Étude de dépendance des principaux usages de l'eau du Maine-et-Loire au fleuve Loire dans un contexte de changement climatique
Département de Maine-et-Loire, Point(s) de contact : Service de la commande publique et des assurances,
Marché ordinaire à prix global et forfaitaire décomposé en 4 phases
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-31 | Avis de marché |
| 2024-04-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étude de dépendance des principaux usages de l'eau du Maine-et-Loire au fleuve Loire dans un contexte de changement climatique
Numéro de référence:
Brève description: Marché ordinaire à prix global et forfaitaire décomposé en 4 phases
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Marché ordinaire à prix global et forfaitaires en 4 phases décrites au CCTP
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 20 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Marché ordinaire à prix global et forfaitaire décomposé en 4 phases
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Forme juridique soumissionnaire ✅
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans les documents de la consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de Maine-et-Loire, Point(s) de contact : Service de la commande publique et des assurances,
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du Département Direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation CS 94104
Code postal: 49941
Commune postale: Angers Cedex 9, F,
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande publique et des assurances
Courrier électronique: commande-publique@maine-et-loire.fr 📧
Téléphone: 0241814117 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL de participation: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex 01
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 024-071252 (2024-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étude de dépendance des principaux usages de l'eau du Maine-et-Loire au fleuve Loire dans un contexte de changement climatique
Numéro de référence:
PI_2024_12
Brève description: Marché ordinaire à prix global et forfaitaire décomposé en 4 phases
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Description
Identifiant interne:
2024_028
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Marché ordinaire à prix global et forfaitaires en 4 phases décrites au CCTP
Site principal ou lieu d'exécution:
Démarrage prévisionnel : mai 2024
Durée des 4 phases confondue : 20 mois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 20 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Marché ordinaire à prix global et forfaitaire décomposé en 4 phases
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Forme juridique soumissionnaire ✅
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
-La lettre de candidature - DC1 ou équivalent
-La déclaration du candidat -DC2 ou équivalent
Capacité
-Déclaration de chiffre d'affaires (intégrée au formulaire DC2) global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique ;
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
-Références de service similaires : présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
-Titre d'études et titres professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché ;
-Certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres ;
Afficher plus
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans les documents de la consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de Maine-et-Loire, Point(s) de contact : Service de la commande publique et des assurances,
Numéro d'enregistrement national:
22490001900015
Adresse postale: Hôtel du Département Direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation CS 94104
Code postal: 49941
Commune postale: Angers Cedex 9, F,
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande publique et des assurances
Courrier électronique: commande-publique@maine-et-loire.fr 📧
Téléphone: 0241814117 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL de participation: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Démarrage à notification du marché.
Audition prévue: se reporter aux documents du marché pour plus de détails
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
ORG-0002
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex 01
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 024-071252 (2024-01-31)
Avis d'attribution de marché (2024-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-23 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère apprécié sur la base de : -Organisation du projet (20%) -Compréhension de la commande (13%) -Références du candidat (10%) -Calendrier prévisionnel (7%) -Qualification du personnel (5%) -Expérience du personnel (5%)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-04-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 204 605 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Eco logique conseil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1299 chemin des Nartettes
Code postal: 83400
Commune postale: Hyeres
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sophie.nicolai@eco-logique-conseil.fr 📧
Téléphone: 0422145309 📞
Nom: Safege sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parc de l'Ile 15/27 rue du Port
Code postal: 92022
Commune postale: Nanterre
Courrier électronique: didier.dagorne@suez.com 📧
Téléphone: 0146147148 📞
Rang de classement du candidat/lauréat: 0
Nom: Eco decision
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Le Vexin 1 8, place de la Fontaine
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Courrier électronique: ecodecision@ecodecision.fr 📧
Téléphone: 0130323330 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de Maine-et-Loire
Adresse postale: Hôtel du Département - Direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation - CS 94104
Commune postale: Angers cedex 9
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Point de contact: Service de la commande publique et des assurances
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 087-264603 (2024-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Étude de dépendance des principaux usages de l'eau du Maine-et-Loire au fleuve Loire dans un contexte de changement climatique
Valeur totale du marché (hors TVA): 204 605 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-23 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère apprécié sur la base de : -Organisation du projet (20%) -Compréhension de la commande (13%) -Références du candidat (10%) -Calendrier prévisionnel (7%) -Qualification du personnel (5%) -Expérience du personnel (5%)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024_028
Date de conclusion du contrat: 2024-04-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 204 605 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
OFFRE ECO LOGIQUE CONSEIL
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Eco logique conseil
Numéro d'enregistrement national:
52825431100053
Adresse postale: 1299 chemin des Nartettes
Code postal: 83400
Commune postale: Hyeres
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sophie.nicolai@eco-logique-conseil.fr 📧
Téléphone: 0422145309 📞
Nom: Safege sas
Numéro d'enregistrement national:
54202182900107
Adresse postale: Parc de l'Ile 15/27 rue du Port
Code postal: 92022
Commune postale: Nanterre
Courrier électronique: didier.dagorne@suez.com 📧
Téléphone: 0146147148 📞
Rang de classement du candidat/lauréat: 0
Nom: Eco decision
Numéro d'enregistrement national:
39145592000044
Adresse postale: Le Vexin 1 8, place de la Fontaine
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Courrier électronique: ecodecision@ecodecision.fr 📧
Téléphone: 0130323330 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de Maine-et-Loire
Adresse postale: Hôtel du Département - Direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation - CS 94104
Commune postale: Angers cedex 9
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Point de contact: Service de la commande publique et des assurances
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 087-264603 (2024-04-30)
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