Etude de modélisation de trafic et pré-opérationnelle pour la restructuration du réseau viaire autour de la Gare de Creil. | Communauté d'agglomération Creil Sud Oise

Date	Document
2024-05-06	Avis de marché
2024-07-01	Avis de marché
2024-07-08	Avis de marché
2024-07-09	Avis de marché
2024-07-31	Avis de marché
2024-08-23	Avis de marché
2024-10-11	Avis d'attribution de marché
2024-10-18	Avis d'attribution de marché
2024-12-09	Avis d'attribution de marché
2024-12-16	Avis d'attribution de marché
2025-03-28	Avis de marché
2025-06-05	Avis de marché
2025-09-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etude de modélisation de trafic et pré-opérationnelle pour la restructuration du réseau viaire autour de la Gare de Creil.
Numéro de référence: 24PUR01 Barreau RD 200
Brève description:

Les spécificités techniques sont décrites dans le CCTP. La prestation sera réalisée sous la forme d'un marché public mixte, une partie à prix forfaitaire et une partie à bon de commande, dont le montant annuel maximum de commandes est fixé à 100 000 EUR HT. Le marché est constitué d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle et est composé de 3 phases. La négociation est interdite en appel d'offres ouvert. Cependant, une audition en présentiel des trois premiers candidats, classés après une première analyse, sera organisée entre le 26 août et le 30 août 2024. Il est demandé aux candidats éventuels de se rendre disponibles durant cette semaine. Les personnes qui participeront à cette audition devront impérativement faire partie des membres de l'équipe projet proposée dans l'offre. Seuls de simples précisions ou compléments sur la teneur des offres pourront être demandés. Les offres ne pourront en aucun cas être modifiées à l'issue de cette audition.

Type de contrat: Services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne: LOT-01
Titre: Etude de modélisation de trafic et pré-opérationnelle pour la restructuration du réseau viaire autour de la Gare de Creil
Description du marché: Les spécificités techniques sont décrites dans le CCTP
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère: Cf. Règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 25
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-06-28 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le nombre est une pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché

Biens administrés par un liquidateur

+ 21 de plus

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme

Concordat

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché

Corruption

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure

Coupable d’une faute professionnelle grave

Faillite

Fraude

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes

Insolvabilité

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social

Motifs d’exclusion purement nationaux

Paiement des cotisations de sécurité sociale

Paiement d’impôts et taxes

Participation à une organisation criminelle

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains

État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise
Numéro d'enregistrement national: 20006804700014
Adresse postale: 24 rue de la Villageoise
Code postal: 60106
Commune postale: Creil
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.martinat@creilsudoise.fr 📧
Téléphone: +33 344647474 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.creilsudoise.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'amiens
Numéro d'enregistrement national: 17800111100016
Adresse postale: 14 Rue Lemerchier
Code postal: 80000
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
URL: https://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 090-273092 (2024-05-06)

Avis de marché (2024-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’equipements necessaires a la collecte des dechets alimentaires des habitants de la communaute d’agglomeration creil sud oise
Brève description:

La consultation a pour objet la fourniture des équipements et leur pose permettant la collecte en apport volontaire au moyen d'un dispositif bio seau à domicile et bac et abri-bac pour les points d'apport volontaire. Les spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Nature complémentaire du marché: Travaux
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Titre: Fourniture de bio seaux
Description du marché:

Le présent marché comprend : Fourniture de bio seaux, estimé à 35 522 bio-seaux (petites poubelles de cuisine pouvant contenir les déchets alimentaires) Une prestation supplémentaire éventuelle : Distribution des bio seaux au domicile des usagers

Durée de l'accord: 24 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur 60 points

2️⃣
Identifiant interne: LOT-02
Titre: Fourniture de bacs
Description du marché:

Fourniture d'environ 350 bacs 240 litres étanches pouvant contenir des déchets alimentaires

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: LOT-03
Titre: Fourniture d’abri-bacs
Description du marché: Fourniture d'environ 350 abri bacs pouvant contenir les bacs de 240 litres
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: LOT-04
Titre: Montage, pose et installation d’abri bacs
Description du marché:

Ce lot concerne l’installation des abris bacs sur l’ensemble du territoire de l’ACSO

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction d'installations de compostage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-01 12:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-08-01 12:30:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Pour le lot 1 l’analyse des offres nécessite la fourniture d’un échantillon. L’échantillon à fournir est un bio-seau. Cet échantillon sera remis à titre gratuit par les candidats et sera livré avant les date et heure limites de remise des offres au Siège de l’Agglomération au 24 rue de la Villageoise 60106 Creil Cedex

