Collecte - tri - transport et traitement des déchets chimiques à l'Université Gustave Eiffel

Avis de marché (2024-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte - tri - transport et traitement des déchets chimiques à l'Université Gustave Eiffel
Numéro de référence: 2024SERV005EIF
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: Accord-cadre 2024SERV005EIF
Titre: Université Gustave Eiffel
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Adresse postale: Université Gustave Eiffel
5 Boulevard Descartes
Champs sur Marne
Code postal: 77454
Ville: Marne la Vallée
Adresse postale: 25 allée des Marronniers
Code postal: 78000
Ville: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

2️⃣
Identifiant interne: Accord-cadre 2024SERV0065EIF
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Adresse postale: 25 avenue François Mitterrand
Cité des Mobilités
Code postal: 69675
Ville: Bron Cedex
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

3️⃣
Identifiant interne: Accord-cadre 2024SERV0075EIF
Adresse postale: Allée des Ponts et Chaussées
CS5004
Code postal: 44344
Ville: Bouguenais Cedex
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Description
Adresse postale: Le marché sera exécuté sur les campus de Marne la Vallée, Versailles, Lyon et Nantes
5 boulevard Descartes

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir article 12.2 du règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Paiement d’impôts et taxes

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Gustave Eiffel
Numéro d'enregistrement national: 13002612300013
Département: Marne la Vallée
Adresse postale: 5 boulevard Descartes
Champs sur Marne
Code postal: 77454
Commune postale: Marne la Vallée
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@univ-eiffel.fr 📧
Téléphone: 04 72 14 26 28 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
ID du document de législation fiscale: Université Gustave Eiffel
ID du document de législation environnementale: Université Gustave Eiffel
ID du document de législation sur l'emploi: Université Gustave Eiffel
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Source: OJS 2024/S 198-612660 (2024-10-09)