Entretien P2 + P3 de chaudières individuelles gaz et groupes VMC gaz - Années 2025-2028
Territoire Habitat 90
Entretien P2 + P3 de chaudières individuelles gaz et groupes VMC gaz - Années 2025-2028
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de machines non électriques › Services de réparation et d'entretien de chaudières
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien P2 + P3 de chaudières individuelles gaz et groupes VMC gaz - Années 2025-2028
Brève description:
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Unités territoriales Est et Ouest : 549 chaudières individuelles gaz
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 2 sous-critères : 2.1-Modalités d'intervention et délais d'intervention entretien et dépannage (fournir modèle affiche + avis de passage) pour 60% 2.2-Moyens en matériel et en personnel qui seront mis en oeuvre pour réaliser les prestations objet du marché pour 40%
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Unité territoriale Nord : 300 chaudières individuelles gaz et 26 groupe VMC gaz
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 2 sous-critères : 2.1-Modalités d'intervention et délais d'intervention et dépannage pour 60% 2.2-Moyens en matériel et en perosnnel mis en oeuvre pour réaliser les prestations objet du marché pour 40%
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-17 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire Habitat 90
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 44 bis rue Parant
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
Téléphone: 0384367080 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826001 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 144-447302 (2024-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien P2 + P3 de chaudières individuelles gaz et groupes VMC gaz - Années 2025-2028
Brève description:
Entretien P2 + P3 de chaudières individuelles gaz et groupes VMC gaz - Années 2025-2028
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 01
Titre: Unités territoriales Est et Ouest : 549 chaudières individuelles gaz
Description du marché:
LIMITES PHYSIQUES
Les limites physiques à partir desquelles le titulaire doit les prestations d'entretien sont les suivantes :
Appareils seuls
Chaudières individuelles : l'appareil, son dosseret et sa robinetterie, son raccordement à un conduit collectif ou son conduit individuel sont les limites physiques de la prestation.
Appareils et réseau sanitaire et de chauffage
Chaudière individuelle : depuis le robinet d'arrêt gaz inclus en aval du compteur gaz jusqu'aux émetteurs de chaleur avec leurs équipements de réglages inclus pour le chauffage, et canalisation de distribution pour l'eau chaude sanitaire (y compris la chaudière et le raccordement entre la chaudière et l'évacuation des produits de combustion)
Afficher plus
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 2 sous-critères : 2.1-Modalités d'intervention et délais d'intervention entretien et dépannage (fournir modèle affiche + avis de passage) pour 60% 2.2-Moyens en matériel et en personnel qui seront mis en oeuvre pour réaliser les prestations objet du marché pour 40%
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 02
Titre: Unité territoriale Nord : 300 chaudières individuelles gaz et 26 groupe VMC gaz
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 2 sous-critères : 2.1-Modalités d'intervention et délais d'intervention et dépannage pour 60% 2.2-Moyens en matériel et en perosnnel mis en oeuvre pour réaliser les prestations objet du marché pour 40%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-17 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration du candidat (DC2 mise à jour au 21/11/2023 ou équivalent)
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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Liste et brève description des règles et critères:
Situation juridique de l'entreprise: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (à ne fournir qu'en cas de non remise de la DC1 signée)
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (à ne fournir qu'en cas de non remise de la DC1 signée)
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Lettre de candidature (DC1 mise à jour au 01/04/2019 ou équivalent)
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Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (à ne fournir qu'en cas de non remise de la DC2)
Preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire Habitat 90
Numéro d'enregistrement national:
27900003800026
Adresse postale: 44 bis rue Parant
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
Téléphone: 0384367080 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national:
17540001900014
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
17250005000015
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826001 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 144-447302 (2024-07-24)
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