Acquisition et livraison de fournitures et de petits matériels de bureau, de papiers, de consommables et de petits équipements informatiques, d'enveloppes et de petites fournitures et de consommables d'environnement de travail pour les besoins de la Chambre de métiers et de l'artisanat Normandie
CMAR Normandie
Accord cadre mono attributaire sur catalogue pour l'acquisition et la livraison de : - Fournitures petits matériels de bureau ; écritures, classement/organisation, tampons, ... - Papèterie : papiers de reprographie - Consommables, petits équipements informatiques : cartouches d'encre, câbles, souris, clé USB... - Enveloppe et pochette d'expédition - Petites fournitures d'environnement de travail - Epicerie : boissons, café, sucre...
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau
- • Matériel informatique › Matériel informatique divers
- • Papier et carton traités › Papier d'impression
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits alimentaires divers
- • Basse-Normandie › Calvados
- • Basse-Normandie › Manche
- • Basse-Normandie › Orne
- • Haute-Normandie › Eure
- • Haute-Normandie › Seine-Maritime
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-11 | Avis de marché |
| 2025-01-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et livraison de fournitures et de petits matériels de bureau, de papiers, de consommables et de petits équipements informatiques, d'enveloppes et de petites fournitures et de consommables d'environnement de travail pour les besoins de la Chambre de métiers et de l'artisanat Normandie
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Valeur estimée hors TVA: 430 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Code postal: 14000
Ville: Caen
Adresse postale: 135, bd. de l'EUROPE
Code postal: 76100
Ville: Rouen
Adresse postale: 8 rue du Président ALLENDE
Code postal: 27000
Ville: Evreux
Adresse postale: 10, Avenue du Général Patton
Code postal: 50200
Ville: Coutances
Adresse postale: 3, rue Pasteur
52, bd. du 1er Chasseurs
Code postal: 61000
Ville: Alencon
Adresse postale: 2, rue César Franck
Code postal: 76000
Adresse postale: 2, rue Philippe Lebon
Code postal: 76600
Ville: Le havre
Adresse postale: 1 M zone Louis Delaporte
Code postal: 76370
Ville: Rouxmesnil bouteilles
Adresse postale: 4, rue Claude Bloch
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 1 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestation 40%
Critère de qualité (nom): Moyens prévues en faveur du RSE 10%
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-21 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-21 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Rouen - 135, bd. de l'Europe
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Ouverture des offres dématérialisées via le profil acheteur de la CMA Normandie
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-21 17:00:00 📅
Lieu: Rouen - 135, bd. de l'Europe
Informations complémentaires: Ouverture des offres dématérialisées via le profil acheteur de la CMA Normandie
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: moyens humains, moyens matériels pour exécuter le marché
Situation économique et financière
chiffre d'affaires sur les trois dernières années
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Références professionnelles: similaires sur les 3 dernières années
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CMAR Normandie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Rue Claude Bloch
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lmabille@cma-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 232182345 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://cmar-normandie.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://cmar-normandie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30245_1037776.html 🌏
URL de participation: https://cmar-normandie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30245_1037776.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: NANTES cedex 1
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Secrétariat
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 33660489889 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: BP25086
Code postal: 14050
Commune postale: CAEN cedex
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 33231707272 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 200-619562 (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et livraison de fournitures et de petits matériels de bureau, de papiers, de consommables et de petits équipements informatiques, d'enveloppes et de petites fournitures et de consommables d'environnement de travail pour les besoins de la Chambre de métiers et de l'artisanat Normandie
Numéro de référence:
2024-28-03
Brève description:
Accord cadre mono attributaire sur catalogue pour l'acquisition et la livraison de :
- Fournitures petits matériels de bureau ; écritures, classement/organisation, tampons, ...
- Papèterie : papiers de reprographie
- Consommables, petits équipements informatiques : cartouches d'encre, câbles, souris, clé USB...
- Enveloppe et pochette d'expédition
- Petites fournitures d'environnement de travail
- Epicerie : boissons, café, sucre...
