CONCEPTION GRAPHIQUE DES SUPPORTS DE COMMUNICATION - 13 HABITAT
OPH 13 habitat
CF DCE. Le montant maximum de l'accord-cadre est de 60 000 euro(s) HT par période de reconduction. La valeur estimée se situe entre 48 000 euro(s) HT et 60 000 euro(s) HT par période de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-12 | Avis de marché |
| 2024-11-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CONCEPTION GRAPHIQUE DES SUPPORTS DE COMMUNICATION - 13 HABITAT
Numéro de référence: 2024SB0035
Brève description:
“CF DCE. Le montant maximum de l'accord-cadre est de 60 000 euro(s) HT par période de reconduction. La valeur estimée se situe entre 48 000 euro(s) HT et...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception graphique 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1447764
Description du marché:
“CF DCE. Le montant maximum de l'accord-cadre est de 60 000 euro(s) HT par période de reconduction. La valeur estimée se situe entre 48 000 euro(s) HT et...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception graphique 📦
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique 📦
Adresse postale: 80, rue Albe
Code postal: 13248
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-25 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“La consultation comporte 3 reconduction(s)”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-23 14:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-24 14:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Marseille
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-24 14:30:00 📅
Lieu:
“Marseille”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH 13 HABITAT
Numéro d'enregistrement national: 78285569600020
Adresse postale: 80, rue Albe
Code postal: 13004
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ERVOES Jean-Louis
Courrier électronique: egiraud@13habitat.fr 📧
Téléphone: 0491127100 📞
URL: https://www.13habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://habitat13.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1447764 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1447764 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 904961
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: OPH 13 Habitat
Numéro d'enregistrement national: 906085
Adresse postale: 80 rue Albe
Code postal: 13004
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des Achats et de la Commande Publique
Courrier électronique: egiraud@13habitat.fr 📧
Téléphone: 0491127100 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 075-223719 (2024-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CONCEPTION GRAPHIQUE DES SUPPORTS DE COMMUNICATION - 13 HABITAT
Numéro de référence: 2024SB0035
Brève description:
“CF DCE. Le montant maximum de l'accord-cadre est de 60 000 euro(s) HT par période de reconduction. La valeur estimée se situe entre 48 000 euro(s) HT et...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception graphique 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1447764
Description du marché:
“CF DCE. Le montant maximum de l'accord-cadre est de 60 000 euro(s) HT par période de reconduction. La valeur estimée se situe entre 48 000 euro(s) HT et...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception graphique 📦
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique 📦
Adresse postale: 80, rue Albe
Code postal: 13248
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-25 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“La consultation comporte 3 reconduction(s)”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-23 14:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-24 14:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Marseille
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-24 14:30:00 📅
Lieu:
“Marseille”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH 13 HABITAT
Numéro d'enregistrement national: 78285569600020
Adresse postale: 80, rue Albe
Code postal: 13004
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ERVOES Jean-Louis
Courrier électronique: egiraud@13habitat.fr 📧
Téléphone: 0491127100 📞
URL: https://www.13habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://habitat13.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1447764 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1447764 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 904961
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: OPH 13 Habitat
Numéro d'enregistrement national: 906085
Adresse postale: 80 rue Albe
Code postal: 13004
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des Achats et de la Commande Publique
Courrier électronique: egiraud@13habitat.fr 📧
Téléphone: 0491127100 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 075-223719 (2024-04-12)
Avis d'attribution de marché (2024-11-18)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix des prestations apprécié au vu du Bpu/Dec (document commun)
Critère de coût (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2024137
Date de conclusion du contrat: 2024-10-03 📅
Titre: Conception Graphique Des Supports De Communication - 13 Habitat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 38 175 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AGENCE Y2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: AGENCE Y2
Numéro d'enregistrement national: 1447764-1-0-1
Adresse postale: 435 All Francois Aubrun
Code postal: 13100
Commune postale: Le Tholonet
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurent@agence-y2.com 📧
Téléphone: 0442948129 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 63844
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Point de contact: MIGNON Frédéric
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 223719-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 74A977CA-EE85-EFD1-4BD69667213A1562
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 74A977EA-E09C-574C-5C427793C40B8075
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Source: OJS 2024/S 225-704311 (2024-11-18)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix des prestations apprécié au vu du Bpu/Dec (document commun)
Critère de coût (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2024137
Date de conclusion du contrat: 2024-10-03 📅
Titre: Conception Graphique Des Supports De Communication - 13 Habitat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 38 175 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AGENCE Y2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: AGENCE Y2
Numéro d'enregistrement national: 1447764-1-0-1
Adresse postale: 435 All Francois Aubrun
Code postal: 13100
Commune postale: Le Tholonet
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurent@agence-y2.com 📧
Téléphone: 0442948129 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 63844
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Point de contact: MIGNON Frédéric
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 223719-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 74A977CA-EE85-EFD1-4BD69667213A1562
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 74A977EA-E09C-574C-5C427793C40B8075
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Source: OJS 2024/S 225-704311 (2024-11-18)
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