CONTRAT D'ENTRETIEN CURAGE PREVENTIF ET CURATIF : (Canalisations d'eaux usées et eaux vannes, Regards et grilles d'eau pluviales, Fosses septiques, Séparateurs d'hydrocarbures, Puits perdus et pompes de relevage " eaux usées ") d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA D'HLM
Halpades
Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES, tel que défini dans le présent Règlement Particulier d'Appel d'Offres (RPAO), le Cahier des Clauses Administratives (CCA), le Cahier des Clauses Techniques (CCT). Le présent appel d'offres est composé - d'une " Tranche Ferme " (patrimoine géré par HALPADES) - de deux " Tranches Conditionnelles " (copropriétés dont HALPADES est propriétaire majoritaire / copropriétés dont HALPADES est propriétaire diffus) Les candidats souhaitant répondre à un ou plusieurs lots de la Tranche Conditionnelle devront impérativement y associer un ou plusieurs lots de la Tranche Ferme. Les offres partielles, c'est-à-dire ne portant que sur un ou plusieurs programmes d'un même lot, mais pas de la totalité des logements du lot, seront écartées. Aucune variante n'est autorisée.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Halpades
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-21 | Avis de marché |
| 2026-06-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CONTRAT D'ENTRETIEN CURAGE PREVENTIF ET CURATIF : (Canalisations d'eaux usées et eaux vannes, Regards et grilles d'eau pluviales, Fosses septiques, Séparateurs d'hydrocarbures, Puits perdus et pompes de relevage " eaux usées ") d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA D'HLM
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de curage des égouts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG1 Annecy + AG5 Rumilly
Description du marché:
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Memoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG2 Annemasse + AG3 Cluses
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG1 0090 La Tournette (Delphes) ANNECY
Description du marché:
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG1 0090 La Tournette (Hermès) ANNECY
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG3 0128 Les Favrands CHAMONIX
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG1 0181 Les Hespérides ANNECY
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG2 0193 En Rys LUGRIN EN RYS
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG1 0209 Le Magellan ANNECY
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG2 0220 La Croisée ANNEMASSE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG1 0255 Les Vergers SEYNOD
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG2 0300 Le Clariana ANNEMASSE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG5 0305 Le Courtil BASSENS
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG5 0315 Pré de la Forge VIUZ LA CHIESAZ
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG5 0326 La Poste SEYSSEL
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG2 0342 "Le Sablon" + 0343 "La Chancelière" BEAUMONT
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG1 0356 Le Semnoz SEYNOD
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG1 0365 L'Hélodée ANNECY
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG1 0371 La Combe d'Ire SEYNOD
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG2 0374 Le Solene ANNEMASSE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG3 0380 Les Morizons CHAMONIX
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG1 0391 Le Joran ANNECY
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG2 0404 Le Vuache 1 VALLEIRY
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG3 0409 Le Floralie SCIONZIER
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG2 0418 Les Bleuets ETREMBIERES
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG2 0449 Sous la Côte VAILLY
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG3 0460 Marie Paradis CHAMONIX
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG5 0461 Le Chalet des Neiges GRAND BORNAND
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG2 0480 Les Rainettes MACHILLY
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG5 0499 La Marelle SAINT JORIOZ
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG5 0561 Le Clos du Plan Perrier ALBERTVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG2 0569 La Tourne FILLINGES
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG5 0584 Le Lachat THONES
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG5 0586 Hameau de Pontverre LOVAGNY
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG5 0639 Le Sarto SEYSSEL
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG2 0677 Le Domaine de la Prasle COLLONGES S/ SALEVE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG5 0680 Le Pont Neuf RUMILLY
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG5 0684 Les Cristallines SEYTHENEX
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG5 0697 Passage de l'Eglise RUMILLY
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG4 0725 Maison Vidonne BONNEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG2 0053 L'Etang ST GINGOLPH
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG2 0226 "Les Tamaris" THONON + 0636 "Le Skimmia" THONON
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG2 0295 Les Châtaigniers PUBLIER
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: AG2 0384 Gabriel Fauré EVIAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-26 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-26 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Halpades
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 avenue de Chambéry
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy Cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mlbrisson@halpades.fr 📧
Téléphone: 0450882626 📞
URL: https://www.halpades.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1026332.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: http://halpades.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 67 rue Servient CEDEX 03
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 04 72 60 70 12 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 121-371258 (2024-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CONTRAT D'ENTRETIEN CURAGE PREVENTIF ET CURATIF : (Canalisations d'eaux usées et eaux vannes, Regards et grilles d'eau pluviales, Fosses septiques, Séparateurs d'hydrocarbures, Puits perdus et pompes de relevage " eaux usées ") d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA D'HLM
Numéro de référence:
DTK/PAT/AMT-MLB - CURAGE 2025/2029
Brève description:
Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES, tel que défini dans le présent Règlement Particulier d'Appel d'Offres (RPAO), le Cahier des Clauses Administratives (CCA), le Cahier des Clauses Techniques (CCT).
