APPROVISIONNEMENT EN DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CONFECTION DES REPAS DES EHPAD – LOT EPICERIE
EHPAD Antonin Achaintre - CMRP (71)
APPROVISIONNEMENT EN DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CONFECTION DES REPAS DES EHPAD - LOT EPICERIE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Bourgogne › Saône-et-Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Approvisionnement en denrees alimentaires pour la confection des repas des ehpad – lot epicerie
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Epicerie
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture de produits d'épicerie pour les EHPAD
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Marché de denrées alimentaire à bons de commandes
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: voir DCE
Critère: Voir DCE
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: voir DCE
Adresse postale: 53 rue ANTONIN ACHAINTRE
Code postal: 71170
Ville: Chauffailles
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Un système d'achat dynamique a été mis en place ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-11-15 14:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-11-11 12:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: ECONOMIQUE: Valeur économique du lot
Capacité technique et professionnelle
TECHNIQUE: Capacité technique du candidat
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: voir DCE
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EHPAD Antonin Achaintre - CMRP (71)
Numéro d'enregistrement national:
Département: 71
Adresse postale: 53 rue Antonin Achaintre
Code postal: 71170
Commune postale: Chauffailles
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: morgane.demars@ozego.fr 📧
Téléphone: +33 385260507 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Nom: https://www.marches-securises.fr/
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
voir DCE
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de dijon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir DCE
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 201-621700 (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Approvisionnement en denrees alimentaires pour la confection des repas des ehpad – lot epicerie
Numéro de référence:
20240614
Brève description:
APPROVISIONNEMENT EN DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CONFECTION DES REPAS DES EHPAD - LOT EPICERIE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Description
Identifiant interne:
20240614
Titre: Epicerie
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture de produits d'épicerie pour les EHPAD
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Marché de denrées alimentaire à bons de commandes
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: voir DCE
Critère: Voir DCE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: voir DCE
Adresse postale: 53 rue ANTONIN ACHAINTRE
Code postal: 71170
Ville: Chauffailles
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Un système d'achat dynamique a été mis en place ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-11-15 14:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-11-11 12:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: ECONOMIQUE: Valeur économique du lot
Capacité technique et professionnelle
TECHNIQUE: Capacité technique du candidat
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: voir DCE
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EHPAD Antonin Achaintre - CMRP (71)
Numéro d'enregistrement national:
26710012100032
Département: 71
Adresse postale: 53 rue Antonin Achaintre
Code postal: 71170
Commune postale: Chauffailles
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: morgane.demars@ozego.fr 📧
Téléphone: +33 385260507 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Nom: https://www.marches-securises.fr/
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
voir DCE
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir DCE
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 201-621700 (2024-10-11)
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