Délégation du service public pour la gestion et l'exploitation des stations d'épuration de Gauchy et de Jussy

CA du Saint-Quentinois

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Par la présente consultation, la CASQ souhaite déléguer par deux conventions de délégation de service public distinctes, à titre exclusif, aux frais et risques de l'exploitant les services publics pour la gestion et l'exploitation respectivement des stations d'épuration de Gauchy et de Jussy. Le Délégataire a le droit exclusif d'exploiter le service dans les limites du périmètre de la CASQ, dit périmètre de la délégation, et porté sur le plan annexé aux projets de contrats (annexes 1.8 et 2.4 des contrats)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-30.

Qui ?

• CA du Saint-Quentinois

Qu'est-ce que c'est ?

• Distribution d'eau et services connexes › Exploitation d'une station d'épuration d'eau

Où ?

• Picardie › Aisne

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-04-30	Avis de marché

Avis de marché (2024-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Délégation du service public pour la gestion et l'exploitation des stations d'épuration de Gauchy et de Jussy
Numéro de référence: 24017COCD
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Exploitation d'une station d'épuration d'eau 📦
Valeur estimée hors TVA: 19 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de l'usine de Gauchy tenant à la collecte et au traitement des eaux usées
Description du marché:

Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de l'usine de Gauchy tenant à la collecte et au traitement des eaux usées

Produits/services supplémentaires: Exploitation d'une station d'épuration d'eau 📦
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Step de Gauchy et Step de Jussy appartenant à la Casq dont le siège est situé à
Code postal: 02100
Ville: Saint-Quentin
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aisne 🏙️
Durée de l'accord: 96 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de l'usine de Jussy tenant à la collecte et au traitement des eaux usées
Description du marché:

Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de l'usine de Jussy tenant à la collecte et au traitement des eaux usées

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/23/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Une lettre de candidature signée par une personne ayant autorité pour engager la société. Ce document doit indiquer l'identité du candidat individuel ou de chaque membre du groupement candidat (nom ou dénomination sociale, lieu du siège social, coordonnés, numéro Siren ou Siret, le cas échéant, les noms des personnes habilitées à engager l'entreprise). En cas de groupement, la lettre de candidature indiquera sa composition, sa forme ainsi que le nom de l'opérateur mandataire (formulaire Dc1 ou équivalent). Cette lettre devra être signée par chaque membre du groupement ou pas le mandataire dûment habilité.- Tous les documents permettant de prouver que le signataire est la personne habilitée à engager le candidat et en cas de groupement d'opérateurs économiques, le pouvoir donné au mandataire par les cotraitants pour la présentation du dossier de candidature ; - Un document justifiant du respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés définie aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du Code du travail (c'est-à-dire, l'attestation de vigilance Urssaf en cours de validité). - Conformément à l'article R.3123-16 du Code de la commande publique, une déclaration sur l'honneur attestant : « 1° Qu'il ne fait l'objet d'aucune exclusion de la participation à la procédure de passation des contrats de concession prévue aux articles L. 3123-1 et L. 3123-14 ; 2° Que les renseignements et documents relatifs à ses capacités et à ses aptitudes, exigés en application des articles L. 3123-18, L. 3123-19 et L. 3123-21 et dans les conditions fixées aux articles R. 3123-1 à 3123-8, sont exacts.» ; Conformément à l'article L. 3123-15 du Code de la commande publique, lorsqu'un opérateur économique est, au cours de la procédure de passation, placé dans l'une des situations mentionnées aux articles L. 3123-1, L. 3123-2 et L. 3123-3, l'opérateur informe sans délai la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois de ce changement de situation. Dans cette hypothèse, il est exclu de la procédure de passation des contrats pour ce motif. Lorsqu'un motif d'exclusion de la procédure de passation au sens du Code de la commande publique concerne un membre d'un groupement d'opérateurs économiques, la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois exigera son remplacement par une personne qui ne fait pas l'objet d'un motif d'exclusion dans un délai de dix (10) jours à compter de la réception de cette demande, sous peine d'exclusion du groupement de la procédure. Les personnes à l'encontre desquelles il existe un motif d'exclusion ne peuvent se voir confier une partie des travaux ou services d'un contrat de concession. Lorsqu'une telle personne à l'encontre de laquelle il existe un motif d'exclusion est présentée par le candidat ou le soumissionnaire, l'autorité concédante exige son remplacement par une personne qui ne fait pas l'objet d'un motif d'exclusion, dans un délai de dix jours à compter de la réception de cette demande par le candidat ou le soumissionnaire, sous peine d'exclusion de la procédure. Le candidat, pourra, le cas échéant, s'inspirer du contenu des modèles de formulaires utilisés en matière de passation de concession (Dc 1, Dc 2 « version code de la commande publique ») téléchargeables sur le site du Minefi et joints au dossier

