Acquisition de vêtements de travail variés, d’équipements de protection individuelle (EPI), chaussures et accessoires ; nettoyage de vêtements de travail
Vallée Sud - Grand Paris (92)
Acquisition de vêtements de travail variés, d'équipements de protection individuelle (EPI), chaussures et accessoires ; nettoyage de vêtements de travail
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bouygues énergies et services
- • CITEOS – SDEL TRAVAUX EXTERIEUR IDF
- • Colas France
- • Eiffage génie civil réseaux
- • Eiffage route IDF centre ouest
- • Eurovia
- • Geofit
- • HP BTP
- • La Moderne
- • m3r SAS
- • Michel Ferraz Citeos
- • Parenge
- • Pollunet
- • RAZEL-BEC SAS – DIRECTION REGIONS NORD Agence Ile-de-France Ouest
- • SARP industries Limay
- • sas terideal
- • Sogea IDF
- • Sulo France
- • Tere SAS
- • Terideal
- • terideal - segex energies
- • Triadis Services SAS
- • uptm environnement
- • Urbaine de travaux SAS
- • Valentin
- • Watelet TP
- • Installation d'appareils d'éclairage extérieur › Installation de matériel d'éclairage public
- • Installation de matériel de signalisation › Installation de matériel de contrôle du trafic routier › Installation de feux de circulation
- • Instruments de musique › Instruments à percussion
- • Instruments de musique › Instruments à vent
- • Instruments de musique › Instruments à vent en cuivre
- • Instruments à clavier › Orgues musicaux
- • Instruments à clavier › Pianos
- • Instruments à cordes › Harpes
- • Instruments à cordes › Violons
- • Logiciels et systèmes d'information
- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau
- • Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information › Maintenance de matériel de technologies de l'information
- • Matériel de sécurité › Vêtements de protection et de sécurité
- • Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels › Produits de soins personnels
- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Ouvrages d'art et de génie civil › Travaux de construction d'ouvrages
- • Services d'assistance pour ordinateurs personnels › Services de maintenance préventive
- • Services d'hygiénisation d'installations › Services de dératisation
- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
- • Services de gestion des installations informatiques › Services de gestion d'installations impliquant des activités informatiques
- • Services de lutte contre l'incendie › Services de prévention des incendies
- • Services de nettoyage › Services de nettoyage de parkings
- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres
- • Services de sécurité › Services de surveillance
- • Services divers › Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
- • Services divers d'ingénierie › Services d'ingénierie géotechnique
- • Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements professionnels
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-06 | Avis de marché |
| 2024-09-27 | Avis de marché |
| 2024-09-30 | Avis de marché |
| 2024-10-14 | Avis de marché |
| 2024-12-31 | Avis de marché |
| 2025-01-06 | Avis d'attribution de marché |
| 2025-02-05 | Avis de marché |
| 2025-03-04 | Avis de marché |
| 2025-03-19 | Avis de marché |
| 2025-03-21 | Avis de marché |
| 2025-03-27 | Avis de marché |
| 2025-04-22 | Avis de marché |
| 2025-04-30 | Avis de marché |
| 2025-05-05 | Avis de marché |
| 2025-05-14 | Avis de marché |
| 2025-05-15 | Avis de marché |
| 2025-06-03 | Avis de marché |
| 2025-06-10 | Avis de marché |
| 2025-06-30 | Avis de marché |
| 2025-12-26 | Avis d'attribution de marché |
| 2026-01-30 | Avis d'attribution de marché |
| 2026-01-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de vêtements de travail variés, d’équipements de protection individuelle (EPI), chaussures et accessoires ; nettoyage de vêtements de travail
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Vêtements professionnels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de vêtements, d’équipements de protection individuelle (EPI) et accessoires
Description du marché:
Code postal: 92260
Ville: Fontenay-aux-Roses
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): tous les critères sont détaillés au reglement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition des chaussures de travail et de sécurité
Description du marché: Acquisition des chaussures de travail et de sécurité
Produits/services: Vêtements de protection et de sécurité 📦
Ville: fontenay-aux-roses
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): voir RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de vêtements et de chaussures de travail sportifs aquatiques et terrestres
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Voir rc
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de vêtements d’apparat, de représentation et de chaussures de ville
Description du marché: Acquisition de vêtements d’apparat, de représentation et de chaussures de ville
Produits/services: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Adresse postale: Territoire vsgp
Ville: Fontenay-aux-roses
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Nettoyage et raccommodage des vêtements de travail
Description du marché: Nettoyage et raccommodage des vêtements de travail
Informations complémentaires:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de blanchisserie et de nettoyage à sec 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: fontenay aux roses
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: voir reglement de la consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir reglement de la consultation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Vallée Sud - Grand Paris (92)
Numéro d'enregistrement national:
Département: 92
Adresse postale: 28 rue de la Redoute
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celeste.samain@valleesud.fr 📧
Téléphone: +33 155958400 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.valleesud.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 2 BOULEVARD DE L'HAUTIL
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
URL: www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Vallée Sud - Grand Paris (92)
Numéro d'enregistrement national:
Département: 92
Adresse postale: 28 rue de la Redoute
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Courrier électronique: celeste.samain@valleesud.fr 📧
Téléphone: +33 155958400 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.valleesud.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: service commande publique de vallée sud grand paris
