AOO LASERS 3 lots Lot n°1 Laser ultra-stable Lot n°2 Lambdamètre multi canaux Lot n°3 Source laser compacte
Université de Franche-Comté
AOO LASERS 3 lots Lot n°1 Laser ultra-stable Lot n°2 Lambdamètre multi canaux Lot n°3 Source laser compacte
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AOO LASERS 3 lots Lot n°1 Laser ultra-stable Lot n°2 Lambdamètre multi canaux Lot n°3 Source laser compacte
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Lasers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Laser ultra-stable
Description du marché: Laser ultra-stable
Adresse postale: Université de Franche-Comté
Code postal: 25030
Ville: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 8 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Voir DCE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lambdamètre multi canaux
Description du marché: Lambdamètre multi canaux
Produits/services: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Source laser compacte
Description du marché: source laser compacte
Durée de l'accord: 6 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Laboratoire FEMTO-ST Département temps fréquence
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Description des motifs d'exclusion: Selon DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Service achats 1, rue Claude Goudimel
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sylvie.signoret@univ-fcomte.fr 📧
Téléphone: 0381665902 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 197-606828 (2024-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AOO LASERS 3 lots Lot n°1 Laser ultra-stable Lot n°2 Lambdamètre multi canaux Lot n°3 Source laser compacte
Numéro de référence:
SP-AOOLASERS
Brève description:
AOO LASERS 3 lots
Lot n°1 Laser ultra-stable
Lot n°2 Lambdamètre multi canaux
Lot n°3 Source laser compacte
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Lasers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Lot n°1
Titre: Laser ultra-stable
Description du marché: Laser ultra-stable
Adresse postale: Université de Franche-Comté
Code postal: 25030
Ville: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 8 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Voir DCE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot n°2
Titre: Lambdamètre multi canaux
Description du marché: Lambdamètre multi canaux
Produits/services: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot n°3
Titre: Source laser compacte
Description du marché: source laser compacte
Durée de l'accord: 6 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Adresse postale: Laboratoire FEMTO-ST Département temps fréquence
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Description des motifs d'exclusion: Selon DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national:
19251215000363
Adresse postale: Service achats 1, rue Claude Goudimel
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sylvie.signoret@univ-fcomte.fr 📧
Téléphone: 0381665902 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
17250111600583
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé pré contractuel (article L.551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la date de signature du marché.
- Référé contractuel (articles L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne et dans un délai de 6
mois à compter de la notification du marché dans les autres cas.
- Recours de pleine juridiction : par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché.
- Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 197-606828 (2024-10-08)
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