Elaboration du PLUi de Questembert Communauté
QUESTEMBERT COMMUNAUTE
Elaboration du PLUi de Questembert Communauté
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Elaboration du PLUi de Questembert Communauté
Numéro de référence:
Brève description: Elaboration du PLUi de Questembert Communauté
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'urbanisme 📦
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Marche non alloti
Description du marché: LOT UNIQUE
Code postal: 56230
Ville: Questembert
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Cf Règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Questembert
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-09-19 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Dossier administratif: Cf règlement de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Questembert communaute
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: SERVICE MARCHES PUBLICS 8 AVENUE DE LA GARE
Code postal: 56230
Commune postale: Questembert
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@qc.bzh 📧
Téléphone: 0297267695 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 156-483323 (2024-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Elaboration du PLUi de Questembert Communauté
Numéro de référence:
2024-012
Brève description: Elaboration du PLUi de Questembert Communauté
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'urbanisme 📦
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2024-012
Titre: Marche non alloti
Description du marché: LOT UNIQUE
Code postal: 56230
Ville: Questembert
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Cf Règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Ville: Questembert
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-09-19 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Dossier administratif: Cf règlement de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Questembert communaute
Numéro d'enregistrement national:
24561438300199
Adresse postale: SERVICE MARCHES PUBLICS 8 AVENUE DE LA GARE
Code postal: 56230
Commune postale: Questembert
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@qc.bzh 📧
Téléphone: 0297267695 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 156-483323 (2024-08-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