Entretien des ouvrages et des réseaux d'eaux pluviales du SyAGE Lot n°1: Entretien des réseaux et maintenance ( préventive, corrective et astreinte) des ouvrages d'EP- Lot n°2: Entretien préventif des ouvrages d'engouffrements des EP ( avaloirs, grilles, caniveaux à grilles, bouche d'injection)
Marché mixte pour le lot 1 traité pour partie en marché ordinaire - à prix forfaitaires pour les prestations liées à la conduite du marché, l'entretien curatif des réseaux et ouvrages hors électromécaniques et la maintenance corrective des ouvrages électromécaniques. - à prix unitaires pour la maintenance et l'entretien préventifs et pour partie à bons de commande uniquement principalement pour : - réalisation de travaux d'urgence ; - interventions en cas de pollution dans le milieu naturel ; - gestion des crues - curage de certains ouvrages électro-mécaniques Cette partie du marché à bons de commande est passée sans montant minimum et un montant maximum s'élevant à 3 800 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché. Marché ordinaire pour le lot 2 comprenant: -un prix forfaitaires pour les prestations liées à la conduite du marché. - des prix unitaires pour la maintenance et l'entretien préventifs
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-09-03.
L'appel d'offres a été publié le 2024-06-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-06-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des ouvrages et des réseaux d'eaux pluviales du SyAGE
Lot n°1: Entretien des réseaux et maintenance ( préventive, corrective et astreinte) des ouvrages d'EP- Lot n°2: Entretien préventif des ouvrages d'engouffrements des EP ( avaloirs, grilles, caniveaux à grilles, bouche d'injection)
Numéro de référence: 24-22
Brève description:
“Marché mixte pour le lot 1 traité pour partie en marché ordinaire
- à prix forfaitaires pour les prestations liées à la conduite du marché, l'entretien...”
Brève description
Marché mixte pour le lot 1 traité pour partie en marché ordinaire
- à prix forfaitaires pour les prestations liées à la conduite du marché, l'entretien curatif des réseaux et ouvrages hors électromécaniques et la maintenance corrective des ouvrages électromécaniques.
- à prix unitaires pour la maintenance et l'entretien préventifs
et pour partie à bons de commande uniquement principalement pour :
- réalisation de travaux d'urgence ;
- interventions en cas de pollution dans le milieu naturel ;
- gestion des crues
- curage de certains ouvrages électro-mécaniques
Cette partie du marché à bons de commande est passée sans montant minimum et un montant maximum s'élevant à 3 800 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché.
Marché ordinaire pour le lot 2 comprenant:
-un prix forfaitaires pour les prestations liées à la conduite du marché.
- des prix unitaires pour la maintenance et l'entretien préventifs
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement📦
Valeur estimée hors TVA: 10 458 131 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le lot 1 est un marché de services, traité pour partie :
En marché ordinaire dont une partie à prix forfaitaires, et l'autre partie à prix unitaires...”
Description du marché
Le lot 1 est un marché de services, traité pour partie :
En marché ordinaire dont une partie à prix forfaitaires, et l'autre partie à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.
Pour la partie à prix forfaitaires, les prestations et leurs montants figurent à l'état des prix forfaitaires (EPF). Il s'agit principalement :
- Des prestations liées à la conduite du marché,
- De l'entretien curatif des réseaux et ouvrages hors électromécaniques et de la maintenance corrective des ouvrages électromécaniques.
Pour la partie à prix unitaires, les prestations figurent au BPU A.
- Il s'agit des prestations d'entretien et de maintenance préventifs.
Comme un accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de l'apparition des besoins, sur le fondement des articles R2162-2-2ème alinéa, R.2162-4-2°, R2162-13 et -14 du Code de la commande publique.
Pour cette partie à bons de commande, les prestations figurent aux BPU B, C et D.
Il s'agit principalement :
- de la réalisation de travaux d'urgence ;
- des interventions en cas de pollution dans le milieu naturel ;
- de la gestion des crues
- curage de certains ouvrages électro-mécaniques
Les montants de la partie traitée à bons de commande sont définis comme suit :
Les montants sont déterminés pour la durée totale du marché soit 4 ans d'exécution
Montant minimum : 0 euro(s) HT Montant maximum : 3 800 000 euro(s) HT
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Service de gestion du réseau d'assainissement📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la future consultation pour le renouvellement du présent marché sera probablement lancée fin juin - début juillet 2028” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La personne publique se réserve le droit de recourir à un marché de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article R.2122-7 du code de la...”
Description des options
La personne publique se réserve le droit de recourir à un marché de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article R.2122-7 du code de la commande publique
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le lot 2 est un marché de services, traité :
En marché ordinaire dont une partie à prix forfaitaires, et l'autre partie à prix unitaires appliqués aux...”
Description du marché
Le lot 2 est un marché de services, traité :
En marché ordinaire dont une partie à prix forfaitaires, et l'autre partie à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.
