Amélioration de 137 logements - 1-3 rue de Bruxelles, 10 à 26 rue de Brabant et 2-4 rue de Malines à BESANCON (Groupes 95 et 101) (HABITAT 25) et 50 logements - 2 rue de Bruxelles et 2 à 8 rue de Brabant à BESANCON (NEOLIA)
Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Amélioration de 137 logements - 1-3 rue de Bruxelles, 10 à 26 rue de Brabant et 2-4 rue de Malines à BESANCON (Groupes 95 et 101) (HABITAT 25) et 50 logements - 2 rue de Bruxelles et 2 à 8 rue de Brabant à BESANCON (NEOLIA)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Amélioration de 137 logements - 1-3 rue de Bruxelles, 10 à 26 rue de Brabant et 2-4 rue de Malines à BESANCON (Groupes 95 et 101) (HABITAT 25) et 50 logements - 2 rue de Bruxelles et 2 à 8 rue de Brabant à BESANCON (NEOLIA)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de réfection 📦
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne:
Titre: Lot unique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Durée de l'accord: 15 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-12 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Loucheur
Code postal: 25041
Commune postale: Besançon Cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.achat@habitat25.fr 📧
Téléphone: +33 381827650 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.habitat25.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Code du programme de financement de l'UE: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014/2020)
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal judiciaire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, rue Mégevand
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-besancon@justice.fr 📧
Téléphone: +33 381651300 📞
Fax: +33 381615463 📠
URL: www.justice.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 046-133282 (2024-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Amélioration de 137 logements - 1-3 rue de Bruxelles, 10 à 26 rue de Brabant et 2-4 rue de Malines à BESANCON (Groupes 95 et 101) (HABITAT 25) et 50 logements - 2 rue de Bruxelles et 2 à 8 rue de Brabant à BESANCON (NEOLIA)
Numéro de référence:
2024-0005
Brève description:
Amélioration de 137 logements - 1-3 rue de Bruxelles, 10 à 26 rue de Brabant et 2-4 rue de Malines à BESANCON (Groupes 95 et 101) (HABITAT 25) et 50 logements - 2 rue de Bruxelles et 2 à 8 rue de Brabant à BESANCON (NEOLIA)
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de réfection 📦
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne:
Amélioration de 137 logements en groupement de commande Habitat 25 / Néolia
Titre: Lot unique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Durée de l'accord: 15 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-12 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
- Garanties professionnelles et financières
- Références et qualifications professionnelles
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat 25 - Office Public de l'Habitat du Département du Doubs (25)
Numéro d'enregistrement national:
27250001800010
Adresse postale: 5 rue Loucheur
Code postal: 25041
Commune postale: Besançon Cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.achat@habitat25.fr 📧
Téléphone: +33 381827650 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.habitat25.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Code du programme de financement de l'UE: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2014/2020)
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché est passé en groupement de commandes entre Habitat 25 et Néolia en vertu de l'article L. 2113-6 du Code de la Commande Publique. Habitat 25 est coordonnateur du groupement.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire
Numéro d'enregistrement national:
17250111600583
Adresse postale: 1, rue Mégevand
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-besancon@justice.fr 📧
Téléphone: +33 381651300 📞
Fax: +33 381615463 📠
URL: www.justice.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 046-133282 (2024-03-04)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)