ANNONAY "La Gendarmerie" TVX - AOO

Ardèche Habitat

ANNONAY (07100) - Construction d'une Gendarmerie et de 53 logements de fonction.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-16.

Qui ?

• Ardèche Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Ardèche
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-16	Avis de marché

Avis de marché (2024-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ANNONAY "La Gendarmerie" TVX - AOO
Numéro de référence: AOO n2024_055
Brève description: ANNONAY (07100) - Construction d'une Gendarmerie et de 53 logements de fonction.
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17

1️⃣
Titre: LOT1BIS - TERRASSEMENTS-VRD-ESPACES VERTS
Description du marché: TERRASSEMENTS-VRD-ESPACES VERTS
Informations complémentaires: Clauses d'insertion décrites dans les pièces de marchés.
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Durée de l'accord: 25 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Voir règlement de consultation
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

2️⃣
Titre: LOT2BIS - GROS OEUVRE
Description du marché: GROS OEUVRE
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

3️⃣
Titre: LOT3 - FACADES
Description du marché: FACADES
Produits/services: Travaux de façade 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

4️⃣
Titre: LOT4 - CHARPENTE BOIS-COUVERTURE TUILES
Description du marché: CHARPENTE BOIS-COUVERTURE TUILES
Produits/services: Travaux de charpente 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

5️⃣
Titre: LOT5 - COUVERTURE METALLIQUE-BARDAGE
Description du marché: COUVERTURE METALLIQUE-BARDAGE
Produits/services: Travaux de couverture métallique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

6️⃣
Titre: LOT6 - ETANCHEITE
Description du marché: ETANCHEITE
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

7️⃣
Titre: LOT7 - MENUISERIE EXTERIEURE ALUMINIUM
Description du marché: MENUISERIE EXTERIEURE ALUMINIUM
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

8️⃣
Titre: LOT8 - MENUISERIE EXTERIEURE PVC
Description du marché: MENUISERIE EXTERIEURE PVC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

9️⃣
Titre: LOT9 - METALLERIE - SERRURERIE
Description du marché: METALLERIE - SERRURERIE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

1️⃣0️⃣
Titre: LOT10 - PORTES DE GARAGES
Description du marché: PORTES DE GARAGES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033

1️⃣1️⃣
Titre: LOT11 - MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Description du marché: MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034

1️⃣2️⃣
Titre: LOT12 - DOUBLAGES-CLOISONS-PLAFONDS-PEINTURE
Description du marché: DOUBLAGES-CLOISONS-PLAFONDS-PEINTURE
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035

1️⃣3️⃣
Titre: LOT13 - CARRELAGES-FAIENCES
Description du marché: CARRELAGES-FAIENCES
Produits/services: Carrelage de sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036

1️⃣4️⃣
Titre: LOT14 - SOLS COLLES
Description du marché: SOLS COLLES
Produits/services: Travaux de pose de sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037

1️⃣5️⃣
Titre: LOT15 - ELECTRICITE - COURANTS FAIBLES - COURANTS FORTS
Description du marché: ELECTRICITE - COURANTS FAIBLES - COURANTS FORTS
Produits/services: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038

1️⃣6️⃣
Titre: LOT16 - CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE SANITAIRES
Description du marché: CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE SANITAIRES
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039

1️⃣7️⃣
Titre: LOT17 - ASCENSEURS
Description du marché: ASCENSEURS
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040
Description
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 23:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir règlement de consultation: Voir règlement de consultation
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Description des motifs d'exclusion: Voir règlement de la consultation et Code de la commande publique

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ardeche habitat
Numéro d'enregistrement national: 27070001600032
Adresse postale: 7 bis Rue de la Recluse CS 80126
Code postal: 07001
Commune postale: Privas cedex
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ardechehabitat.fr 📧
Téléphone: +33475649129 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL de participation: http://achatpublic.com 🌏
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché: Protection des informations particulièrement sensibles
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Code postal: 69000
Commune postale: Lyon cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33487635000 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative (CJA), - d'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché, - d'un recours en cas de contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'Etat du 16 juin 2007 et du 4 avril 2014, dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant d'un référé suspension, - d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de la présente, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 204-631230 (2024-10-16)

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