Entretien des réseaux, ouvrages et installations diverses sur le territoire communal
Mairie de Brive
Marché à bons de commande passé pour 2025, reconductible en 2026, 2027 et 2028
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services des eaux usées
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-25 | Avis de marché |
| 2024-12-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des réseaux, ouvrages et installations diverses sur le territoire communal
Numéro de référence:
Brève description: Marché à bons de commande passé pour 2025, reconductible en 2026, 2027 et 2028
Type de contrat: Services
Produits/services: Services des eaux usées 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 Entretien des installations sur l'espace public
Description du marché:
Adresse postale: Mairie de Brive Direction des Espaces publics Place Jean Charbonnel Bp 80433
Code postal: 19312
Ville: Brive
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corrèze 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 Entretien des istallations sur le domaine privé communal
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-26 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-30 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 1 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-30 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Brive
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Jean Charbonnel
Code postal: 19312
Commune postale: Brive
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Soulier Frédéric
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Téléphone: 0555923939 📞
URL: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1488108 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1488108 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Fax: 0555339160 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 123-379565 (2024-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des réseaux, ouvrages et installations diverses sur le territoire communal
Numéro de référence:
2024 06 20 1020
Brève description: Marché à bons de commande passé pour 2025, reconductible en 2026, 2027 et 2028
Type de contrat: Services
Produits/services: Services des eaux usées 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 Entretien des installations sur l'espace public
Description du marché:
Maximum annuel : 400 000 euro(s) HT
L'estimation indiquée est annuelle
Produits/services supplémentaires: Services des eaux usées
📦
Adresse postale: Mairie de Brive Direction des Espaces publics Place Jean Charbonnel Bp 80433
Code postal: 19312
Ville: Brive
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corrèze 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 Entretien des istallations sur le domaine privé communal
Description du marché:
Maximum annuel : 200 000 euro(s) HT
L'estimation indiquée est annuelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-26 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-30 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 1 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-30 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Brive
Numéro d'enregistrement national:
21190310900018
Adresse postale: Place Jean Charbonnel
Code postal: 19312
Commune postale: Brive
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Soulier Frédéric
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Téléphone: 0555923939 📞
URL: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1488108 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1488108 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
791305
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Fax: 0555339160 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 123-379565 (2024-06-25)
Avis d'attribution de marché (2024-12-05)
Objet
Description
Adresse postale: Place Jean Charbonnel
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-27 📅
Titre: Lot n°1 Entretien des installations sur l'espace public
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 844 712 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarp sud-ouest
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 Av Manon Cormier
Code postal: 33530
Commune postale: Bassens
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sanicentre.brive@groupe-sarp.com 📧
Téléphone: 0555842440 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 621 030 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Corrèze 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 379565-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Région: Haute-Vienne 🏙️
Source: OJS 2024/S 238-747570 (2024-12-05)
Objet
Description
Adresse postale: Place Jean Charbonnel
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024-087
Date de conclusion du contrat: 2024-11-27 📅
Titre: Lot n°1 Entretien des installations sur l'espace public
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 844 712 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SARP SUD-OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarp sud-ouest
Numéro d'enregistrement national:
1488108-1-1-1
Adresse postale: 8 Av Manon Cormier
Code postal: 33530
Commune postale: Bassens
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sanicentre.brive@groupe-sarp.com 📧
Téléphone: 0555842440 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 621 030 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1488108-1-2-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
60170
Région: Corrèze 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 379565-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Marché à bons de commande
Période initiale du 01/01/2025 au 31/12/2025 - reconductible 3 fois pour une période de 1 an pour les années 2026, 2027, 2028 soit une durée maximale de 4 ans
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
E6C81D22-AE08-849F-331B47B5A3608DA8
Région: Haute-Vienne 🏙️
Source: OJS 2024/S 238-747570 (2024-12-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)
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