Appel d'Offres Ouvert - Assistance, Maintenance et travaux associés IGS105 du CEA Cadarache
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Cet Appel d'Offres Ouvert porte sur une prestation relative au suivi des activités de maintenance, travaux et contrôles réglementaires de l’Instruction Générale sur la Sécurité (IGS) 105, pour le compte de la Direction des EnergieS - Institut de REcherche sur les Systèmes Nucléaire pour la production d’Energie bas carbone – Département de Technologie Nucléaire – Service de Technologie des Composants et des Procédés (DES-IRESNE-DTN-STCP) au CEA Cadarache Les prestations se décomposent en une part forfaitaire. La durée de la prestation est de 24 mois ferme et de 12 mois en option.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-05 | Avis de marché |
| 2025-01-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appel d'Offres Ouvert - Assistance, Maintenance et travaux associés IGS105 du CEA Cadarache
Brève description:
“Cet Appel d'Offres Ouvert porte sur une prestation relative au suivi des activités de maintenance, travaux et contrôles réglementaires de l’Instruction...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de recherche et développement et services de conseil connexes 📦
Description
Identifiant interne: B24-00965-ALT
Titre: Appel d'Offres Ouvert - Suivi des activités de maintenance, travaux et contrôles réglementaires de l’Instruction Générale sur la Sécurité (IGS) 104, pour le compte du DES-IRESNE-DTN-STCP/DIR au CEA Cadarache
Description du marché:
“La prestation consiste à réaliser le suivi de la Maintenance Préventive / Corrective, des visites Règlementaires Périodiques et des dossiers d’exploitation...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de recherche et développement et services de conseil connexes 📦
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse postale: DG/CEACAD/DSTG/SMA/BELP bâtiment 122
Code postal: 13108
Ville: Saint paul lez durance
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-31 15:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour davantage d'informations, veuillez vous référer au dossier de consultation accessible sur https://www.marchespublics.gouv.fr avec la référence définie...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour davantage d'informations, veuillez vous référer au dossier de consultation accessible sur https://www.marchespublics.gouv.fr avec la référence définie...”
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Capacité technique et professionnelle
“Pour davantage d'informations, veuillez vous référer au dossier de consultation accessible sur https://www.marchespublics.gouv.fr avec la référence définie...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: corruption
Description des motifs d'exclusion:
“Les cas d’exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique....”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
Numéro d'enregistrement national: 77568501900587
Adresse postale: CEA Cadarache
Code postal: 13108
Commune postale: Saint-Paul-lès-Durance
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Agnès LHUGUET
Courrier électronique: agnes.lhuguet@cea.fr 📧
Téléphone: +33 4 42 25 78 55 📞
URL: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://WWW.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La réglementation applicable à la présente procédure est définie par le code de la commande publique, livre Ier dispositions générales. Le Dossier de...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 Rue Jean François LECA
Code postal: 13002
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 02
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 069-203693 (2024-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appel d'Offres Ouvert - Assistance, Maintenance et travaux associés IGS105 du CEA Cadarache
Brève description:
“Cet Appel d'Offres Ouvert porte sur une prestation relative au suivi des activités de maintenance, travaux et contrôles réglementaires de l’Instruction...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de recherche et développement et services de conseil connexes 📦
Description
Identifiant interne: B24-00965-ALT
Titre: Appel d'Offres Ouvert - Suivi des activités de maintenance, travaux et contrôles réglementaires de l’Instruction Générale sur la Sécurité (IGS) 104, pour le compte du DES-IRESNE-DTN-STCP/DIR au CEA Cadarache
Description du marché:
“La prestation consiste à réaliser le suivi de la Maintenance Préventive / Corrective, des visites Règlementaires Périodiques et des dossiers d’exploitation...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de recherche et développement et services de conseil connexes 📦
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse postale: DG/CEACAD/DSTG/SMA/BELP bâtiment 122
Code postal: 13108
Ville: Saint paul lez durance
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-31 15:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour davantage d'informations, veuillez vous référer au dossier de consultation accessible sur https://www.marchespublics.gouv.fr avec la référence définie...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour davantage d'informations, veuillez vous référer au dossier de consultation accessible sur https://www.marchespublics.gouv.fr avec la référence définie...”