Liste et brève description des conditions

- Une lettre de candidature signée par une personne ayant autorité pour engager la société. Ce document doit indiquer l'identité du candidat individuel ou de chaque membre du groupement candidat (nom ou dénomination sociale, lieu du siège social, coordonnés, numéro Siren ou Siret, le cas échéant, les noms des personnes habilitées à engager l'entreprise). En cas de groupement, la lettre de candidature indiquera sa composition, sa forme ainsi que le nom de l'opérateur mandataire (formulaire Dc1 ou équivalent). Cette lettre devra être signée par chaque membre du groupement ou pas le mandataire dûment habilité.- Tous les documents permettant de prouver que le signataire est la personne habilitée à engager le candidat et en cas de groupement d'opérateurs économiques, le pouvoir donné au mandataire par les cotraitants pour la présentation du dossier de candidature ;
- Un document justifiant du respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés définie aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du Code du travail (c'est-à-dire, l'attestation de vigilance Urssaf en cours de validité).
- Conformément à l'article R.3123-16 du Code de la commande publique, une déclaration sur l'honneur attestant :
« 1° Qu'il ne fait l'objet d'aucune exclusion de la participation à la procédure de passation des contrats de concession prévue aux articles L. 3123-1 et L. 3123-14 ;
2° Que les renseignements et documents relatifs à ses capacités et à ses aptitudes, exigés en application des articles L. 3123-18, L. 3123-19 et L. 3123-21 et dans les conditions fixées aux articles R. 3123-1 à 3123-8, sont exacts.» ;
Conformément à l'article L. 3123-15 du Code de la commande publique, lorsqu'un opérateur économique est, au cours de la procédure de passation, placé dans l'une des situations mentionnées aux articles L. 3123-1, L. 3123-2 et L. 3123-3, l'opérateur informe sans délai la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois de ce changement de situation. Dans cette hypothèse, il est exclu de la procédure de passation des contrats pour ce motif.
Lorsqu'un motif d'exclusion de la procédure de passation au sens du Code de la commande publique concerne un membre d'un groupement d'opérateurs économiques, la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois exigera son remplacement par une personne qui ne fait pas l'objet d'un motif d'exclusion dans un délai de dix (10) jours à compter de la réception de cette demande, sous peine d'exclusion du groupement de la procédure.
Les personnes à l'encontre desquelles il existe un motif d'exclusion ne peuvent se voir confier une partie des travaux ou services d'un contrat de concession.
Lorsqu'une telle personne à l'encontre de laquelle il existe un motif d'exclusion est présentée par le candidat ou le soumissionnaire, l'autorité concédante exige son remplacement par une personne qui ne fait pas l'objet d'un motif d'exclusion, dans un délai de dix jours à compter de la réception de cette demande par le candidat ou le soumissionnaire, sous peine d'exclusion de la procédure.
Le candidat, pourra, le cas échéant, s'inspirer du contenu des modèles de formulaires utilisés en matière de passation de concession (Dc 1, Dc 2 « version code de la commande publique ») téléchargeables sur le site du Minefi et joints au dossier

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois (3) derniers exercices disponibles, précisant la part du chiffre d'affaires correspondant à des prestations comparables avec les prestations faisant l'objet des présents contrats. également et/ou à défaut, tout autre document que le candidat souhaitera produire pour témoigner de ses garanties économiques et financières ; - Bilans ou extraits de bilans concernant les trois (3) dernières années, pour les opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; - La preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité

Capacité technique et professionnelle

- Note de présentation générale du candidat et de son savoir-faire permettant d'apprécier l'aptitude des candidats à assurer la continuité des services publics et l'égalité des usagers devant le service public (y compris moyens matériels et moyens en personnel). Par ailleurs, le candidat pourra apporter tout autre justificatif et document qu'il jugera utile de présenter pour permettre à la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois d'apprécier son aptitude à assurer la continuité des services publics et l'égalité des usagers devant le service public ; - Présentation d'une liste des principales prestations de même nature que les prestations faisant l'objet des présents contrats (le candidat a la possibilité de démontrer par d'autres références ou par d'autres moyens son aptitude à exécuter la délégation et à assurer la continuité du service). - l'expérience professionnelle du candidat

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le projet de contrat du lot 1