Le présent appel d'offres est composé
- d'une " Tranche Ferme " (patrimoine géré par HALPADES)
- de deux " Tranches Conditionnelles " (copropriétés dont HALPADES est propriétaire majoritaire / copropriétés dont HALPADES est propriétaire diffus)
Les candidats souhaitant répondre à un ou plusieurs lots de la Tranche Conditionnelle devront impérativement y associer un ou plusieurs lots de la Tranche Ferme.
Les offres partielles, c'est-à-dire ne portant que sur un ou plusieurs programmes d'un même lot, mais pas de la totalité des logements du lot, seront écartées.
Aucune variante n'est autorisée.
Afficher plus
Produits/services: Services de curage des égouts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Tranche Ferme - lot n°1
Titre: AG1 Annecy + AG5 Rumilly
Description du marché:
Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES, tel que défini dans le présent Règlement Particulier d'Appel d'Offres (RPAO), le Cahier des Clauses Administratives (CCA), le Cahier des Clauses Techniques (CCT) et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Ferme.
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Prix ✅
Critère de qualité (nom): Memoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Tranche Ferme - lot n°2
Titre: AG2 Annemasse + AG3 Cluses
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°3
Titre: AG1 0090 La Tournette (Delphes) ANNECY
Description du marché:
Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES gérées par PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 1.
Afficher plus
Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE :
1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60%
2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°4
Titre: AG1 0090 La Tournette (Hermès) ANNECY
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°5
Titre: AG3 0128 Les Favrands CHAMONIX
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°6
Titre: AG1 0181 Les Hespérides ANNECY
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°7
Titre: AG2 0193 En Rys LUGRIN EN RYS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°8
Titre: AG1 0209 Le Magellan ANNECY
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°9
Titre: AG2 0220 La Croisée ANNEMASSE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°10
Titre: AG1 0255 Les Vergers SEYNOD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°11
Titre: AG2 0300 Le Clariana ANNEMASSE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°12
Titre: AG5 0305 Le Courtil BASSENS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°13
Titre: AG5 0315 Pré de la Forge VIUZ LA CHIESAZ
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°14
Titre: AG5 0326 La Poste SEYSSEL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°15
Titre: AG2 0342 "Le Sablon" + 0343 "La Chancelière" BEAUMONT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°16
Titre: AG1 0356 Le Semnoz SEYNOD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°17
Titre: AG1 0365 L'Hélodée ANNECY
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°18
Titre: AG1 0371 La Combe d'Ire SEYNOD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°19
Titre: AG2 0374 Le Solene ANNEMASSE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°20
Titre: AG3 0380 Les Morizons CHAMONIX
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°21
Titre: AG1 0391 Le Joran ANNECY
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°22
Titre: AG2 0404 Le Vuache 1 VALLEIRY
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°23
Titre: AG3 0409 Le Floralie SCIONZIER
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°24
Titre: AG2 0418 Les Bleuets ETREMBIERES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°25
Titre: AG2 0449 Sous la Côte VAILLY
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°26
Titre: AG3 0460 Marie Paradis CHAMONIX
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°27
Titre: AG5 0461 Le Chalet des Neiges GRAND BORNAND
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°28
Titre: AG2 0480 Les Rainettes MACHILLY
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°29
Titre: AG5 0499 La Marelle SAINT JORIOZ
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°30
Titre: AG5 0561 Le Clos du Plan Perrier ALBERTVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°31
Titre: AG2 0569 La Tourne FILLINGES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°32
Titre: AG5 0584 Le Lachat THONES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0032
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°33
Titre: AG5 0586 Hameau de Pontverre LOVAGNY
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
3️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°34
Titre: AG5 0639 Le Sarto SEYSSEL
Informations complémentaires:
Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0034
3️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°35
Titre: AG2 0677 Le Domaine de la Prasle COLLONGES S/ SALEVE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0035
3️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°36
Titre: AG5 0680 Le Pont Neuf RUMILLY
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0036
