ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU PATRIMOINE D'ARDECHE HABITAT 2025-2028
Ardèche Habitat
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU PATRIMOINE D'ARDECHE HABITAT 2025-2028
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-13 | Avis de marché |
| 2025-04-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU PATRIMOINE D'ARDECHE HABITAT 2025-2028
Brève description:
“ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU PATRIMOINE D'ARDECHE HABITAT 2025-2028”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Entretien des espaces verts sur le secteur « Annonay et autres communes alentours »
Description du marché:
“Entretien des espaces verts sur le secteur « Annonay et autres communes alentours »”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Entretien des espaces verts sur le secteur « Arras et autres communes alentours »
Description du marché:
“Entretien des espaces verts sur le secteur « Arras et autres communes alentours »”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Entretien des espaces verts sur le secteur « Lamastre et autres communes alentours »
Description du marché:
“Entretien des espaces verts sur le secteur « Lamastre et autres communes alentours »”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Titre: Entretien des espaces verts sur le secteur « Rosières et autres communes alentours »
Description du marché:
“Entretien des espaces verts sur le secteur « Rosières et autres communes alentours »”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Titre: Entretien des espaces verts sur le secteur « Bourg Saint Andéol et autres communes alentours »
Description du marché:
“Entretien des espaces verts sur le secteur « Bourg Saint Andéol et autres communes alentours »”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-13 23:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: distorsion
Description des motifs d'exclusion:
“Voir règlement de consultation et code de la commande publique.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ardèche Habitat
Numéro d'enregistrement national: 27070001600032
Adresse postale: 7 bis Rue de la Recluse CS 80126
Code postal: 07001
Commune postale: Privas cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ardechehabitat.fr 📧
Téléphone: 0475649129 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Tribunal administratif de Lyon - Palais des juridictions administratives, 184 Rue Duguesclin, 69433 Lyon cedex 03, tél. : 0478141010, courriel :...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“. D'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 223-699131 (2024-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU PATRIMOINE D'ARDECHE HABITAT 2025-2028
Brève description:
“ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU PATRIMOINE D'ARDECHE HABITAT 2025-2028”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Entretien des espaces verts sur le secteur « Annonay et autres communes alentours »
Description du marché:
“Entretien des espaces verts sur le secteur « Annonay et autres communes alentours »”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Entretien des espaces verts sur le secteur « Arras et autres communes alentours »
Description du marché:
“Entretien des espaces verts sur le secteur « Arras et autres communes alentours »”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Entretien des espaces verts sur le secteur « Lamastre et autres communes alentours »
Description du marché:
“Entretien des espaces verts sur le secteur « Lamastre et autres communes alentours »”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Titre: Entretien des espaces verts sur le secteur « Rosières et autres communes alentours »
Description du marché:
“Entretien des espaces verts sur le secteur « Rosières et autres communes alentours »”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Titre: Entretien des espaces verts sur le secteur « Bourg Saint Andéol et autres communes alentours »
Description du marché:
“Entretien des espaces verts sur le secteur « Bourg Saint Andéol et autres communes alentours »”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-13 23:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: distorsion
Description des motifs d'exclusion:
“Voir règlement de consultation et code de la commande publique.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ardèche Habitat
Numéro d'enregistrement national: 27070001600032
Adresse postale: 7 bis Rue de la Recluse CS 80126
Code postal: 07001
Commune postale: Privas cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ardechehabitat.fr 📧
Téléphone: 0475649129 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Tribunal administratif de Lyon - Palais des juridictions administratives, 184 Rue Duguesclin, 69433 Lyon cedex 03, tél. : 0478141010, courriel :...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“. D'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 223-699131 (2024-11-13)
Avis d'attribution de marché (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 279 452 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 480 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Lot n°1
Date de conclusion du contrat: 2025-02-18 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 22 360 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CAMEV SAS CHIEZE ESPACES VERTS - Lot n°1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Camev sas chieze espaces verts
Nom et adresse du contractant
Nom: Camev sas chieze espaces verts
Numéro d'enregistrement national: 352 772 495 00011
Adresse postale: 49 RN 86 ZI de Verlieu
Code postal: 42410
Commune postale: Chavanay
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: com3@chieze.fr 📧
Téléphone: 0474870912 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 17 572 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SAS TERIDEAL - Lot n°2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas terideal
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas terideal
Numéro d'enregistrement national: 41034492300124
Adresse postale: 90 Rue André Citroën - CS 60009
Code postal: 69747
Commune postale: Genas cedex
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: developpement.drce@terideal.fr 📧
Téléphone: 0478793939 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 239 520 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ASSOCIATION TREMPLIN INSERTION CHANTIER - Lot n°3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Association tremplin insertion chantier
Nom et adresse du contractant
Nom: Association tremplin insertion chantier
Numéro d'enregistrement national: 41400158600026
Code postal: 07300
Commune postale: Tournon sur rhone
Région: Ardèche 🏙️
Courrier électronique: m.pelaez@groupe-tremplin.org 📧
Téléphone: 0475070413 📞
4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
5️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Source: OJS 2025/S 074-246037 (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 279 452 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 480 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Lot n°1
Date de conclusion du contrat: 2025-02-18 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 22 360 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CAMEV SAS CHIEZE ESPACES VERTS - Lot n°1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Camev sas chieze espaces verts
Nom et adresse du contractant
Nom: Camev sas chieze espaces verts
Numéro d'enregistrement national: 352 772 495 00011
Adresse postale: 49 RN 86 ZI de Verlieu
Code postal: 42410
Commune postale: Chavanay
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: com3@chieze.fr 📧
Téléphone: 0474870912 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 17 572 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SAS TERIDEAL - Lot n°2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas terideal
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas terideal
Numéro d'enregistrement national: 41034492300124
Adresse postale: 90 Rue André Citroën - CS 60009
Code postal: 69747
Commune postale: Genas cedex
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: developpement.drce@terideal.fr 📧
Téléphone: 0478793939 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 239 520 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ASSOCIATION TREMPLIN INSERTION CHANTIER - Lot n°3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Association tremplin insertion chantier
Nom et adresse du contractant
Nom: Association tremplin insertion chantier
Numéro d'enregistrement national: 41400158600026
Code postal: 07300
Commune postale: Tournon sur rhone
Région: Ardèche 🏙️
Courrier électronique: m.pelaez@groupe-tremplin.org 📧
Téléphone: 0475070413 📞
4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
5️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Source: OJS 2025/S 074-246037 (2025-04-11)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)