Le contrat porte sur les prestations suivantes : ENTRETIEN CURAGE DES RESEAUX D'EAUX USEES, PLUVIALES ET OUVRAGES ASSOCIES (2024-2028) La consultation porte sur la réalisation de l'entretien par curage des réseaux eaux usées, unitaires et eaux pluviales et ouvrages associés sur le territoire de Cholet Agglomération. A titre prévisionnel, les prestations pourront être exécutées à partir du 4ème trimestre 2024, et au plus tôt à compter du 10 octobre 2024.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-04-23.
L'appel d'offres a été publié le 2024-03-21.
Avis de marché (2024-03-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: ENTRETIEN CURAGE DES RESEAUX D'EAUX USEES, PLUVIALES ET OUVRAGES ASSOCIES (2024-2028)
Numéro de référence: AdC_2024_curage_reseaux_2024_2028
Brève description:
“Le contrat porte sur les prestations suivantes : ENTRETIEN CURAGE DES RESEAUX D'EAUX USEES, PLUVIALES ET OUVRAGES ASSOCIES (2024-2028)
La consultation...”
Brève description
Le contrat porte sur les prestations suivantes : ENTRETIEN CURAGE DES RESEAUX D'EAUX USEES, PLUVIALES ET OUVRAGES ASSOCIES (2024-2028)
La consultation porte sur la réalisation de l'entretien par curage des réseaux eaux usées, unitaires et eaux pluviales et ouvrages associés sur le territoire de Cholet Agglomération.
A titre prévisionnel, les prestations pourront être exécutées à partir du 4ème trimestre 2024, et au plus tôt à compter du 10 octobre 2024.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de curage des égouts📦 Description
Description du marché:
“Le contrat porte sur les prestations suivantes : ENTRETIEN CURAGE DES RESEAUX D'EAUX USEES, PLUVIALES ET OUVRAGES ASSOCIES (2024-2028)
L'accord-cadre à bons...”
Description du marché
Le contrat porte sur les prestations suivantes : ENTRETIEN CURAGE DES RESEAUX D'EAUX USEES, PLUVIALES ET OUVRAGES ASSOCIES (2024-2028)
L'accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter de sa notification et au plus tôt le 10 octobre 2024, pour une première période d'un an, renouvelable par reconduction expresse trois fois, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
Les délais d'exécution sont indiqués à l'acte d'engagement.
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Informations complémentaires:
“Motifs d'exclusion :
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation...”
Informations complémentaires
Motifs d'exclusion :
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique.
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Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-10 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (pondération 35%)
Valeur technique au vu des éléments ci-dessous :
- Adéquation des moyens humains dédiés à l'exécution du marché (Sous-pondération 35 %)
- Pertinence de la technique de réalisation :
- procédure de curage
- précautions environnementales
- cadences de curages (grille à compléter par le candidat)
(Sous-pondération 45 %)
- Modalités de gestion des pollutions accidentelles (Sous-pondération 20 %)
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-23 12:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les concurrents joindront impérativement à l'appui de leur offre les renseignements et formalités prévus aux articles R.2143-3 à R.2143-15 du Code de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les concurrents joindront impérativement à l'appui de leur offre les renseignements et formalités prévus aux articles R.2143-3 à R.2143-15 du Code de la commande publique et précisés dans le règlement de la consultation.
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Cholet Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 20007167800011
Adresse postale: Hôtel de Ville et d'Agglomération BP 62111 RUE SAINT-BONAVENTURE
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-contrats@choletagglomeration.fr📧
Téléphone: 0244092690📞 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-maineetloire.safetender.com🌏
URL de participation: https://marchespublics-maineetloire.safetender.com🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
BP 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33240994600📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 060-178027 (2024-03-21)