Capacité technique et professionnelle
“Pour davantage d'informations, veuillez vous référer au dossier de consultation accessible sur https://www.marchespublics.gouv.fr avec la référence définie...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: corruption
Description des motifs d'exclusion:
“Les cas d’exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique....”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
Numéro d'enregistrement national: 77568501900587
Adresse postale: CEA Cadarache
Code postal: 13108
Commune postale: Saint-Paul-lès-Durance
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Agnès LHUGUET
Courrier électronique: agnes.lhuguet@cea.fr 📧
Téléphone: +33 4 42 25 78 55 📞
URL: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://WWW.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La réglementation applicable à la présente procédure est définie par le code de la commande publique, livre Ier dispositions générales. Le Dossier de...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 Rue Jean François LECA
Code postal: 13002
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 02
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 069-203693 (2024-04-05)
Avis d'attribution de marché (2025-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: B24-00965-ALT
Valeur totale du marché (hors TVA): 262 800 EUR 💰
Description
Ville: St paul lez durance
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Méthodologie proposée et description des livrables, les propositions d’outils/de méthodes spécifiques
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Organisation mise en place dont la démonstration de l’adéquation de l’organisation proposée, le justificatif du dimensionnement des ressources et du pilotage de la prestation, la maîtrise des compétences ainsi que l’expérience acquises des profils proposés, les dispositions retenues pour assurer la continuité de la mission
La prise en compte des mesures RSE et QSSE
Critère de qualité (pondération): 10
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: B24-00965-ALT
Date de conclusion du contrat: 2024-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 262 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Eiffage energie systemes - clemessy services
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Eiffage energie systemes - clemessy services
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage energie systemes - clemessy services
Numéro d'enregistrement national: 33073077100566
Adresse postale: ZI les Estroublans - 23 Avenue de Rome
Code postal: 13127
Commune postale: Vitrolles
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: hugo.verdu@eiffage.com 📧
Téléphone: +33 6 09 94 95 13 📞
URL: http://www.cea.fr 🌏
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: CEA Cadarache - AG/CADCEA/DSTG/SMA/BELP, Bâtiment 122
Point de contact: Acheteur
Fax: +33 442252377 📠
URL: http://www.cea.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 Rue Jean François LECA
Code postal: 13002
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 02
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2025/S 010-029204 (2025-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: B24-00965-ALT
Valeur totale du marché (hors TVA): 262 800 EUR 💰
Description
Ville: St paul lez durance
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Méthodologie proposée et description des livrables, les propositions d’outils/de méthodes spécifiques
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Organisation mise en place dont la démonstration de l’adéquation de l’organisation proposée, le justificatif du dimensionnement des ressources et du pilotage de la prestation, la maîtrise des compétences ainsi que l’expérience acquises des profils proposés, les dispositions retenues pour assurer la continuité de la mission
La prise en compte des mesures RSE et QSSE
Critère de qualité (pondération): 10
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: B24-00965-ALT
Date de conclusion du contrat: 2024-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 262 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Eiffage energie systemes - clemessy services
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Eiffage energie systemes - clemessy services
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage energie systemes - clemessy services
Numéro d'enregistrement national: 33073077100566
Adresse postale: ZI les Estroublans - 23 Avenue de Rome
Code postal: 13127
Commune postale: Vitrolles
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: hugo.verdu@eiffage.com 📧
Téléphone: +33 6 09 94 95 13 📞
URL: http://www.cea.fr 🌏
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: CEA Cadarache - AG/CADCEA/DSTG/SMA/BELP, Bâtiment 122
Point de contact: Acheteur
Fax: +33 442252377 📠
URL: http://www.cea.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 Rue Jean François LECA
Code postal: 13002
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 02
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2025/S 010-029204 (2025-01-13)
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