Afficher plus
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Valeur estimée hors TVA: 430 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2024-28-03
Informations complémentaires:
Durée du marché : 1 an renouvelable 3 fois d'un an soit un durée total de 4 ans - valeur estimée HT pour toute la durée du marché reconductions comprises.
Produits/services supplémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Exécution du marché en Normandie particulièrement à Caen, Rouen, Le Havre, Rouxmesnil Bouteilles (76), Alençon, Evreux, Coutances, Cherbourg, Flers
Adresse postale: 2, rue Claude Bloch
Code postal: 14000
Ville: Caen
Adresse postale: 135, bd. de l'EUROPE
Code postal: 76100
Ville: Rouen
Adresse postale: 8 rue du Président ALLENDE
Code postal: 27000
Ville: Evreux
Adresse postale: 10, Avenue du Général Patton
Code postal: 50200
Ville: Coutances
Adresse postale: 3, rue Pasteur
52, bd. du 1er Chasseurs
Code postal: 61000
Ville: Alencon
Adresse postale: 2, rue César Franck
Code postal: 76000
Adresse postale: 2, rue Philippe Lebon
Code postal: 76600
Ville: Le havre
Adresse postale: 1 M zone Louis Delaporte
Code postal: 76370
Ville: Rouxmesnil bouteilles
Adresse postale: 4, rue Claude Bloch
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 1 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestation 40%
Critère de qualité (nom): Moyens prévues en faveur du RSE 10%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-21 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-21 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Rouen - 135, bd. de l'Europe
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Ouverture des offres dématérialisées via le profil acheteur de la CMA Normandie
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-21 17:00:00 📅
Lieu: Rouen - 135, bd. de l'Europe
Informations complémentaires: Ouverture des offres dématérialisées via le profil acheteur de la CMA Normandie
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: moyens humains, moyens matériels pour exécuter le marché
Situation économique et financière
chiffre d'affaires sur les trois dernières années
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Références professionnelles: similaires sur les 3 dernières années
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CMAR Normandie
Numéro d'enregistrement national:
13002799800017
Adresse postale: 2 Rue Claude Bloch
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lmabille@cma-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 232182345 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://cmar-normandie.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://cmar-normandie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30245_1037776.html 🌏
URL de participation: https://cmar-normandie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30245_1037776.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
130029283 00012
Adresse postale: BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: NANTES cedex 1
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Secrétariat
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 33660489889 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
17140005400010
Adresse postale: BP25086
Code postal: 14050
Commune postale: CAEN cedex
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 33231707272 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
- Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 200-619562 (2024-10-11)
Avis d'attribution de marché (2025-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 430 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 430 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 430 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-01-15 📅
Titre: Acquisition et livraison de fournitures et de petits matériels de bureau, de papiers, de consommables et de petits équipements informatiques, d'enveloppes et de petites fournitures et de consommables d'environnement de travail pour les besoins de la Chambre de métiers et de l'artisanat Normandie
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 430 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 430 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Lyreco france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Alphonse Terroir
Code postal: 59584
Commune postale: Marly
Région: Calw 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: lmabille@cma-normandie.fr
Téléphone: 0617631706 📞
Source: OJS 2025/S 013-039202 (2025-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 430 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 430 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 430 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024-28-03
Date de conclusion du contrat: 2025-01-15 📅
Titre: Acquisition et livraison de fournitures et de petits matériels de bureau, de papiers, de consommables et de petits équipements informatiques, d'enveloppes et de petites fournitures et de consommables d'environnement de travail pour les besoins de la Chambre de métiers et de l'artisanat Normandie
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 430 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 430 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
1037776_offre_1046586_521490.
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Lyreco france
Numéro d'enregistrement national:
57172266900264
Adresse postale: Rue Alphonse Terroir
Code postal: 59584
Commune postale: Marly
Région: Calw 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: lmabille@cma-normandie.fr
Téléphone: 0617631706 📞
Source: OJS 2025/S 013-039202 (2025-01-17)
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