Acquisition et livraison de vaccins et produits thermosensibles pour les besoins départementaux

Département des Alpes de Haute Provence

Acquisition et livraison de vaccins et produits thermosensibles pour les besoins des services départementaux de Protection Maternelle et Infantile (PMI) dans le cadre des consultations des enfants de moins de 6 ans qui respectent le calendrier vaccinal en vigueur, des consultations de planification tout public, des consultations au sein des CeGIDD (Centres gratuits d'information, de dépistage et de diagnostic des infections par les virus de l'immunodéficience humaine, des hépatites virales et des infections sexuellement transmissibles) et des séances de vaccination dans les centres de vaccination. Les prestations sont réparties en 22 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-11-13 Avis de marché
2025-03-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et livraison de vaccins et produits thermosensibles pour les besoins départementaux
Numéro de référence: 24PMI003
Brève description:
Acquisition et livraison de vaccins et produits thermosensibles pour les besoins des services départementaux de Protection Maternelle et Infantile (PMI) dans le cadre des consultations des enfants de moins de 6 ans qui respectent le calendrier vaccinal en vigueur, des consultations de planification tout public, des consultations au sein des CeGIDD (Centres gratuits d'information, de dépistage et de diagnostic des infections par les virus de l'immunodéficience humaine, des hépatites virales et des infections sexuellement transmissibles) et des séances de vaccination dans les centres de vaccination. Les prestations sont réparties en 22 lots
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vaccins 📦
Valeur estimée hors TVA: 671 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 22

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Vaccin antituberculeux
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché: Vaccin antituberculeux<br/>
Produits/services supplémentaires: Vaccins 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Tout le département
Code postal: 04000
Ville: Digne-les-bains
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Si l'accord cadre était reconduit, un nouvel avis serait publié en 2027
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 03/03/2025
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Tests tuberculiniques
Valeur estimée hors TVA: 1 500 EUR 💰
Description du marché: Tests tuberculiniques<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Vaccin contre la COVID 19
Description du marché: Vaccin contre la COVID 19<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Vaccin tétravalent enfants Diphtérie / Tétanos / Polio / Coqueluche
Valeur estimée hors TVA: 4 500 EUR 💰
Description du marché: Vaccin tétravalent enfants Diphtérie / Tétanos / Polio / Coqueluche<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Vaccin tétravalent adultes Diphtérie / Tétanos / Polio / Coqueluche
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Description du marché: Vaccin tétravalent adultes Diphtérie / Tétanos / Polio / Coqueluche<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Vaccin quintavalent Diphtérie / Tétanos / Polio / Coqueluche / Haemophilus Influenzae
Valeur estimée hors TVA: 2 400 EUR 💰
Description du marché:
Vaccin quintavalent Diphtérie / Tétanos / Polio / Coqueluche / Haemophilus Influenzae<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Vaccin hexavalent Diphtérie / Tétanos / Polio / Coqueluche / Haemophilus Influenzae / Hépatite B
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
Vaccin hexavalent Diphtérie / Tétanos / Polio / Coqueluche / Haemophilus Influenzae / Hépatite B<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Vaccin anti Hépatite A pour adultes
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Description du marché: Vaccin anti Hépatite A pour adultes<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Vaccin anti Hépatite A pour enfants
Description du marché: Vaccin anti Hépatite A pour enfants<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Vaccin anti Hépatite B pour enfants
Description du marché: Vaccin anti Hépatite B pour enfants<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Vaccin anti Hépatite B pour adultes
Description du marché: Vaccin anti Hépatite B pour adultes<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Vaccin anti méningocoque ACWY adapte au calendrier vaccinal du nourrisson
Valeur estimée hors TVA: 25 500 EUR 💰
Description du marché:
Vaccin anti méningocoque ACWY adapte au calendrier vaccinal du nourrisson<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Vaccin anti méningocoque ACWY tout public
Description du marché: Vaccin anti méningocoque ACWY tout public<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Vaccin anti Méningocoque B
Valeur estimée hors TVA: 114 000 EUR 💰
Description du marché: Vaccin anti Méningocoque B<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Vaccin anti papilllomavirus humain nonavalent
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Vaccin anti papilllomavirus humain nonavalent<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Vaccin anti rotavirus
Description du marché: Vaccin anti rotavirus<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Vaccin contre grippe
Description du marché: Vaccin contre grippe<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Vaccin contre la varicelle monovalent
Description du marché: Vaccin contre la varicelle monovalent<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Vaccin contre Pneumocoque 15 valences
Valeur estimée hors TVA: 69 000 EUR 💰
Description du marché: Vaccin contre Pneumocoque 15 valences<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Vaccin contre Rougeole / Oreillons / Rubéole
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Description du marché: Vaccin contre Rougeole / Oreillons / Rubéole<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Vaccin contre le zona
Valeur estimée hors TVA: 7 500 EUR 💰
Description du marché: Vaccin contre le zona<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Anticorps monoclonal contre le virus respiratoire syncytial
Valeur estimée hors TVA: 12 300 EUR 💰
Description du marché: Anticorps monoclonal contre le virus respiratoire syncytial<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-17 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre). - La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (Dume électronique de préférence renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur Aws ; en cas de Dume, chaque co-traitant fournit un Dume ; le Dc1 reste toutefois accepté)
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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Capacité technique et professionnelle
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. - Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Crédits prévus au budget départemental en section de fonctionnement
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Alpes de Haute Provence
Numéro d'enregistrement national: 51522
Adresse postale: 13 rue du docteur Romieu
Cs70216
Code postal: 04995
Commune postale: Digne-Les-Bains
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BARREILLE Eliane
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0492300400 📞
URL: http://www.mondepartement04.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557749 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1557749 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables. Les montants estimatifs sont indicatifs mais maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les quantités estimées pour chaque lot sont indiquées au sein du Dqe.
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 750757AB-D92B-6614-5BC2DDD9C22C08B3
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure. 5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982). 6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445)
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 222-695895 (2024-11-13)
Avis d'attribution de marché (2025-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 671 400 EUR 💰
Description
Description du marché:
Vaccin antituberculeux
Tests tuberculiniques
Vaccin contre la COVID 19
Vaccin tétravalent enfants Diphtérie / Tétanos / Polio / Coqueluche
Vaccin tétravalent adultes Diphtérie / Tétanos / Polio / Coqueluche
Vaccin quintavalent Diphtérie / Tétanos / Polio / Coqueluche / Haemophilus Influenzae
Vaccin hexavalent Diphtérie / Tétanos / Polio / Coqueluche / Haemophilus Influenzae / Hépatite B
Vaccin anti Hépatite A pour adultes
Vaccin anti Hépatite A pour enfants
Vaccin anti Hépatite B pour enfants
Vaccin anti Hépatite B pour adultes
Vaccin anti méningocoque ACWY adapte au calendrier vaccinal du nourrisson
Vaccin anti méningocoque ACWY tout public
Vaccin anti Méningocoque B
Vaccin anti papilllomavirus humain nonavalent
Vaccin anti rotavirus
Vaccin contre grippe
Vaccin contre la varicelle monovalent
Vaccin contre Pneumocoque 15 valences
Vaccin contre Rougeole / Oreillons / Rubéole
Vaccin contre le zona
Anticorps monoclonal contre le virus respiratoire syncytial

