Entretien des arbres du Territoire de Belfort

Avis de marché (2024-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des arbres du Territoire de Belfort
Numéro de référence: 2024C015
Brève description: Entretien des arbres du Territoire de Belfort
Type de contrat: Services
Produits/services: Élagage des arbres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Entretien des plantations d'alignement
Description du marché: Entretien des plantations d'alignement
Adresse postale: 6 place de la Révolution française
Code postal: 90000
Ville: Belfort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 46 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot n° 2
Titre: Abattage, démontage, broyage et dessouchage manuels
Description du marché: Abattage, démontage, broyage et dessouchage manuels
Produits/services: Services d'exploitation forestière 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot n° 3
Titre: Abattage, démontage, broyage et dessouchage mécanisés
Description du marché: Abattage, démontage, broyage et dessouchage mécanisés
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Valeur fixe (par unité)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Prix: Se référer au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Valeur technique: Se référer au règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement du territoire de belfort
Numéro d'enregistrement national: 22900001300040
Adresse postale: 6 place de la Révolution française
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@territoiredebelfort.fr 📧
Téléphone: 0384909090 📞
URL: www.marchespublics90@territoiredebelfort.fr 📧
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir RC
Source: OJS 2024/S 247-780867 (2024-12-17)