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'amiens
Numéro d'enregistrement national: 17800005500016
Adresse postale: 14 Rue Lemerchier
Code postal: 80000
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
URL: https://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 128-396224 (2024-07-01)

Avis de marché (2024-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de collecte en points d’apport volontaire et de transport des dechets alimentaires
Brève description:

Le marché a pour objet la prestation de collecte en points d'apport volontaire sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise (ACSO) des déchets alimentaires et leur transport jusqu'à leur exutoire. Les spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. Il prend effet à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage des prestations pour une durée de vingt-quatre (24) mois

Produits/services: Services de collecte des ordures 📦
Description
Description du marché:

Le présent marché a pour objet la prestation de collecte en points d’apport volontaire sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Creil Sud Oise (ACSO) des déchets alimentaires et leur transport jusqu’à leur exutoire.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur 55 points

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-09 12:00:00 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-08-09 12:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: g.lejeune@creilsudoise.fr 📧
Source: OJS 2024/S 132-409191 (2024-07-08)

Avis de marché (2024-07-09)

Changements
Autres informations complémentaires

Modification de la date limite de réception des offres et de la date d'ouverture : Date limite de réception des offres : Au lieu de 01/08/204 12:00; lire 19/08/2024 12:00 Date d'ouverture : Au lieu de 01/08/204 12:30; lire 19/08/2024 12:30

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 396224-2024
Source: OJS 2024/S 133-413686 (2024-07-09)

Avis de marché (2024-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d’assurances des vehicules a moteur et risques annexes pour la communaute d’agglomeration creil sud oise
Brève description:

Les spécificités techniques sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et les conditions générales de garanties. Le dossier de consultation comporte une solution de base et une prestation supplémentaire éventuelle. L'entreprise devra répondre impérativement à la solution de base : à défaut, l'offre sera considérée comme irrégulière. La prise d'effet du marché se fera du 1er Janvier 2025 à 00 h 00 pour une durée de 2 ans. Il expirera le 31 décembre 2026.

Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Description
Titre: Services d’assurances des vehicules a moteur et risques annexes
Description du marché: Le parc actuel à assurer est composé de 14 BOM et 52 VL.
Code postal: 60100
Ville: Creil
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-13 12:30:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-13 12:30:00 📅
Source: OJS 2024/S 149-462217 (2024-07-31)

Avis de marché (2024-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de titres de repas dématérialisés
Numéro de référence: 24DR02 Titres repas
Brève description:

Les spécificités techniques sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. Le marché est un accord cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dont le montant maximum pour toute la durée du marché est fixé à 700 000 EUR HT. Le présent marché prend effet au 1er janvier 2025 pour une durée de vingt-quatre mois et sera reconduit tacitement pour une nouvelle période de vingt-quatre mois. Ainsi, le marché pourra durer jusqu'à quatre ans et s'achèvera au plus tard le 31 décembre 2028.

Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Description
Titre: Fourniture, livraison et gestion des titres de repas dématérialisés pour les agents de l'ACSO
Description du marché: Les spécificités techniques sont décrites dans le CCTP.
Adresse postale: 24 rue de la Villageoise CS 40081
Code postal: 60106
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 60 points

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-26 12:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-26 12:30:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Les candidats seront sélectionnés, conformément aux articles R. 2144-1 à R. 2144-7 du CCP, selon leurs capacités professionnelles, techniques et financières. En cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières s'effectuera de manière globale.

Source: OJS 2024/S 166-513794 (2024-08-23)

Avis d'attribution de marché (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les spécificités techniques sont décrites dans le CCTP. La prestation sera réalisée sous la forme d'un marché public mixte, une partie à prix forfaitaire et une partie à bon de commande, dont le montant annuel maximum de commandes est fixé à 100 000 EUR HT. Le marché est constitué d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle et est composé de 3 phases. La négociation est interdite en appel d'offres ouvert.

Valeur totale du marché (hors TVA): 499 500 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 499 500 EUR 💰
Adresse postale: Autour de la gare de Creil
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur 65 points

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24PUR01
Date de conclusion du contrat: 2024-10-01 📅
Titre: Etude de modélisation de trafic et pré-opérationnelle pour la restructuration du réseau viaire autour de la Gare de Creil.
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 499 500 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: 24PUR01
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ingetec
Numéro d'enregistrement national: 385 311 519 00172
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: appeldoffres@ingetec.fr 📧
Téléphone: +33 235079420 📞
Taille de l’opérateur économique: Moyenne

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 17800111100016
Source: OJS 2024/S 200-619188 (2024-10-11)