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024csd006
Date de conclusion du contrat: 2025-01-27 📅
Titre: Acquisition et livraison de vaccins et produits thermosensibles pour les besoins départementaux

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SANOFI PASTEUR EUROPE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanofi pasteur europe
Numéro d'enregistrement national: 1557749-1-5-1
Adresse postale: 14 Espace Henry Vallee
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon 7eme
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: src-vaccins@sanofi.com 📧
Téléphone: 0800 55 56 58 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre: LABORATOIRE GLAXOSMITHKLINE
Nom: Laboratoire glaxosmithkline
Numéro d'enregistrement national: 1557749-1-5-2
Adresse postale: 23 Rue Francois Jacob
Code postal: 92500
Commune postale: Rueil-Malmaison
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: nathalie.x.nowak@gsk.com 📧
Téléphone: 01 39 17 80 00 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1557749-1-6-1

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: MSDF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Msdf
Numéro d'enregistrement national: 1557749-1-7-1
Adresse postale: 10 Crs Michelet
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Courrier électronique: hopitaux.msdfrance@msd.com 📧
Téléphone: 01 80 46 40 00 📞
Numéro d'enregistrement national: 1557749-1-7-2
1557749-1-7-3

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1557749-1-8-1
1557749-1-8-2

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Numéro d'enregistrement national: 1557749-1-9-1

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Numéro d'enregistrement national: 1557749-1-10-1
1557749-1-10-2

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 500 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1557749-1-11-1

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 8 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre: PFIZER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Nom et adresse du contractant
Nom: Pfizer
Numéro d'enregistrement national: 1557749-1-12-1
Adresse postale: 23 Av Du Docteur Lannelongue
Code postal: 75014
Commune postale: Paris 14
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: marches.hospitaliers@pfizer.com 📧
Téléphone: 01 70 95 05 00 📞

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Numéro d'enregistrement national: 1557749-1-13-1
1557749-1-13-2
1557749-1-13-3

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 38 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1557749-1-14-1

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1557749-1-15-1

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Numéro d'enregistrement national: 1557749-1-16-1
1557749-1-16-2

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Numéro d'enregistrement national: 1557749-1-18-1
1557749-1-18-2

1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 23 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1557749-1-19-1

2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1557749-1-20-1
1557749-1-20-2

2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 500 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1557749-1-21-1

2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 100 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1557749-1-22-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 695895-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires
S'agissant d'accords cadres à bons de commandes, les montants indiqués sont les montants maximums pouvant être commandés
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 603ADCF0-A494-25E7-F7D035E2A03A6DB0
Source: OJS 2025/S 054-172336 (2025-03-17)