3️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°37
Titre: AG5 0684 Les Cristallines SEYTHENEX
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0037
3️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°38
Titre: AG5 0697 Passage de l'Eglise RUMILLY
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0038
3️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 1 - lot n°39
Titre: AG4 0725 Maison Vidonne BONNEVILLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0039
4️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 2 - lot n°40
Titre: AG2 0053 L'Etang ST GINGOLPH
Description du marché:
Le présent appel d'offres a pour objet l'entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES diffus dans des bâtiments gérés par un syndic de copropriété extérieur autre que HAPADES et PEAK IMMOBILIER, tel que défini dans le présent RPAO, le CCA-TC, le CCT et dont la liste détaillée des programmes par LOT est présente en Annexe 1 à l'Acte d'Engagement de la Tranche Conditionnelle 2.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0040
4️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 2 - lot n°41
Titre: AG2 0226 "Les Tamaris" THONON + 0636 "Le Skimmia" THONON
Informations complémentaires:
Nota : Les offres faites pour chaque copropriété (1 lot = 1 copropriété) de la Tranche Conditionnelle, seront soumises unilatéralement pour acceptation à l'approbation des Assemblées Générales des différentes copropriétés concernées, la décision finale incombant à chaque copropriété.
PONDÉRATION TRANCHE CONDITIONNELLE :
1/ PRIX ANNUEL FORFAITAIRE P2+P3 - Pour le lot considéré en eurosHT/an = 60%
2/ MÉMOIRE TECHNIQUE - Selon point B5 de l'article 2.5 = 40%
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0041
4️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 2 - lot n°42
Titre: AG2 0295 Les Châtaigniers PUBLIER
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0042
4️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Tranche Conditionnelle 2 - lot n°43
Titre: AG2 0384 Gabriel Fauré EVIAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0043
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-26 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-26 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Halpades
Numéro d'enregistrement national:
325720258
Adresse postale: 6 avenue de Chambéry
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy Cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mlbrisson@halpades.fr 📧
Téléphone: 0450882626 📞
URL: https://www.halpades.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1026332.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: http://halpades.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690111400403
Adresse postale: 67 rue Servient CEDEX 03
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 04 72 60 70 12 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 121-371258 (2024-06-21)
Avis d'attribution de marché (2026-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 375060.50 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2/ MEMOIRE TECHNIQUE
Description
Identifiant interne:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-16 📅
Titre: Entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA HLM - Tranche Ferme - Lot 01
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 159 855 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ortec environnement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 550 RUE PIERRE BERTHIER PARC DE PICHAURY
Code postal: 13290
Commune postale: Aix-en-provence
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 215205.50 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Haute-Savoie 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Haute-Savoie 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
Source: OJS 2026/S 124-450564 (2026-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 375060.50 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Tranche Ferme- Lot 1-
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2/ MEMOIRE TECHNIQUE
Description
Identifiant interne:
Tranche Ferme- Lot 2-
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Numéro de contrat:
Curage_ORTEC ENVIRONNEMENT_Tranche Ferme _Lot 01
Date de conclusion du contrat: 2024-12-16 📅
Titre: Entretien préventif et curatif des canalisations d'eau usées d'une partie du patrimoine d'HALPADES SA HLM - Tranche Ferme - Lot 01
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 159 855 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
91159 (163565) ORTEC ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Ortec environnement
Numéro d'enregistrement national:
38967501800029
Adresse postale: 550 RUE PIERRE BERTHIER PARC DE PICHAURY
Code postal: 13290
Commune postale: Aix-en-provence
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 215205.50 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ORTEC ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Haute-Savoie 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Haute-Savoie 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
Source: OJS 2026/S 124-450564 (2026-06-29)
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