée du marché de 24 mois”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Objectif social promu: Égalité hommes-femmes
Code postal: 75000
Ville: paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Code postal: 75001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-04 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Voir règlement de consultation. Examen des documents justificatifs concernant l'aptitude ainsi que les capacités d'une part technique et d'autre part...”
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Motif d'exclusion: labour-law
Description des motifs d'exclusion:
“précisions dans le règlement de consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ministère de la Culture
Numéro d'enregistrement national: 11004601800013
Code postal: 75001
Commune postale: paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Ministère de la Culture Mission ministérielle des achats
Courrier électronique: mission-achats.sg@culture.gouv.fr 📧
Téléphone: 0140158000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 216-675623 (2024-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etude des risques psychosociaux en administration centrale et plans d actions associés
Numéro de référence: 2024-20-SRH
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la réalisation d une étude des risques psychosociaux et l élaboration des plans d action associés sur le périmètre de l...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Description
Titre: Etude des risques psychosociaux en administration centrale et des plans d'actions associés
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la réalisation d une étude des risques psychosociaux et l'élaboration des plans d'action associés sur le périmètre de l...”
Informations complémentaires:
“Durée du marché de 24 mois”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Objectif social promu: Égalité hommes-femmes
Code postal: 75000
Ville: paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Code postal: 75001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-04 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Voir règlement de consultation. Examen des documents justificatifs concernant l'aptitude ainsi que les capacités d'une part technique et d'autre part...”
Motif d'exclusion: labour-law
Description des motifs d'exclusion:
“précisions dans le règlement de consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ministère de la Culture
Numéro d'enregistrement national: 11004601800013
Code postal: 75001
Commune postale: paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Ministère de la Culture Mission ministérielle des achats
Courrier électronique: mission-achats.sg@culture.gouv.fr 📧
Téléphone: 0140158000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 216-675623 (2024-11-04)
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