Création d'une salle blanche modulaire

Université de Franche-Comté

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-16.

Qui ?

• Université de Franche-Comté

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-09-16	Avis de marché

Avis de marché (2024-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Création d'une salle blanche modulaire
Numéro de référence: SP-SALLEBLANCHE_MODULAIRE
Brève description: Création d'une salle blanche modulaire
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot n°1
Titre: Lot n°1 salle blanche modulaire
Description du marché: création d'une salle blanche modulaire
Adresse postale: Université de Franche-Comté
Code postal: 25000
Ville: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Date de fin: 2025-06-20 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot n°2
Titre: Lot n°2 Paillasses
Description du marché: Paillasses de laboratoire
Produits/services: Paillasses de laboratoire 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot n°3
Titre: Lot n°3 Postes de sécurité microbiologiques
Description du marché: Postes de sécurité microbiologiques
Produits/services: Installations de sécurité 📦
Produits/services supplémentaires: Hottes de ventilation ou de recyclage 📦
Adresse postale: Université de Franche-comté
Ville: Besancon
Durée de l'accord
Date de fin: 2025-06-30 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Installations de sécurité 📦

Paillasses de laboratoire 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national: 19251215000363
Adresse postale: Service achats 1, rue Claude Goudimel
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@univ-fcomte.fr 📧
Téléphone: 0381665902 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250111600583
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). • Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). • Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 182-560496 (2024-09-16)

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