Conception, Fourniture, Réalisation et tir de feux d’artifice à Sainte-Maxime - Accord-cadre n° 2024-EV-01-00-AC-SE

SEMA (83)

Conception, Fourniture, Réalisation et tir de feux d'artifice à Sainte-Maxime - Accord-cadre n° 2024-EV-01-00-AC-SE

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-04-26 Avis de marché
2024-06-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conception, Fourniture, Réalisation et tir de feux d’artifice à Sainte-Maxime - Accord-cadre n° 2024-EV-01-00-AC-SE
Numéro de référence: Accord-cadre n° 2024-EV-01-00-AC-SE
Brève description:
Conception, Fourniture, Réalisation et tir de feux d'artifice à Sainte-Maxime - Accord-cadre n° 2024-EV-01-00-AC-SE
Type de contrat: Services
Produits/services: Services pyrotechniques 📦
Description
Identifiant interne: Accord-cadre n° 2024-EV-01-00-AC-SE
Titre: Conception, Fourniture, Réalisation et tir de feux d’artifice à Sainte-Maxime
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Conception, Fourniture, Réalisation et tir de feux d’artifice à Sainte-Maxime - Accord-cadre n° 2024-EV-01-00-AC-SE
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SEMA (83)
Numéro d'enregistrement national: 99774912200013
Adresse postale: Villa Bellevue. Avenue Berthie Albrecht BP 31
Code postal: 83120
Commune postale: Sainte Maxime
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aurelie.amado@sema83.fr 📧
Téléphone: +33 415098289 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.sainte-maxime.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de draguignan
Numéro d'enregistrement national: 17130111200792
Adresse postale: 11 Rue Pierre Clément
BP 273
Code postal: 83300
Commune postale: Draguignan
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-draguignan@justice.fr 📧
Téléphone: +33 494605700 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 084-253387 (2024-04-26)
Avis d'attribution de marché (2024-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 80 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 80 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Description
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Plage du centre ville 83120 Sainte-Maxime
Code postal: 83120
Ville: Sainte-maxime
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Justification de la procédure:
Le marché est attribué suite à une mise en concurrence selon les règles du code de la commande public selon la procédure d'appel d'offres.

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-EV-01-00-AC-SE
Date de conclusion du contrat: 2024-06-14 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: PYRAGRIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Pyragric industrie
Numéro d'enregistrement national: 39325385100017
Code postal: 69141
Commune postale: Rillieux la pape
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: feuxartifice@pyragric.fr 📧
Téléphone: +33 478880550 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: Var
URL: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de draguignan
Numéro d'enregistrement national: 17130111200792
Adresse postale: 11 Rue Pierre Clément
BP 273
Code postal: 83300
Commune postale: Draguignan
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-draguignan@justice.fr 📧
Téléphone: +33 494605700 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Source: OJS 2024/S 122-376882 (2024-06-24)
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France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Var
Produits/services:
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