L'entretien des réseaux séparatifs EP et des ouvrages d'eaux pluviales communautaires. L'entretien et la maintenance des stations de pompage L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre"
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-11-27.
L'appel d'offres a été publié le 2024-10-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-10-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: ENTRETIEN DES RESEAUX ET DES OUVRAGES D'EAUX PLUVIALES COMMUNAUTAIRES 2025 - 2028
Numéro de référence: 24FC031
Brève description:
“L'entretien des réseaux séparatifs EP et des ouvrages d'eaux pluviales communautaires.
L'entretien et la maintenance des stations de pompage
L'accord-cadre...”
Brève description
L'entretien des réseaux séparatifs EP et des ouvrages d'eaux pluviales communautaires.
L'entretien et la maintenance des stations de pompage
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre"
L'entretien des réseaux séparatifs EP et des ouvrages d'eaux pluviales communautaires.
L'entretien et la maintenance des stations de pompage
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre"
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Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-27 23:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-28 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège administratif
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Financement sur fonds propres pris sur le budget général ou les budgets annexes
“Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Pour retrouver cet avis...”
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification ou de la date indiquée dans la lettre de notification. Il est reconduit par période successive de 1 an, sans pouvoir dépasser 4 ans
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: A0D38109-F617-F7EB-77F7949BFC69C09D
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: A0D38117-CAEF-ADD6-BB3E6CF40C79B206
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 210-654508 (2024-10-25)
Avis de marché (2024-11-20) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-19 23:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-20 08:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: DF6A02DF-A246-DEC3-177F83F13F891DE2
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: DF6A02ED-03B3-142F-88D18E6B8FDCB0D4
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 27/11/2024 à 23h00 au plus tard. Lire 19/12/2024 à 23h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 28/11/2024 à 08h00 au plus tard. Lire 20/12/2024 à 08h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 227-710703 (2024-11-20)
Avis d'attribution de marché (2025-03-13) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 202424fc031
Date de conclusion du contrat: 2025-02-25 📅
Titre: Entretien Des Reseaux Et Des Ouvrages D'Eaux Pluviales Communautaires 2025 - 2028
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 702 270 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Veolia eau - compagnie generale des eaux
Numéro d'enregistrement national: 1550284-1-0-1
Adresse postale: 1 Rue Albert Cohen
Code postal: 13016
Commune postale: Marseille 16
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: offres-eau.sud-est@veolia.com📧
Téléphone: 0492275650📞
“L'entretien des réseaux séparatifs Ep et des ouvrages d'eaux pluviales communautaires.
L'entretien et la maintenance des stations de pompage
L'accord-cadre...”
L'entretien des réseaux séparatifs Ep et des ouvrages d'eaux pluviales communautaires.
L'entretien et la maintenance des stations de pompage
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre".
Le montant annuel est de 640 880 euro(s) Ht pour la partie forfaitaire. Et estimé à 61 390 euro(s) Ht annuels pour la partie à prix unitaire. Le montant maximum de dépense dans le cadre de la partie à Pu est de 100 000 euro(s) Ht annuels.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification ou de la date indiquée dans la lettre de notification. Il est reconduit par période successive de 1 an, sans pouvoir dépasser 4 ans
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 988818BC-A9D2-5602-7CE90A9F104037AB
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 988818CB-90BB-3D23-0EFED56047277829
Source: OJS 2025/S 052-165943 (2025-03-13)