Avis d'attribution de marché (2024-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 24DEC04 Collecte PAV biodéchets
Valeur totale du marché (hors TVA): 740 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 740 000 EUR 💰

Attribution du marché
Numéro de contrat: 24DEC02
Date de conclusion du contrat: 2024-10-16 📅
Titre: Collecte en points d’apport volontaire sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Creil Sud Oise (ACSO) des déchets alimentaires et leur transport jusqu’à leur exutoire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 740 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 740 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 24DEC02
Nom et adresse du contractant
Nom: Valorbio compost
Numéro d'enregistrement national: 87796604400019
Code postal: 95810
Commune postale: Vallongoujard
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: ebrulfert@valorbiocompost.fr 📧
Téléphone: +33 688236345 📞
Source: OJS 2024/S 206-638465 (2024-10-18)

Avis d'attribution de marché (2024-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 811 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 811 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'installations de compostage 📦

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 24DEC03-01
Date de conclusion du contrat: 2024-10-14 📅
Titre: Fourniture d'équipements nécessaires à la collecte des déchets alimentaires des habitants de la Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise - Lot 1 : Fourniture de bio seaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SULO
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo france
Numéro d'enregistrement national: 77815194401229
Adresse postale: Immeuble Perspective Défense Bâtiment A 1 rue du Débarcadère
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: celluleao.env@sulo.com 📧
Téléphone: +33 156835774 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: FM DEVELOPPEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Fm developpement
Numéro d'enregistrement national: 42042950800054
Adresse postale: ZAC du Carreau de la Mine Impasse du Lavoir
Code postal: 13590
Commune postale: Meyreuil
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: contact@fm-dev.com 📧
Téléphone: +33 442200114 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: V3C ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: V3C ENVIRONNEMENT
Numéro d'enregistrement national: 51106076600041
Adresse postale: Parc Technopolitain Atalante 2 allée Ephyra
Code postal: 35400
Commune postale: Saint malo
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: consultation@v3c-environnement.com 📧
Téléphone: +33 299813129 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 91 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 91 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Source: OJS 2024/S 240-752722 (2024-12-09)

Avis d'attribution de marché (2024-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 700 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 700 000 EUR 💰

Attribution du marché
Numéro de contrat: 24SAJ02
Date de conclusion du contrat: 2024-12-11 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 700 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: EDENRED
Nom et adresse du contractant
Nom: Edenred france
Numéro d'enregistrement national: 39336513500358
Adresse postale: Immeuble Columbus 166/180 Boulevard Gabriel Péri
Code postal: 92245
Commune postale: Malakoff
Courrier électronique: cdmidfnord-fr@edenred.com 📧
Téléphone: +33 174317500 📞
Source: OJS 2024/S 245-773594 (2024-12-16)

Avis de marché (2025-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services de traiteurs pour les besoins de la Communauté de l'Agglomération Creil Sud Oise
Numéro de référence: DCRE2025-01 Traiteurs
Brève description:

Les Prescriptions techniques des prestations sont détaillées dans le CCTP. Les prestations seront exécutées soit au siège de la communauté d'Agglomération Creil Sud Oise, soit sur l'une des villes dépendant de l'ACSO) ou éventuellement sur plusieurs points à la fois. A titre exceptionnel, les prestations pourront être exécutées hors du territoire mais à moins de 25 kms. Le marché est un accord cadre à marchés subséquent multi attributaires. Le marché subséquent fera l'objet d'une mise en concurrence par l'envoi aux titulaires référencés d'une demande de devis transmise par courriel. Conformément à l'article 4.2 du Règlement de Consultation l'organisation d'une dégustation est prévue.

Produits/services: Services traiteur 📦
Description
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché:

La consultation a pour objet la réalisation de prestations de services de traiteur de deux types : le repas (plateau repas, buffet, repas servi assis) et les cocktails. Les prestations peuvent avoir lieu dans le cadre de cérémonies officielles, de réunions de travail ou d’opérations publiques (évènementiels) dont les prescriptions techniques sont détaillées dans le CCTP. Le marché est un accord-cadre multi attributaires à marchés subséquent. Le marché subséquent fera l'objet d'une mise en concurrence par l'envoi par courriel aux titulaires référencés d'une demande de devis. Conformément à l'article 4.2 du Règlement de Consultation, il est prévu l'organisation d'une dégustation. Les candidats devront livrés les échantillons le mercredi 14 mai 2025 entre 11h00 et 11h30 au siège de la Communauté d’Agglomération Creil Sud Oise sis 24 rue de la villageoise 60100 Creil.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-05 13:00:00 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-05 13:00:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Nous attirons l'attention des candidats sur : - la remise des pièces relatives à la candidature et à l’offre, mentionnées dans l’article 4.1 du Règlement de Consultation, devront être transmises via la plateforme marches-securises.fr au plus tard le lundi 5 mai 2025 à 12h00. - La dégustation : les candidats devront livrés les échantillons le mercredi 14 mai 2025 entre 11h00 et 11h30 au siège de la Communauté d’Agglomération Creil Sud Oise sis 24 rue de la villageoise 60100 Creil.

Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Tribunal Administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier 80 000 AMIENS Tél. : 03 22 33 61 70 / Fax. : 03 22 33 61 71. Courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr

Source: OJS 2025/S 064-207228 (2025-03-28)

Avis de marché (2025-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de deux bennes à ordures ménagères
Numéro de référence: 25DEC01 Benne à ordures
Brève description:

Fourniture et livraison de deux bennes à ordures ménagères neuves (offre de base) ou d'occasion (variante) pour la collecte des déchets en porte à porte. Les spécificités techniques sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) spécifique à chaque lot. Les variantes à l'initiative du soumissionnaire sont autorisées conformément à l'article 1.5 du règlement de consultation. Les candidats devront obligatoirement répondre à l'offre de base (véhicule neuf).

Produits/services: Bennes à ordures 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Description
Titre: Fourniture et livraison d’une benne à ordures ménagère ayant un PTAC de 26 tonnes, une largeur hors tout de 2,60 m maximum et une capacité de benne de 20 à 22 m³
Description du marché:

Les spécificités techniques sont décrites dans le Cahier des Charges Techniques Particulières du lot 1. Pour chacun des lots, l’offre variante, proposée à l’initiative du candidat, peut porter sur la proposition d'un véhicule d'occasion qui devra répondre aux caractéristiques principales du CCTP, et notamment avoir été mis en circulation en 2020 ou plus récemment et comptabiliser au maximum 60 000 km.

Durée de l'accord: 6 mois
Titre: Fourniture et livraison d’une benne à ordures ménagères adaptée aux rues étroites, ayant un PTAC de 12 tonnes, une largeur hors tout de 2 m maximum et une capacité de 7 à 15 m³
Description du marché:

Les spécificités techniques sont décrites dans le Cahier des Charges Techniques Particulières du lot 2. Pour chacun des lots, l’offre variante, proposée à l’initiative du candidat, peut porter sur la proposition d'un véhicule d'occasion qui devra répondre aux caractéristiques principales du CCTP, et notamment avoir été mis en circulation en 2020 ou plus récemment et comptabiliser au maximum 60 000 km.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 60 Points
Description
Adresse postale: dépôt des bennes
Rue du Pont de la Brèche
Code postal: 60870
Ville: Villers saint paul

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-21 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-07-21 13:00:00 📅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-07-15 12:00:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements.

Source: OJS 2025/S 109-371678 (2025-06-05)

Avis d'attribution de marché (2025-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 360 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 360 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations seront exécutées soit au siège de la communauté d’Agglomération Creil Sud Oise, soit sur l’une des villes dépendant de l’ACSO) ou éventuellement sur plusieurs points à la fois. A titre exceptionnel, les prestations pourront être exécutées hors du territoire mais à moins de 25 kms.

Attribution du marché
Numéro de contrat: 25COM01_TI1
Date de conclusion du contrat: 2025-08-06 📅
Titre: Prestations de services de traiteurs pour les besoins de la Communauté de l'Agglomération Creil Sud Oise
Adresse du marché: https://saveurs-receptions.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SAVEUR ET RECEPTION
Nom et adresse du contractant
Nom: SAVEURS et RECEPTIONS
Numéro d'enregistrement national: 828 518 993 000 13
Département: 60
Adresse postale: 105 rue du Général de Gaulle
Code postal: 60700
Commune postale: Fleurines
Région: Oise 🏙️
Courrier électronique: saveurs-receptions@orange.fr 📧
Téléphone: +33 344541013 📞
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre: LA CONSIGNERIE
Nom: La consignerie
Numéro d'enregistrement national: 881 027 403 00057
Département: 59
Adresse postale: 261 rue du Grand But
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: louise@consignerie.com 📧
Téléphone: +33 755522519 📞
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre: TRAITEUR ALEXANDRE
Nom: Traiteur alexandre
Numéro d'enregistrement national: 510 468 689 00011
Adresse postale: 12 rue Blaise Pascal
Code postal: 60800
Commune postale: Crepy-en-valois
Courrier électronique: direction@alexandretraiteur.com 📧
Téléphone: +33 344873524 📞
Source: OJS 2025/S 171-584432 (2025-09-04)