BROYAGE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS VERTS ISSUS DES DECHETTERIES DU SYTEVOM
Sytevom
Le présent appel d'offres porte sur des prestations de transport et de traitement des déchets verts en benne issus des déchetteries, ainsi que les prestations de broyage, transport et traitement des déchets verts issus des végetteries du SYTEVOM.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-13.
Qui ?- • Sytevom
- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Broyage, transport et traitement des dechets verts issus des dechetteries du sytevom
Brève description:
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 : Broyage des déchets verts des végetteries
Description du marché: Broyage des déchets verts des végetteries
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-01 📅
Date de fin: 2025-05-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 : Traitement des déchets verts non broyés issus des déchetteries
Description du marché: Traitement des déchets verts non broyés issus des déchetteries
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 : Transport et traitement des déchets verts broyés issus des végetteries
Description du marché: Transport et traitement des déchets verts broyés issus des végetteries
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 : Transport des déchets verts non broyés réceptionnés en déchetteries dans des bennes de 30 m3
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-04-05 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sytevom
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Les Fougères
Code postal: 70130
Commune postale: Noidans le Ferroux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: hdiallo@sytevom.org 📧
Téléphone: 0384769300 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 053-154471 (2024-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Broyage, transport et traitement des dechets verts issus des dechetteries du sytevom
Brève description:
Le présent appel d'offres porte sur des prestations de transport et de traitement des déchets verts en benne issus des déchetteries, ainsi que les prestations de broyage, transport et traitement des déchets verts issus des végetteries du SYTEVOM.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
224002-3
Titre: Lot n°3 : Broyage des déchets verts des végetteries
Description du marché: Broyage des déchets verts des végetteries
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-01 📅
Date de fin: 2025-05-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
224002-1
Titre: Lot n°1 : Traitement des déchets verts non broyés issus des déchetteries
Description du marché: Traitement des déchets verts non broyés issus des déchetteries
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
224002-4
Titre: Lot n°4 : Transport et traitement des déchets verts broyés issus des végetteries
Description du marché: Transport et traitement des déchets verts broyés issus des végetteries
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne:
224002-2
Titre: Lot n°2 : Transport des déchets verts non broyés réceptionnés en déchetteries dans des bennes de 30 m3
Description du marché:
Transport des déchets verts non broyés réceptionnés en déchetteries dans des bennes de 30 m3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-04-05 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Faillite
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sytevom
Numéro d'enregistrement national:
25700342600059
Adresse postale: Les Fougères
Code postal: 70130
Commune postale: Noidans le Ferroux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: hdiallo@sytevom.org 📧
Téléphone: 0384769300 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 053-154471 (2024-03-13)
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