CENTRE D'ENFOUISSEMENT TECHNIQUE DU HODE - Traitement Pompage et traitement des Lixiviats

HAROPA PORT | Le Havre

Le traitement des lixiviats du Centre d'Enfouissement Technique du Hode, situé route de l'Estuaire, à Saint-Vigor d'Ymonville. Le pompage, le transport de lixiviats et d?eaux pluviales et l'entretien des installations de pompage sur le site du Centre d'Enfouissement Technique du Hode de HAROPA PORT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Athalys
• Maillot

Qui ?

• HAROPA PORT | Le Havre

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-04-16	Avis de marché
2024-10-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CENTRE D'ENFOUISSEMENT TECHNIQUE DU HODE - Traitement Pompage et traitement des Lixiviats
Numéro de référence: 23BTP11
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Traitement des Lixiviats
Description du marché:

Le traitement des lixiviats du Centre d'Enfouissement Technique du Hode, situé route de l'Estuaire à Saint-Vigor d'Ymonville

Informations complémentaires:

Pour chaque période de validité de l'accord-cadre (1 an) : Le volume total des prestations susceptibles d'être réalisées dans le cadre du présent accord-cadre pourra être porté au maximum à trois fois (3 M0) le montant du Détail Estimatif à titre indicatif en prix de base.

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 7
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de la date de notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre sera reconduit tacitement, sans avis contraire de l'Entité Adjudicatrice, à l'issue de la première année, de la deuxième année, et ainsi de suite. La durée totale maximale de l'accord-cadre n'excédant pas huit (8) ans.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Pompage, transport de lixiviats et entretien des installations
Description du marché:

Le pompage, le transport de lixiviats et d'eaux pluviales et l'entretien des installations de pompage sur le site du Centre d'Enfouissement Technique du Hode de HAROPA PORT.

Informations complémentaires:

Le volume total des prestations susceptibles d'être réalisées dans le cadre du présent accord-cadre pourra être porté au maximum à trois fois (3 M0) le montant du Détail Estimatif à titre indicatif en prix de base.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Code postal: 76600
Ville: Le havre
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-03 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des offres n'est pas publique.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-06-03 14:00:00 📅
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique.
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir l'article 4 du Réglement de la Consultation
Situation économique et financière
Voir l'article 4 du Réglement de la consultation
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les informations sont disponibles dans le dossier de consultation des entreprises.

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Les informations sont disponibles dans le Dossier de Consultation des Entreprises.

Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: HAROPA PORT | Le Havre
Numéro d'enregistrement national: 89961480400024
Adresse postale: 3878 Terre Plein de la Barre
Code postal: 76600
Commune postale: Le havre
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariata@haropaport.com 📧
Téléphone: 0232745869 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Activités portuaires / Transport fluvial ou maritime
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2479111&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2479111&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L'attention des candidats est attirée sur le fait que, compte tenu de la spécificité des prestations à effectuer, une visite est obligatoire pour chacun des lots. Les visites seront organisées sur rendez-vous, tous les jours ouvrés, du 22 avril 2024 au 10 mai 2024 inclus, de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 et donneront lieu à la délivrance de « bon de visite » signé et daté par le représentant de HAROPA PORT et par le candidat.

Source: OJS 2024/S 076-226222 (2024-04-16)

Avis d'attribution de marché (2024-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 6 086 012 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24 039
Date de conclusion du contrat: 2024-10-03 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 322 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre MAILLOT (mandataire)/ATHALYS
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement MAILLOT / ATHALYS
Nom et adresse du contractant
Nom: Maillot
Numéro d'enregistrement national: 66735008600035
Code postal: 27102
Commune postale: Val de reuil
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jbbrument@maillot-sa.com 📧
Téléphone: 0232637800 📞
Nom: Athalys
Numéro d'enregistrement national: 50060625600021
Code postal: 76300
Commune postale: Sotteville les rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: contact@athalys.net 📧
Téléphone: 0235735712 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 286 112 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Seine-Maritime 🏙️

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

-référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE, -recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la décision attaquée, -recours de plein contentieux : 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution

Source: OJS 2024/S 205-634004 (2024-10-17)

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