Élaboration des Schémas directeurs d'assainissement des systèmes d'assainissement : Avesnes-le-Comte, d'Aubigny-en-Artois et de Duisans
CC des Campagnes de l'Artois
Élaboration des Schémas directeurs d'assainissement des systèmes d'assainissement : Avesnes-le-Comte, d'Aubigny-en-Artois et de Duisans
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élaboration des Schémas directeurs d'assainissement des systèmes d'assainissement : Avesnes-le-Comte, d'Aubigny-en-Artois et de Duisans
Numéro de référence: 2024-S-AC-0001
Brève description:
“Élaboration des Schémas directeurs d'assainissement des systèmes d'assainissement : Avesnes-le-Comte, d'Aubigny-en-Artois et de Duisans”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Description
Identifiant interne: 1
Description du marché:
“Élaboration des Schémas directeurs d'assainissement des systèmes d'assainissement : Avesnes-le-Comte, d'Aubigny-en-Artois et de Duisans”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études de marchés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“procédure formalisée”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“mémoire technique 60% Prix 40%”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de...”
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC des Campagnes de l'Artois
Numéro d'enregistrement national: 20006948200012
Adresse postale: Marchés publics 1050 Avenue François Mitterrand
Code postal: 62810
Commune postale: Avesnes-le-comte
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchepublic@campagnesartois.fr 📧
Téléphone: 0321220200 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Source: OJS 2024/S 022-063909 (2024-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élaboration des Schémas directeurs d'assainissement des systèmes d'assainissement : Avesnes-le-Comte, d'Aubigny-en-Artois et de Duisans
Numéro de référence: 2024-S-AC-0001
Brève description:
“Élaboration des Schémas directeurs d'assainissement des systèmes d'assainissement : Avesnes-le-Comte, d'Aubigny-en-Artois et de Duisans”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Description
Identifiant interne: 1
Description du marché:
“Élaboration des Schémas directeurs d'assainissement des systèmes d'assainissement : Avesnes-le-Comte, d'Aubigny-en-Artois et de Duisans”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études de marchés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“procédure formalisée”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“mémoire technique 60% Prix 40%”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC des Campagnes de l'Artois
Numéro d'enregistrement national: 20006948200012
Adresse postale: Marchés publics 1050 Avenue François Mitterrand
Code postal: 62810
Commune postale: Avesnes-le-comte
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchepublic@campagnesartois.fr 📧
Téléphone: 0321220200 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Source: OJS 2024/S 022-063909 (2024-01-30)
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