Contrôles périodiques des équipements, bâtiments, de la qualité de l'air intérieur et de diverses mesures de rejets
Orléans Métropole
La présente consultation porte sur les contrôles périodiques des équipements, bâtiments, de la qualité de l'air intérieur et de diverses mesures de rejets. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. Le marché sera alloti et reconductible
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services de contrôle et d'essais techniques
- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-13 | Avis de marché |
| 2024-09-25 | Avis de marché |
| 2024-12-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrôles périodiques des équipements, bâtiments, de la qualité de l'air intérieur et de diverses mesures de rejets
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 270 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vérifications périodiques des bâtiments et équipements
Valeur estimée hors TVA: 926 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires: Cf. le Rc
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: En lien avec la fin de validité du présent marché
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondération détaillée dans les renseignements complémentaires)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Le prix est apprécié au regard du total des montants du Dqe
Critère de coût (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Contrôle de la qualité de l'air intérieur
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Analyse des rejets aériens et souterrains
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-14 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Orléans Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le President
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: 0238784030 📞
URL: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1527133 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1527133 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 181-556186 (2024-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrôles périodiques des équipements, bâtiments, de la qualité de l'air intérieur et de diverses mesures de rejets
Numéro de référence:
M24F0142
Brève description:
La présente consultation porte sur les contrôles périodiques des équipements, bâtiments, de la qualité de l'air intérieur et de diverses mesures de rejets. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. Le marché sera alloti et reconductible
Afficher plus
Produits/services: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 270 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Vérifications périodiques des bâtiments et équipements
Valeur estimée hors TVA: 926 000 EUR 💰
Description du marché:
Montants, par période :
Pour la Métropole : Sans minimum, maximum 16 500.00 euro(s) HT.
Pour la Ville d'Orléans : Sans minimum, maximum 125 000.00 euro(s) HT.
Pour le CCAS d'Orléans : Sans minimum, maximum 4 000.00 euro(s) HT.
Pour la Ville de Saint-Cyr-en-Val : Sans minimum, maximum 10 000.00 euro(s) HT.
Pour la Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle : Sans minimum, maximum 35 000.00 euro(s) HT.
Pour la Ville de Saint-Jean-de-Braye : Sans minimum, maximum 20 000.00 euro(s) HT.
Pour la Ville de Chécy : Sans minimum, maximum 25 000.00 euro(s) HT
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Produits/services supplémentaires: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: En lien avec la fin de validité du présent marché
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondération détaillée dans les renseignements complémentaires)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Le prix est apprécié au regard du total des montants du Dqe
Critère de coût (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Contrôle de la qualité de l'air intérieur
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché:
Montants, par période :
Pour la Ville d'Orléans : Sans minimum, maximum 30 000.00 euro(s) HT.
Pour la Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle : Sans minimum, maximum 20 000.00 euro(s) HT.
Pour la Ville de Saint-Jean-de-Braye : Sans minimum, maximum 15 000.00 euro(s) HT.
Pour la Ville de Fleury les Aubrais : Sans minimum, maximum 12 000.00 euro(s) HT.