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-538261 (2024-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de vêtements de travail variés, d’équipements de protection individuelle (EPI), chaussures et accessoires ; nettoyage de vêtements de travail
Numéro de référence:
23FRN69
Brève description:
Acquisition de vêtements de travail variés, d'équipements de protection individuelle (EPI), chaussures et accessoires ; nettoyage de vêtements de travail
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements professionnels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Acquisition de vêtements, d’équipements de protection individuelle (EPI) et accessoires
Description du marché:
Acquisition de vêtements, d’équipements de protection individuelle (EPI) et accessoires
Adresse postale: territoire vsgp
Code postal: 92260
Ville: Fontenay-aux-Roses
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): tous les critères sont détaillés au reglement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Acquisition des chaussures de travail et de sécurité
Description du marché: Acquisition des chaussures de travail et de sécurité
Produits/services: Vêtements de protection et de sécurité 📦
Ville: fontenay-aux-roses
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): voir RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: Acquisition de vêtements et de chaussures de travail sportifs aquatiques et terrestres
Description du marché:
Acquisition de vêtements et de chaussures de travail sportifs aquatiques et terrestres
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Voir rc
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
LOT 4
Titre: Acquisition de vêtements d’apparat, de représentation et de chaussures de ville
Description du marché: Acquisition de vêtements d’apparat, de représentation et de chaussures de ville
Produits/services: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Adresse postale: Territoire vsgp
Ville: Fontenay-aux-roses
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
LOT 5
Titre: Nettoyage et raccommodage des vêtements de travail
Description du marché: Nettoyage et raccommodage des vêtements de travail
Informations complémentaires:
Le lot n5 concernant les prestations de nettoyage et de blanchissage des vêtements de travail et EPI est réservé à une entreprise du secteur adapté EA, ESAT ou équivalent du secteur du handicap conformément à l’article L.2113-12 du code de la commande publique.
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Produits/services: Services de blanchisserie et de nettoyage à sec 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Description
Ville: fontenay aux roses
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: voir reglement de la consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir reglement de la consultation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Vallée Sud - Grand Paris (92)
Numéro d'enregistrement national:
20005796600018
Département: 92
Adresse postale: 28 rue de la Redoute
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celeste.samain@valleesud.fr 📧
Téléphone: +33 155958400 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.valleesud.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le lot n5 concernant les prestations de nettoyage et de blanchissage des vêtements de travail et EPI est réservé à une entreprise du secteur adapté EA, ESAT ou équivalent du secteur du handicap conformément à l’article L.2113-12 du code de la commande publique.
Les plis devront obligatoirement être déposés sur le plateforme marchés sécurisés : www.marches-securises.fr
Les critères d'attribution des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
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Nom: Tribunal administratif Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 2-4 2 BOULEVARD DE L'HAUTIL
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
URL: www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Vallée Sud - Grand Paris (92)
Numéro d'enregistrement national:
20005796600018
Département: 92
Adresse postale: 28 rue de la Redoute
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Courrier électronique: celeste.samain@valleesud.fr 📧
Téléphone: +33 155958400 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.valleesud.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: service commande publique de vallée sud grand paris
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-538261 (2024-09-06)
Avis de marché (2024-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement, transport et traitement des déchets diffus spécifiques ménagers et assimilés
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Description
Identifiant interne:
Titre: Collecte des déchets dangereux spécifiques
Description du marché: Collecte des déchets dangereux spécifiques
Informations complémentaires:
Titre: Traitement et valorisation des déchets dangereux
Description du marché: Traitement et valorisation des déchets dangereux
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-28 15:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.valleesud.fr/vallee-sud/marches-publics/ 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Source: OJS 2024/S 190-584133 (2024-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement, transport et traitement des déchets diffus spécifiques ménagers et assimilés
Numéro de référence:
24SRV42
Brève description:
Enlèvement, transport et traitement des déchets diffus spécifiques ménagers et assimilés
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Description
Identifiant interne:
24SRV42LOT1
Titre: Collecte des déchets dangereux spécifiques
Description du marché: Collecte des déchets dangereux spécifiques
Informations complémentaires:
ni tranches ni pse
Des prestation similaire pourront être commandées en application de l'article 2122-7 du Code de la commande publique
Identifiant interne: 24SRV42LOT2
Titre: Traitement et valorisation des déchets dangereux
Description du marché: Traitement et valorisation des déchets dangereux
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-28 15:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.valleesud.fr/vallee-sud/marches-publics/ 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les prestations sont réparties en lot(s) désigné(s) ci-après.
