DAL-DAH 2024-36 PAINS ET VIENNOISERIES

Avis de marché (2024-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: DAL-DAH 2024-36 PAINS ET VIENNOISERIES
Numéro de référence: DAL-DAH 2024-36
Brève description: DAL-DAH 2024-36 PAINS ET VIENNOISERIES
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pain 📦
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 18
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 18

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Pains et viennoiseries chu st etienne
Description du marché: PAINS ET VIENNOISERIES CHU ST ETIENNE
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Pains et viennoiseries st felicien
Description du marché: PAINS ET VIENNOISERIES ST FELICIEN
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Pains et viennoiseries ch du forez
Description du marché: PAINS ET VIENNOISERIES CH DU FOREZ
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Pains et viennoiseries ch maurice andre st galmier
Description du marché: PAINS ET VIENNOISERIES CH MAURICE ANDRE ST GALMIER
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Pains et viennoiseries ch serrieres
Description du marché: PAINS ET VIENNOISERIES CH SERRIERES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Pains et viennoiseries ch chazelles sur lyon
Description du marché: PAINS ET VIENNOISERIES CH CHAZELLES SUR LYON
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Pains et viennoiseries ch roanne
Description du marché: PAINS ET VIENNOISERIES CH ROANNE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Pains et viennoiseries hopital le corbusier firminy
Description du marché: PAINS ET VIENNOISERIES HOPITAL LE CORBUSIER FIRMINY
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Pains et viennoiseries ch claudinon
Description du marché: PAINS ET VIENNOISERIES CH CLAUDINON
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Pains et viennoiseries hopital du gier
Description du marché: PAINS ET VIENNOISERIES HOPITAL DU GIER
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Pains et viennoiseries ch ardeche nord annonay
Description du marché: PAINS ET VIENNOISERIES CH ARDECHE NORD ANNONAY
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Pains et viennoiseries ch st just la pendue
Description du marché: PAINS ET VIENNOISERIES CH ST JUST LA PENDUE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Pains et viennoiseries ch st bonnet le chateau
Description du marché: PAINS ET VIENNOISERIES CH ST BONNET LE CHATEAU
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Pains et viennoiseries ch boen sur lignon
Description du marché: PAINS ET VIENNOISERIES CH BOEN SUR LIGNON
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Pains et viennoiseries ch saint laurent de chamousset
Description du marché: PAINS ET VIENNOISERIES CH SAINT LAURENT DE CHAMOUSSET
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Pains et viennoiseries ch saint symphorien sur coise
Description du marché: PAINS ET VIENNOISERIES CH SAINT SYMPHORIEN SUR COISE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Pains et viennoiseries ch haute rivoire
Description du marché: PAINS ET VIENNOISERIES CH HAUTE RIVOIRE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Pains et viennoiseries ch charlieu
Description du marché: PAINS ET VIENNOISERIES CH CHARLIEU
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu st etienne
Numéro d'enregistrement national: 26420030400808
Code postal: 42055
Commune postale: Saint etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 📧
Téléphone: 0477127915 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 176900058
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: référé précontractuel : 11 jours
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 209-651259 (2024-10-24)