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CA du Saint-Quentinois
Numéro d'enregistrement national: 20007189200067
Adresse postale: 58 boulevard Victor Hugo
Code postal: 02108
Commune postale: Saint-Quentin
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MACAREZ Frédérique
Courrier électronique: marchespublics.agglo@casq.fr 📧
Téléphone: 0323069133 📞
URL: http://www.agglo-saintquentinois.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Type d’acheteur: L’acheteur n’est pas une entité adjudicatrice
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1459647 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1459647 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une visite sur chacun des sites est obligatoire pour chaque lot dont le candidat souhaite déposer une offre. Visite des ouvrages de la station de Gauchy : - Rdv le jeudi 23 mai 2024 de 9h00 à 12h00 à la station d'épuration - [Chemin de la Biette - 02430 Gauchy]. Visite des ouvrages de la station de Jussy : - Rdv le jeudi 23 mai 2024 de 14h00 à 17h00 à la station d'épuration - [« Rive Gembloux » le long du canal de Saint-Quentin, coordonnées en Lambert 93 sont (x 715 982 ; y 6 958 213)]. Dans leur message sur le profil acheteur, les candidats préciseront le nom et la qualité des personnes qui participeront à la visite au maximum quarante-huit (48) heures avant le rendez-vous. Les candidats pourront faire participer au maximum huit (8) personnes de leur choix simultanément. Le règlement de la consultation décrit en détail les modalités d'organisation de la visite. Pas de variante autorisée. La procédure est ouverte. Les candidats sont invités à remettre leur candidature et offre de manière simultanée avant la date limite de remise des offres. La sélection des candidatures sera effectuée au regard des garanties professionnelles et financières, et de l'aptitude des candidats à assurer la continuité du service public et l'égalité des usagers devant le service public. Les valeurs estimatives sont renseignées pour les besoins de la publication et constituent une information donnée aux opérateurs sans toutefois lier la Collectivité. Les candidats peuvent obtenir tous les renseignements administratifs et/ou techniques qui leur seraient nécessaires pour la préparation de leur candidature et de leur offre. Les demandes de renseignements complémentaires devront être transmises par l'intermédiaire du profil acheteur à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.info/au plus tard seize (16) jours francs avant la date limite fixée pour la remise des candidatures et des offres. Les réponses de la collectivité aux questions posées par un candidat seront portées à la connaissance de l'ensemble des candidats ayant retiré un dossier de consultation au plus tard dix (10) jours avant la date limite fixée pour la remise des candidatures et des offres. Si la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, ces délais sont applicables en fonction de cette nouvelle date. Les réponses que la personne publique apportera, le cas échéant, à ces demandes de renseignements complémentaires, une fois rendues anonymes, seront transmises simultanément à chacun des candidats uniquement via la plateforme de dématérialisation

Informations complémentaires

Une visite sur chacun des sites est obligatoire pour chaque lot dont le candidat souhaite déposer une offre. Visite des ouvrages de la station de Gauchy :
- Rdv le jeudi 23 mai 2024 de 9h00 à 12h00 à la station d'épuration - [Chemin de la Biette - 02430 Gauchy].
Visite des ouvrages de la station de Jussy :
- Rdv le jeudi 23 mai 2024 de 14h00 à 17h00 à la station d'épuration - [« Rive Gembloux » le long du canal de Saint-Quentin, coordonnées en Lambert 93 sont (x 715 982 ; y 6 958 213)].
Dans leur message sur le profil acheteur, les candidats préciseront le nom et la qualité des personnes qui participeront à la visite au maximum quarante-huit (48) heures avant le rendez-vous. Les candidats pourront faire participer au maximum huit (8) personnes de leur choix simultanément.
Le règlement de la consultation décrit en détail les modalités d'organisation de la visite.
Pas de variante autorisée.
La procédure est ouverte. Les candidats sont invités à remettre leur candidature et offre de manière simultanée avant la date limite de remise des offres.
La sélection des candidatures sera effectuée au regard des garanties professionnelles et financières, et de l'aptitude des candidats à assurer la continuité du service public et l'égalité des usagers devant le service public.
Les valeurs estimatives sont renseignées pour les besoins de la publication et constituent une information donnée aux opérateurs sans toutefois lier la Collectivité.
Les candidats peuvent obtenir tous les renseignements administratifs et/ou techniques qui leur seraient nécessaires pour la préparation de leur candidature et de leur offre. Les demandes de renseignements complémentaires devront être transmises par l'intermédiaire du profil acheteur à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.info/au plus tard seize (16) jours francs avant la date limite fixée pour la remise des candidatures et des offres. Les réponses de la collectivité aux questions posées par un candidat seront portées à la connaissance de l'ensemble des candidats ayant retiré un dossier de consultation au plus tard dix (10) jours avant la date limite fixée pour la remise des candidatures et des offres. Si la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, ces délais sont applicables en fonction de cette nouvelle date. Les réponses que la personne publique apportera, le cas échéant, à ces demandes de renseignements complémentaires, une fois rendues anonymes, seront transmises simultanément à chacun des candidats uniquement via la plateforme de dématérialisation

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national: 567696
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Code postal: 80011
Commune postale: Amiens
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
Fax: 0322336171 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 086-259619 (2024-04-30)

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