Pour la Ville de Chécy : Sans minimum, maximum 3000.00 euro(s) HT
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Analyse des rejets aériens et souterrains
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché:
Montants, par période :
Pour la Métropole : Sans minimum, maximum 6000.00 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-14 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://marches-publics.orleans.fr/pratique-telechargements.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
- Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
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- Déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise,
- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
- Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Orléans Métropole
Numéro d'enregistrement national:
17224
Adresse postale: Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le President
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: 0238784030 📞
URL: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1527133 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1527133 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
==> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Examen des candidatures : Le maître d'ouvrage vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=> Sous-pondération du critère "Valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique" (30 %)
- 1 : Pertinence de la méthodologie d'intervention , appréciée au regard de la 1ère partie du mémoire technique (15 %)
- 2 : Qualité des effectifs mis à disposition pour l'exécution du marché (effectif, qualification, expérience) , appréciée au regard de la 2nde partie du mémoire technique (15 %)
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Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
355C9100-B019-69F9-6D4B0FD200B6ACAC
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 181-556186 (2024-09-13)
Avis de marché (2024-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 270 000 EUR 💰
Description
926 000 EUR 💰
320 000 EUR 💰
24 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-14 14:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-14 14:30:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 556186-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7e6c2221-5b12-4f1e-971b-639449649b5a-01
Source: OJS 2024/S 188-579209 (2024-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 270 000 EUR 💰
Description
926 000 EUR 💰
320 000 EUR 💰
24 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-14 14:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-14 14:30:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 556186-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
93F5DC6E-F9BC-212A-F2C88D2C18C06AF7
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
93F5DC91-B089-6446-3ADA27D111CAE403
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 14/10/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 14/10/2024 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 14/10/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 14/10/2024 à 14h30 au plus tard.
5.1. Lot: LOT-0003 - Analyse des rejets aériens et souterrains: Au lieu de Montants, par période : Pour la Métropole : Sans minimum, maximum 6000.00 euro(s) Ht, lire Montants, par période : Pour la Métropole : Sans minimum, maximum 10 000.00 euro(s) Ht
Afficher plus
Version de l’avis antérieur à modifier: 7e6c2221-5b12-4f1e-971b-639449649b5a-01
Source: OJS 2024/S 188-579209 (2024-09-25)
Avis d'attribution de marché (2024-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 270 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-16 📅
Titre: Vérifications périodiques des bâtiments et équipements
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 235 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Dekra industrial
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 Rue Daniel Mayer
Code postal: 37000
Commune postale: Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao.centrenormandie.fr@dekra.com 📧
Téléphone: 0247052324 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Abiolab-asposan
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 60 All Saint Exupery
Code postal: 38330
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: contact@abiolabnormecgroup.com 📧
Téléphone: 0476904348 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Bureau veritas exploitation
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Rue Duguay Trouin
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-Herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: serviceclient.nordouest@bureauveritas.com 📧
Téléphone: 0969391009 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2024/S 253-800259 (2024-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 270 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
M24528gr V24528gr et C24528gr
Date de conclusion du contrat: 2024-12-16 📅
Titre: Vérifications périodiques des bâtiments et équipements
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 235 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
DEKRA INDUSTRIAL
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Dekra industrial
Numéro d'enregistrement national:
1527133-1-1-1
Adresse postale: 8 Rue Daniel Mayer
Code postal: 37000
Commune postale: Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao.centrenormandie.fr@dekra.com 📧
Téléphone: 0247052324 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ABIOLAB-ASPOSAN
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Abiolab-asposan
Numéro d'enregistrement national:
1527133-1-2-1
Adresse postale: 60 All Saint Exupery
Code postal: 38330
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: contact@abiolabnormecgroup.com 📧
Téléphone: 0476904348 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
BUREAU VERITAS EXPLOITATION
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Bureau veritas exploitation
Numéro d'enregistrement national:
1527133-1-3-1
Adresse postale: 4 Rue Duguay Trouin
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-Herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: serviceclient.nordouest@bureauveritas.com 📧
Téléphone: 0969391009 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur
Publication Boamp : 15/09/24 (Avis n° 24-104539) avis rectificatif 26/09/24 (Avis n° 24-108714)
Publication Joue : 19/09/24 (Annonce n° 556186-2024) avis rectificatif 26/09/24 (Annonce n° 579209-2024)
Montant du marché : montant maximum pour les 3 lots
Montant par lot : montant maximum pour une période d'un an
Durée : un an reconductible 3 fois, soit une durée maximum de 4 ans
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
54AC1FBB-F8B9-5579-B6C445903DCA391C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
54AC1FE3-0B91-DB59-AFA2FEBA87DB3219
Source: OJS 2024/S 253-800259 (2024-12-27)
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