Ce marché de prestations intellectuelles porte sur la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la Communauté de Communes Côte Landes Nature.
CC Côte Landes Nature
Ce marché de prestations intellectuelles porte sur la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la Communauté de Communes Côte Landes Nature.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ce marché de prestations intellectuelles porte sur la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la Communauté de Communes Côte Landes Nature.
Brève description:
Produits/services: Services d'études 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne:
Titre: Revision du scot
Description du marché: REVISION DU SCOT
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus: LOT-0001
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Paiement des cotisations de sécurité sociale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Côte Landes Nature
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 272 Aevnue Jean-Noël Serret
Code postal: 40260
Commune postale: Castets
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juridique@cc-cln.fr 📧
Téléphone: 0558550875 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: www.cc-cln.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA de Pau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 Cr Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 59 84 94 40 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 170-524824 (2024-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ce marché de prestations intellectuelles porte sur la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la Communauté de Communes Côte Landes Nature.
Brève description:
Ce marché de prestations intellectuelles porte sur la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la Communauté de Communes Côte Landes Nature.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne:
CLN24031
Titre: Revision du scot
Description du marché: REVISION DU SCOT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus: LOT-0001
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Paiement des cotisations de sécurité sociale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Côte Landes Nature
Numéro d'enregistrement national:
24400085700049
Adresse postale: 272 Aevnue Jean-Noël Serret
Code postal: 40260
Commune postale: Castets
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juridique@cc-cln.fr 📧
Téléphone: 0558550875 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: www.cc-cln.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA de Pau
Numéro d'enregistrement national:
176 400 026 00017
Adresse postale: 50 Cr Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 59 84 94 40 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 170-524824 (2024-08-30)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)