Appel d'offres en vue de fournitures de vêtements, textiles, objets promotionnels et produits dérivés, en deux lots

Ville de Toulon

La présente consultation concernent l'établissement d'accords-cadres conclus avec 3 opérateurs économiques maximums par lot donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents ordinaires. Ces accords-cadre ont pour objet la fourniture de vêtements, textiles, objets promotionnels et produits dérivés avec prestation de marquage (tous types de marquage), destinés aux différents services de la ville de Toulon, en 2 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion
• Stylos à bille
• T-shirts et chemises › T-shirts

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-04	Avis de marché
2025-04-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appel d'offres en vue de fournitures de vêtements, textiles, objets promotionnels et produits dérivés, en deux lots
Numéro de référence: 24FF-DCP-0315-O
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Valeur estimée hors TVA: 152 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Vêtements et accessoires textiles promotionnels
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description du marché:

Ce lot a pour objet la fourniture de vêtements et accessoires textiles promotionnels avec prestation de marquage (tous types de marquage), destinés aux différents services de la ville de Toulon. Montant minimum sur 4 ans : 10 000 euro(s) HT Montant maximum sur 4 ans : 50 000 euro(s) HT

Produits/services supplémentaires: T-shirts 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-23 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Second semestre 2028
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Objets promotionnels et produits dérivés
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché:

Ce lot a pour objet la fourniture d'objets promotionnels et produits dérivés avec prestation de marquage (tous types de marquage), destinés aux différents services de la ville de Toulon. Montant minimum sur 4 ans : 40 000 euro(s) HT Montant maximum sur 4 ans : 200 000 euro(s) HT

Produits/services supplémentaires: Stylos à bille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-19 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-Ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen. *Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ; *Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ; *Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 56966
Adresse postale: Avenue de la République
Cs 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cavanna Robert
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0494363240 📞
URL: https://www.toulon.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1532939 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1532939 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Pour tous les lots, les accords-cadres seront attribués sur la base des critères suivants, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : critère "Prix" (noté sur 60 points), le critère "Organisation du personnel assigné à l'exécution du marché " (noté sur 30 points) et le critère "Performances en matière de protection de l'environnement" (noté sur 10 points). La valeur totale estimée en euro Ht est donnée pour la durée totale du marché. Les valeurs estimées en euro Ht pour chacun des lots sont données pour la durée totale du marché. Les modalités de règlement des prix sont indiqués à l'article 3 du Ccp-Ms propre à chaque lot. Il n'est pas prévue de retenue de garantie. Une avance est fixée à 30% par marché subséquent (cf. article 3.7.2 du Ccp-Ms propre à chaque lot). Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 5 du Ccp-Ms propre à chaque lot. La date de début du marché est donnée à titre prévisionnel et n'est pas contractuelle

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Numéro d'enregistrement national: 6AFA5615-B0A4-A036-B673C30E4C29E020
Adresse postale: Place Félix Baret
Cs 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Fax: 0484354460 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 6AFA5606-B0B8-1214-21C377D7E4FC7382
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 195-602822 (2024-10-04)

Avis d'attribution de marché (2025-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 152 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 3
Prix ✅
Prix (pondération): 1

Procédure
Type de pondération: Ordre d’importance

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025rl40
Date de conclusion du contrat: 2025-03-04 📅
Titre: Vêtements et accessoires textiles promotionnels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 18
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 18
Nombre d'offres reçues de PME: 17
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 868 EUR 💰
Identifiant de l’offre: VENDREDI 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: VENDREDI 13
Numéro d'enregistrement national: 1532939-1-1-1
Adresse postale: La Garrigue
Code postal: 81500
Commune postale: Lavaur
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gbreffel@vendredi-13.fr 📧
Téléphone: 0563571271 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 072 EUR 💰
Identifiant de l’offre: BALLE DE MATCH
Nom et adresse du contractant
Nom: Balle de match
Numéro d'enregistrement national: 1532939-1-1-2
Adresse postale: All Dublin
Code postal: 83870
Commune postale: Signes
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: contact@balle-de-match.fr 📧
Téléphone: 0494100101 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 904 EUR 💰
Identifiant de l’offre: DULLAC PFC
Nom et adresse du contractant
Nom: Dullac pfc
Numéro d'enregistrement national: 1532939-1-1-3
Adresse postale: 41 Av Saint Just
Code postal: 83130
Commune postale: La Garde
Courrier électronique: info@dullac.fr 📧
Téléphone: 0494215165 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 15
Nombre d'offres reçues de PME: 14
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 8 091 EUR 💰
Identifiant de l’offre: GOODIZ PRINT
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 50 000 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Goodiz print
Numéro d'enregistrement national: 1532939-1-2-1
Adresse postale: 4 Rue De La Motte Picquet
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: contact@goodiz-print.fr 📧
Téléphone: 0557027587 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7 992 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1532939-1-2-2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 9 003 EUR 💰
Identifiant de l’offre: STILC
Nom et adresse du contractant
Nom: Stilc
Numéro d'enregistrement national: 1532939-1-2-3
Adresse postale: 2 Rue Marcel Paul
Code postal: 33210
Commune postale: Langon
Courrier électronique: lartigues@stilc.com 📧
Téléphone: 0556635142 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: Massi Josée
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 602822-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le montant total du présent avis correspond au montant Ht de la somme des lots 1 et 2 (soit 31 930 euro(s) Ht) Le montant du lot n°1 correspond à la somme des Denc des 3 attributaires soit (6 844 euro(s) Ht) Le montant du lot n°2 correspond à la somme des Denc des 3 attributaires soit (25 086 euro(s) Ht) Les valeurs minimales et maximales sur la durée totale du marché sont : Pour le lot 1: montant minimum : 10 000 euro(s) Ht soit 12 000 euro(s) Ttc montant maximum : 50 000 euro(s) Ht soit 60 000 euro(s) Ttc Pour le lot 2: montant minimum : 40 000 euro(s) Ht soit 48 000 euro(s) Ttc montant maximum : 200 000 euro(s) Ht soit 240 000 euro(s) Ttc Les marchés ont été attribués sur la base des critères suivants : critère prix noté sur 60 points, critère organisation du personnel noté sur 30 points et un critère performance environnementale noté sur 10 points Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) Ces marchés ont été signés le 25/03/2025, notifiés le 26/03/2025 pour les 2025rl40-41-42-44-45 et le 27/03/2025 pour le 2025rl43 Les données essentielles sont disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info et exportées vers le site data.gouv.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 97CDADE7-A531-D238-5C428EEB62C2C8EB
Organe de révision
97CDADCB-E165-1405-45E4B0A02ADAB60A
Source: OJS 2025/S 066-214644 (2025-04-02)

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Appareils et équipement de démonstration (6)

Produits d'information et de promotion (6)