ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU PATRIMOINE D'ARDECHE HABITAT 2025-2028
Ardèche Habitat
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU PATRIMOINE D'ARDECHE HABITAT 2025-2028
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-13 | Avis de marché |
| 2025-04-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU PATRIMOINE D'ARDECHE HABITAT 2025-2028
Brève description: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU PATRIMOINE D'ARDECHE HABITAT 2025-2028
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts sur le secteur « Annonay et autres communes alentours »
Description du marché:
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts sur le secteur « Arras et autres communes alentours »
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts sur le secteur « Lamastre et autres communes alentours »
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Entretien des espaces verts sur le secteur « Rosières et autres communes alentours »
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Entretien des espaces verts sur le secteur « Bourg Saint Andéol et autres communes alentours »
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-13 23:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Description des motifs d'exclusion: Voir règlement de consultation et code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ardèche Habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 bis Rue de la Recluse CS 80126
Code postal: 07001
Commune postale: Privas cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ardechehabitat.fr 📧
Téléphone: 0475649129 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 223-699131 (2024-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU PATRIMOINE D'ARDECHE HABITAT 2025-2028
Brève description: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU PATRIMOINE D'ARDECHE HABITAT 2025-2028
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Entretien des espaces verts sur le secteur « Annonay et autres communes alentours »
Description du marché:
Entretien des espaces verts sur le secteur « Annonay et autres communes alentours »
Durée de l'accord: 4 années Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Entretien des espaces verts sur le secteur « Arras et autres communes alentours »
Description du marché:
Entretien des espaces verts sur le secteur « Arras et autres communes alentours »
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Entretien des espaces verts sur le secteur « Lamastre et autres communes alentours »
Description du marché:
Entretien des espaces verts sur le secteur « Lamastre et autres communes alentours »
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Entretien des espaces verts sur le secteur « Rosières et autres communes alentours »
Description du marché:
Entretien des espaces verts sur le secteur « Rosières et autres communes alentours »
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Entretien des espaces verts sur le secteur « Bourg Saint Andéol et autres communes alentours »
Description du marché:
Entretien des espaces verts sur le secteur « Bourg Saint Andéol et autres communes alentours »
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-13 23:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Description des motifs d'exclusion: Voir règlement de consultation et code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ardèche Habitat
Numéro d'enregistrement national:
27070001600032
Adresse postale: 7 bis Rue de la Recluse CS 80126
Code postal: 07001
Commune postale: Privas cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ardechehabitat.fr 📧
Téléphone: 0475649129 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Tribunal administratif de Lyon - Palais des juridictions administratives, 184 Rue Duguesclin, 69433 Lyon cedex 03, tél. : 0478141010,
courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
. D'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative (CJA),
. D'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché,
. D'un recours en contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'Etat du 16 juin 2007 et du 4 avril 2014, dans un délai de 2 mois, à compter de la publication de l'avis d'attribution, assorti le cas échéant d'un référé suspension,
. D'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de rejet, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 223-699131 (2024-11-13)
Avis d'attribution de marché (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 279 452 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 480 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-02-18 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 22 360 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Camev sas chieze espaces verts
Nom et adresse du contractant
Nom: Camev sas chieze espaces verts
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 49 RN 86 ZI de Verlieu
Code postal: 42410
Commune postale: Chavanay
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: com3@chieze.fr 📧
Téléphone: 0474870912 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 17 572 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas terideal
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas terideal
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 90 Rue André Citroën - CS 60009
Code postal: 69747
Commune postale: Genas cedex
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: developpement.drce@terideal.fr 📧
Téléphone: 0478793939 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 239 520 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Association tremplin insertion chantier
Nom et adresse du contractant
Nom: Association tremplin insertion chantier
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 07300
Commune postale: Tournon sur rhone
Région: Ardèche 🏙️
Courrier électronique: m.pelaez@groupe-tremplin.org 📧
Téléphone: 0475070413 📞
4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
5️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Source: OJS 2025/S 074-246037 (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 279 452 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 480 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Lot n°1
Date de conclusion du contrat: 2025-02-18 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 22 360 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
CAMEV SAS CHIEZE ESPACES VERTS - Lot n°1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Camev sas chieze espaces verts
Nom et adresse du contractant
Nom: Camev sas chieze espaces verts
Numéro d'enregistrement national:
352 772 495 00011
Adresse postale: 49 RN 86 ZI de Verlieu
Code postal: 42410
Commune postale: Chavanay
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: com3@chieze.fr 📧
Téléphone: 0474870912 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 17 572 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SAS TERIDEAL - Lot n°2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas terideal
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas terideal
Numéro d'enregistrement national:
41034492300124
Adresse postale: 90 Rue André Citroën - CS 60009
Code postal: 69747
Commune postale: Genas cedex
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: developpement.drce@terideal.fr 📧
Téléphone: 0478793939 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 239 520 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ASSOCIATION TREMPLIN INSERTION CHANTIER - Lot n°3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Association tremplin insertion chantier
Nom et adresse du contractant
Nom: Association tremplin insertion chantier
Numéro d'enregistrement national:
41400158600026
Code postal: 07300
Commune postale: Tournon sur rhone
Région: Ardèche 🏙️
Courrier électronique: m.pelaez@groupe-tremplin.org 📧
Téléphone: 0475070413 📞
4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
5️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Source: OJS 2025/S 074-246037 (2025-04-11)
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