Curage, extraction et élimination des sables et des produits divers du réseau d'assainissement parisien, suivant 3 lots géographiques

Ville de Paris Direction des finances et des achats Sous-direction des achats

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-15.

Qui ?

• Ville de Paris Direction des finances et des achats Sous-direction des achats

Qu'est-ce que c'est ?

• Services des eaux usées › Services de curage des égouts

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-07-15	Avis de marché

Avis de marché (2024-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Curage, extraction et élimination des sables et des produits divers du réseau d'assainissement parisien, suivant 3 lots géographiques
Numéro de référence: 2401026
Brève description:

Curage, extraction et élimination des sables et des produits divers du réseau d'assainissement parisien, suivant 3 lots géographiques

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de curage des égouts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Curage et élimination des sables à Paris 3e, 4e, 10e, 11e, 12e, 19e, 20e arrondissements, ainsi que dans l'Ile de la Cité dans son ensemble, à Pantin (93) et à Bonneuil (94)
Description du marché:

Curage et élimination des sables à Paris 3e, 4e, 10e, 11e, 12e, 19e, 20e arrondissements, ainsi que dans l'Ile de la Cité dans son ensemble, à Pantin (93) et à Bonneuil (94)

Informations complémentaires:

Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande d'un montant de 3 000 000 euros HT au minimum et de 12 000 000 euros HT au maximum.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Curage et élimination des sables à Paris 5e, 6e, 7e, 13e, 14e, 15e arrondissements, à Bagneux (92), Thiais, Rungis et Ivry (94)
Description du marché:

Curage et élimination des sables à Paris 5e, 6e, 7e, 13e, 14e, 15e arrondissements, à Bagneux (92), Thiais, Rungis et Ivry (94)

Informations complémentaires:

Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande d'un montant de 3 825 000 euros HT au minimum et de 15 300 000 euros HT au maximum.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Curage et élimination des sables à Paris 1er, (à l?exception de l'Ile de la Cité), 2e, 8e, 9e, 16e, 17e, 18e arrondissements, à Clichy (92), Levallois (92), la Plaine Saint Denis (93), Saint Ouen (93)
Description du marché:

Curage et élimination des sables à Paris 1er, (à l?exception de l'Ile de la Cité), 2e, 8e, 9e, 16e, 17e, 18e arrondissements, à Clichy (92), Levallois (92), la Plaine Saint Denis (93), Saint Ouen (93)

Informations complémentaires:

Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande d'un montant de 2 575 000 euros HT au minimum et de 10 300 000 euros HT.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation.

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à 14 du CCP et au RC (article 4.2).

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris Direction des finances et des achats Sous-direction des achats
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7, avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
Téléphone: 0100000000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental et social décrites à l'article 1.6 du CCAP. Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation. La durée des marchés est de 60 mois hors période de préparation. Elle est ferme et ne fait l'objet d'aucune reconduction. La période de préparation (d'environ 14 mois) va de la date de notification jusqu'au 11 février 2026. L'exécution des prestations débute le 12 février 2026 et s'étend sur 60 mois compte tenu de l'importance des investissements à engager. La durée des marchés se justifie par la durée d'amortissement des véhicules hydrocureurs à motorisation propre, dont l'acquisition est nécessaire pour l'exécution des prestations.

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 137-425726 (2024-07-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services des eaux usées (>20)