BRESSUIRE - FOURNITURE DE COMBUSTIBLES - 6 LOTS -

Commune de Bressuire

Lot(s) Désignation 01 Carburants divers - fourniture par enlèvement à la pompe de carburants 24h/24 et 7j/7 ; - la mise à disposition de cartes accréditives pour la distribution du carburant 02 Gazole non routier 03 Fioul 04 Combustible motoculture 05 Plaquettes bois 06 Granulés bois

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Bressuire

Qu'est-ce que c'est ?

• Charbon et combustibles à base de charbon › Combustibles à base de bois
• Mazout › Fioul domestique
• Métalloïdes › Carbures
• Pétrole et distillats › Gasoils

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-09-12	Avis de marché
2024-12-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: BRESSUIRE - FOURNITURE DE COMBUSTIBLES - 6 LOTS -
Numéro de référence: SERVICE COMMANDE PUBLIQUE
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Combustibles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Carburants
Valeur estimée hors TVA: 132 916 EUR 💰
Description du marché:

attribution d'un contrat de fourniture par enlèvement à la pompe de carburants 24h/24 et 7j/7, ainsi que la mise à disposition de cartes accréditives pour la distribution du carburant

Produits/services supplémentaires: Carbures 📦
Adresse postale: Centre Technique Municipal - 33 Rue de Bellefeuille
Code postal: 79300
Ville: Bressuire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

A compter de sa notification, l'accord-cadre durera 12 mois. Il sera renouvelable 3 fois par tacite reconduction pour des périodes de 12 mois, soit au total 48 mois

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Gazole non routier
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:

Approvisionnement en combustible Gazole Non Routier (GNR) pour les 4 cuves dénommées dans le cahier des charges

Produits/services supplémentaires: Gasoils 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fioul
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description du marché:

Approvisionnement en combustible fioul pour les 11 cuves dénommées dans le cahier des charges

Produits/services supplémentaires: Fioul domestique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Combustible motoculture
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché:

Approvisionnement en combustible motoculture pour les engins des différents services du groupement

Produits/services supplémentaires: Combustibles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Plaquettes bois
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché:

Approvisionnement en combustible bois déchiqueté propre pour la chaufferie du Centre Technique Municipal de la Commune de Bressuire muni de 2 chaudières d'une puissance nominale de 170 kW chacune avec bois d'une humidité maximale de 25%

Produits/services supplémentaires: Combustibles à base de bois 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Granules bois
Description du marché:

Approvisionnement en combustible granulé bois pour 3 chaufferies sur la commune de Bressuire : école de Clazay, Mairie de Breuil Chaussée et salle de sports de Saint Sauveur

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-31 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Bressuire - Service Commande Publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-31 14:00:00 📅
Lieu: Mairie de Bressuire - Service Commande Publique
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de bressuire
Numéro d'enregistrement national: 81503
Adresse postale: 4 Place de l'hôtel
Cs20080
Code postal: 79302
Commune postale: Bressuire Cedex
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MENARD Emmanuelle
Courrier électronique: service.marchespublics@ville-bressuire.fr 📧
Téléphone: 0549804972 📞
URL: https://www.ville-bressuire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1526366 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1526366 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les marchandises seront livrées sur divers sites en fonction de chaque lot, comme précisé dans les cahiers des clauses techniques particulières (Cctp) et bon de commandes, sauf pour le lot n° 01 - fourniture par enlèvement à la pompe de carburants 24h/24 et 7j/7

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: F7645D01-EADB-1836-4BBB570AFFB5057C
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 179-552481 (2024-09-12)

Avis d'attribution de marché (2024-12-26)
Objet
Description
Adresse postale: 4 Place de l'hôtel
Code postal: 79302
Ville: Bressuire Cedex
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): délai
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): modalité de gestion Sav
Prix ✅
Prix (pondération): 50

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 79049240004826366
Date de conclusion du contrat: 2024-12-10 📅
Titre: Carburants
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 132916.66 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TOTAL MARKETING FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Total marketing france
Numéro d'enregistrement national: 1526366-1-1-1
Adresse postale: 562 Av Du Parc De L'Ile
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ms.appelsoffres-mobility@totalenergies.com 📧
Téléphone: 0157840007 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: BROSSARD ENERDEM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Brossard enerdem
Numéro d'enregistrement national: 1526366-1-2-1
Adresse postale: 105 Route De Riparfond
Code postal: 79300
Commune postale: Bressuire
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Courrier électronique: energie@brossard-enerdem.com 📧
Téléphone: 0549749070 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1526366-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: EQUIP JARDIN ATLANTIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Equip jardin atlantic
Numéro d'enregistrement national: 1526366-1-4-1
Adresse postale: L Orcerie
Code postal: 44840
Commune postale: Les Sorinieres
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: a.aubert@equipjardin.com 📧
Téléphone: 0240508832 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LES BOIS DU POITOU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Les bois du poitou
Numéro d'enregistrement national: 1526366-1-5-1
Adresse postale: 64 Av Nantes
Code postal: 79390
Commune postale: La Ferriere-En-Parthenay
Courrier électronique: contact@lesboisdupoitou-chauffage-piquets.com 📧
Téléphone: 0549630483 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Identifiant de l’offre: Anjou Bois Energie
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Anjou Bois Energie
Numéro d'enregistrement national: 1526366-1-6-1
Adresse postale: 1 rue des Châles, Fosse Bellay
Code postal: 49700
Commune postale: Cizay-la-Madeleine
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: contact@anjouboisenergie.fr 📧
Téléphone: 0241503529 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 552481-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 211C40DD-DFA3-DDCE-C5F316D36D7A2411
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
211C40EE-0691-5CFD-2234810227548EFD
Source: OJS 2024/S 252-798543 (2024-12-26)

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