Broyage et valorisation des déchets végétaux
CA QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE (QBO)
Broyage et valorisation des déchets végétaux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-12 | Avis de marché |
| 2024-02-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Broyage et valorisation des déchets végétaux
Numéro de référence:
Brève description: Broyage et valorisation des déchets végétaux
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne:
Ville: Territoire de Quimper Bretagne Occidentale
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique comprenant la Qualité des moyens humains et matériels affectés à la prestation (20) et la Qualité des process de valorisation proposés (20)
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-20 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Liste et brève description des règles et critères:
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca quimper bretagne occidentale (qbo)
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Quimper
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service commande publique
Courrier électronique: marches.publics@quimper.bzh 📧
Téléphone: +32-2-98-98-88-50 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=184485&orgAcronyme=f9g 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=184485&orgAcronyme=f9g 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 031-089934 (2024-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Broyage et valorisation des déchets végétaux
Numéro de référence:
5E24011
Brève description: Broyage et valorisation des déchets végétaux
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne:
5E24011
Ville: Territoire de Quimper Bretagne Occidentale
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique comprenant la Qualité des moyens humains et matériels affectés à la prestation (20) et la Qualité des process de valorisation proposés (20)
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-20 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du
contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Situation juridique de l"entreprise: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de
soumissionner ;
La lettre de candidature et, en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants (modèle DC1 ou DUME)
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement
pour chacune des trois dernières années ;
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date
et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du
candidat
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca quimper bretagne occidentale (qbo)
Numéro d'enregistrement national:
20006812000019
Commune postale: Quimper
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service commande publique
Courrier électronique: marches.publics@quimper.bzh 📧
Téléphone: +32-2-98-98-88-50 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=184485&orgAcronyme=f9g 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=184485&orgAcronyme=f9g 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 031-089934 (2024-02-12)
Avis de marché (2024-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-03 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique comprenant la Qualité des moyens humains et matériels affectés à la prestation (20) et la Qualité des process de valorisation proposés (20). La méthode de notation est détaillée à l'article 7.2 du RC.
Procédure
Informations administratives
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif et Greffe du Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 contour de la Motte - CS 44416, F - 35044 Rennes Cedex
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33299635684 📞
URL: http://rennes.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 67789c0d-b53e-42c3-adbe-f84460d85ffc-01
Source: OJS 2024/S 035-102015 (2024-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des prestations de broyage et valorisation des déchets végétaux.
Description
Informations complémentaires:
Accord-cadre avec minimum et maximum en quantité :
Les quantités sont fixées comme suit pour toutes la durée de l'accord-cadre:
Seuil minimum : 30 000 Tonnes
Seuil maximum : 60 000 Tonnes
Durée de l'accord: 4 années Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-03 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique comprenant la Qualité des moyens humains et matériels affectés à la prestation (20) et la Qualité des process de valorisation proposés (20). La méthode de notation est détaillée à l'article 7.2 du RC.
Procédure
Informations administratives
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif et Greffe du Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
17350005900014
Adresse postale: 3 contour de la Motte - CS 44416, F - 35044 Rennes Cedex
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33299635684 📞
URL: http://rennes.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
-Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
ORG-0002
Nouvelle valeur
Texte:
Ajout de ORG-0002 : Tribunal Administratif et Greffe du Tribunal Administratif de Rennes
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 67789c0d-b53e-42c3-adbe-f84460d85ffc-01
Source: OJS 2024/S 035-102015 (2024-02-16)
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