Entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement collectif - Prestations de curage et inspections télévisées (Relance suite à déclaration sans suite)

Avis de marché (2024-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement collectif - Prestations de curage et inspections télévisées (Relance suite à déclaration sans suite)
Numéro de référence: M24CE01
Brève description:
“Cf. DCE”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de curage des égouts 📦
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Description du marché:
“Cf DCE”
Informations complémentaires:
“Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Cf Rc”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf Rc”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf Rc”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes mellois en poitou
Numéro d'enregistrement national: 20006975500011
Adresse postale: 2, Place de Strasbourg
Code postal: 79500
Commune postale: Melle
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.marchespublics@melloisenpoitou.fr 📧
Téléphone: 0549290290 📞
URL: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=23537 🌏
URL de participation: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=23537 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 24626
Adresse postale: 15 Rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. du CJA); - Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du Tribunal...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 024-070284 (2024-01-31)