AVIS RECTIFICATIF BOAMP 24-4516 - JOUE 2024/S 011-027900 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES DESTINES AUX SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE DES COLLEGES DU DEPARTEMENT ADHERENTS DE LA CENTRALE D'ACHAT - 5 LOTS

Conseil Départemental des Bouches du Rhône

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-08.

Qui ?

• Conseil Départemental des Bouches du Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

• Légumes, fruits et noix › Légumes
• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Viande › Volaille
• Viande › Viandes diverses
• Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés › Poisson congelé
• Légumes frais ou congelés › Légumes congelés
• Produits à base de sucre › Desserts
• Produits alimentaires transformés › Plats préparés
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Eau à l'état solide › Glace

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-02-08	Avis de marché

Avis de marché (2024-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AVIS RECTIFICATIF BOAMP 24-4516 - JOUE 2024/S 011-027900 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES DESTINES AUX SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE DES COLLEGES DU DEPARTEMENT ADHERENTS DE LA CENTRALE D'ACHAT - 5 LOTS
Numéro de référence: 2023-0498
Brève description:
“AVIS RECTIFICATIF BOAMP 24-4516 - JOUE 2024/S 011-027900 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE PRODUITS SURGELES DESTINES AUX SERVICES...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 16 187 096 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture de plats cuisinés et entrées surgelés destinés aux services de restauration scolaire des collèges du Département...”
Produits/services supplémentaires: Plats préparés 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le renouvellement pourrait intervenir en 2028.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère 2 Qualité est pondéré à 45 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Echantillons 40% Sous-critère 2 : Nombre de lignes du catalogue joint 5 % Pour le détail du critère se référer au RC
Critère de qualité (nom): Le critère 3 Sécurité alimentaire est pondéré à 10 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Pourcentage du nombres de produits en EAN 128 EAN13 ou absence de codes 5 % Sous-critère 2 : Conception et organisation en terme de sécurité alimentaire (procédures en place, moyens, organisation en cas de rappel produits) 5 % Pour le détail du critère se référer au RC
Critère de qualité (nom): Le critère 4 Prestations associées est pondéré à 5 % Modalités de commandes, moyens, procédures dégradées, EDI, minimum de commande Pour le détail du critère se référer au RC
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

2️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture de légumes surgelés destinés aux services de restauration scolaire des collèges du Département adhérents de la...”
Produits/services supplémentaires: Légumes congelés 📦
Produits/services supplémentaires: Légumes 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère 2 Qualité est pondéré à 45 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Echantillons 40 % Sous-critère 2 : Nombre de lignes du catalogue joint 5 % Pour le détail du critère se référer au RC
Critère de qualité (nom): Le critère 3 Sécurité alimentaire est pondéré à 10%, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Pourcentage du nombres de produits en EAN 128 EAN13 ou absence de codes 5 % Sous-critère 2 : Conception et organisation en terme de sécurité alimentaire (procédures en place, moyens, organisation en cas de rappel produits) 5 % Pour le détail du critère se référer au RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

3️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture de viandes et volailles surgelées destinés aux services de restauration scolaire des collèges du Département adhérents...”
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Produits/services supplémentaires: Volaille 📦
Produits/services supplémentaires: Viandes diverses 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère 2 Qualité est pondéré à 45 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Echantillons 40 % Sous-critère 2 : Nombre de lignes du catalogue joint 5% Pour le détail du critère se référer au RC
Critère de qualité (nom): Le critère 4 Prestations associées est pondéré à 5% Modalités de commandes, moyens, procédures dégradées, EDI, minimum de commande Pour le détail du critère se référer au RC
Critère de qualité (nom): Le critère 3 Sécurité alimentaire est pondéré à 10%, décomposé de la manière suivante ; Sous-critère 1 : Pourcentage du nombres de produits en EAN 128 EAN13 ou absence de codes 5% Sous-critère 2 : Conception et organisation en terme de sécurité alimentaire (procédures en place, moyens, organisation en cas de rappel produits) 5 % Pour le détail du critère se référer au RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

4️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture de desserts et glaces surgelés destinés aux services de restauration scolaire des collèges du Département adhérents de...”
Produits/services supplémentaires: Glace 📦
Produits/services supplémentaires: Desserts 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère 4 Prestations associées est pondéré à 5 %. Modalités de commandes, moyens, procédures dégradées, EDI, minimum de commande Pour le détail du critère se référer au RC.
Critère de qualité (nom): Le critère 2 Qualité est pondéré à 45 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Echantillons 40 % Sous-critère 2 : Nombre de lignes du catalogue joint 5% Pour le détail du critère se référer au RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

5️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture de poissons surgelés destinés aux services de restauration scolaire des collèges du Département adhérents de la...”
Produits/services supplémentaires: Poisson congelé 📦
Produits/services supplémentaires: Poissons 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère 3 Sécurité alimentaire est pondéré à 10 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Pourcentage du nombres de produits en EAN 128 EAN13 ou absence de codes 5 % Sous-critère 2 : Conception et organisation en terme de sécurité alimentaire (procédures en place, moyens, organisation en cas de rappel produits) 5% Pour le détail du critère se référer au RC
Critère de qualité (nom): Le critère 2 Qualité est pondéré à 45 %, décomposé de la manière suivante : Sous-critère 1 : Echantillons 40 % Sous-critère 2 : Nombre de lignes du catalogue joint 5 % Pour le détail du critère se référer au RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-19 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-20 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du département 13
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date et l'heure sont données à titre indicatif. La séance n'est pas ouverte au public.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat) ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.) Le candidat doit...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'année et le destinataire.”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil departemental des bouches du rhone
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: 52 Avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
Téléphone: 04133113206 📞
URL: https://departement13.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement13.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 030-088196 (2024-02-08)

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