Pour la partie à prix forfaitaires, les prestations et leurs montants figurent à l'état des prix forfaitaires (EPF).
Il s'agit principalement :
- Des prestations liées à la conduite du marché.
Pour la partie à prix unitaires, les prestations figurent au BPU A.
- Il s'agit des prestations d'entretien et de maintenance préventifs
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-03 12:10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Syage
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
En vertu de l'article R.2142-14 du Code de la commande publique :Pour le lot 1 : Le candidat devra apporter la preuve qu'il a une expérience en entretien des réseaux d'assainissement (partie Ep), en travaux sur réseau d'assainissement (Ep) et en télégestion et télésurveillance.Pour le lot 2 : La liste des principaux marchés de services équivalents demandé ci-dessus est suffisant
“A titre indicatif, les prestations concerne le patrimoine suivant :
620 km de réseau,
170 bassins,
300 ouvrages annexes non instrumentés,
25 postes anti...”
A titre indicatif, les prestations concerne le patrimoine suivant :
620 km de réseau,
170 bassins,
300 ouvrages annexes non instrumentés,
25 postes anti crue et de relèvement.
L'emprise des prestations objet du marché est située sur les 18 communes suivantes :
- Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Crosne, Draveil, Epinay-sous-Sénart, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Varennes-Jarcy, Vigneux sur Seine, Yerres (91).
- Mandres les Roses, Marolles en Brie, Périgny sur Yerres, Santeny, Valenton, Villecresnes, Villeneuve-le-Roi, Villeneuve-Saint-Georges (94).
Les informations contenues dans le règlement de consultation (Rc)complètent le présent avis de publicité. Pour toute question relative à la consultation, le candidat devra saisir le Syage directement sur la plateforme Aws (www.marches-publics.info) via la fonction "correspondre avec l'acheteur".
Les lots sont conclus pour une durée allant du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2028.
La prise en charge des réseaux et ouvrages par le titulaire pour exécution des prestations sous sa responsabilité se fera le 1er janvier 2025 à 0 heures.
Le marché est financé sur les fond propres du Syage Budget M49.Mode de règlement: virement administratif. Une avance peut être versée.
Le règlement de consultation est complémentaire au présent avis
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 532765
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Téléphone: 0139205400📞
Fax: 0139205487 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Greffe du Tribunal Administratif de Versailles
56 avenue de Saint Cloud
78011 Versailles Cedex” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 118-362063 (2024-06-17)
Avis de marché (2024-08-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 10 458 131 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-10 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-10 17:10:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 03/09/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 10/09/2024 à 17h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 03/09/2024 à 12h10 au plus tard. Lire 10/09/2024 à 17h10 au plus tard.”
Texte:
“: Au lieu de Date: 03/09/2024 12h10
Lieu: Syage, lire Date: 10/09/2024 à 17h10”
Source: OJS 2024/S 157-485731 (2024-08-12)
Avis d'attribution de marché (2025-01-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des ouvrages et des réseaux d'eaux pluviales du SyAGE-Lot n°1: Entretien des réseaux et maintenance ( préventive, corrective et astreinte) des ouvrages d'EP- Lot n°2: Entretien préventif des ouvrages d'engouffrements des EP ( avaloirs, grilles, caniveaux à grilles, bouche d'injection)
Valeur estimée hors TVA: 10 458 131 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2422
Date de conclusion du contrat: 2024-12-11 📅
Titre: Entretien des réseaux et maintenance ( préventive, corrective et astreinte) des ouvrages d'eaux pluviales du Syage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 9414494.25 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 1 740 000 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Suez eau france
Numéro d'enregistrement national: 1483121-1-1-1
Adresse postale: 16 Pl De L Iris
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: offres.eau.sud.idf@suez.com📧
Téléphone: 0158214000📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 996 978 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Seche assainissement
Numéro d'enregistrement national: 1483121-1-2-1
Adresse postale: Ld Les Hetres
Code postal: 53810
Commune postale: Change
Région: Mayenne🏙️
Courrier électronique: dsco.seche-assainissement@groupe-seche.com📧
Téléphone: 0169835908📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 46855
Région: Essonne🏙️
“Pour le lot n°1, le marché comprend une partie à bon de commande sans montant minimum. Le montant maximum a été intégré au montant du marché.
Procédure avec...”
Pour le lot n°1, le marché comprend une partie à bon de commande sans montant minimum. Le montant maximum a été intégré au montant du marché.
Procédure avec négociation sur les fondements de l'art.R.2124-3-6°du Code de la commande publique, suite procédure infructueuse. Seuls les candidats admis à la précédente consultation (cf. réf Joue indiquée dans présent avis) ont participé
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C644DB43-BD3A-BCF2-8D5FA8BF30026A56
Région: Yvelines 🏙️
Source: OJS 2025/S 010-026950 (2025-01-13)