Lot n° 01 – Collecte des déchets dangereux spécifiques
Lot n° 02 – Traitement et valorisation des déchets dangereux
Des prestations similaire pourront être commandées en application de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
Les plis devront obligatoirement être déposés sur le plateforme marchés sécurisés : www.marches-securises.fr
Les critères d'attribution des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
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Avis de marché (2024-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire de maintenance, entretien et réparation des bornes escamotables et totems sur la voirie du territoire Vallée Sud - Grand Paris
Numéro de référence:
Brève description:
Description
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre mono-attributaire de maintenance préventive et curative de bornes escamotables et totems sur la voirie du territoire Vallée Sud - Grand Paris
Description du marché:
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
Ville: Fontenay-Aux-Roses
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Voir RC
Critère de qualité (pondération): 40
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Adresse postale: territoire Vallée Sud-Grand Paris
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-31 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir rc
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: affiba.attioua@valleesud.fr 📧
Téléphone: +33 186631189 📞
Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Région: Val-d’Oise 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: affiba.attioua@valleesud.fr 📧
Téléphone: +33 186631189 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 191-589552 (2024-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire de maintenance, entretien et réparation des bornes escamotables et totems sur la voirie du territoire Vallée Sud - Grand Paris
Numéro de référence:
24SRV39
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet : les prestations de maintenance préventive et curative des bornes escamotables et totems sur la voirie du territoire de Vallée Sud - Grand Paris
Produits/services: Maintenance de matériel de technologies de l'information
📦
Description
Identifiant interne:
24SRV39
Titre: Accord-cadre mono-attributaire de maintenance préventive et curative de bornes escamotables et totems sur la voirie du territoire Vallée Sud - Grand Paris
Description du marché:
La consultation a pour objet : les prestations de maintenance, d'entretien et de réparation des bornes escamotables et totems sur la voirie du territoire Vallée Sud - Grand Paris
Produits/services: Services de maintenance préventive
📦
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
Intégration d'un critère pondéré à 10% qui vise à inciter les opérateurs économiques à mettre en place des mesures de réduction de l'impact environnemental pour l'exécution des prestations du marché.
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations seront exécutées sur le territoire des communes ci dessous:
Clamart
Bourg-la-Reine
Châtillon
Malakoff
Sceaux
La liste des communes sera amenée à évoluer pendant l'exécution du marché.
Adresse postale: Territoire de Vallée Sud - Grand Paris
28 rue de la Redoute
Ville: Fontenay-Aux-Roses
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Voir RC
Critère de qualité (pondération): 40
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un marché unique.
Le présent marché ne fait pas l'objet de lot car en application de l'article L 2113-11 2° du CCP, la dévolution en lots séparés risque de rendre techniquement difficile l'exécution du marché.
La durée du marché et les modalités de sa reconduction sont précisées dans l'acte d'engagement. Les variantes et les prestations supplémentaires éventuelles ne sont pas autorisées. Le montant maximum de l'accord-cadre sur toute la durée du marché est de 1 600 000 EUR HT.
Les critères de jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Les plis devront obligatoirement être déposés sur le plateforme marchés sécurisés : www.marches-securises.fr
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Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-31 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir rc
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: affiba.attioua@valleesud.fr 📧
Téléphone: +33 186631189 📞
Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La présente consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, elle ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un marché unique.
La durée du marché et les modalités de sa reconduction sont précisées dans l'acte d'engagement. Les variantes et les prestations supplémentaires éventuelles ne sont pas autorisées. Le montant maximum de l'accord-cadre sur toute la durée du marché est de 1 600 000 EUR HT.
Les critères de jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
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Région: Val-d’Oise 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: affiba.attioua@valleesud.fr 📧
Téléphone: +33 186631189 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat.
- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Avis de marché (2024-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location longue durée de véhicules particuliers et utilitaires
Numéro de référence:
Brève description: Location longue durée et entretien de véhicules particuliers et utilitaires
Produits/services: Véhicules utilitaires 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché: location longue durée et entretien de véhicules particuliers et utilitaires
Informations complémentaires:
Durée de l'accord: 60 mois
Adresse postale: Territoire Vallée Sud-Grand Paris
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-14 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 202-626277 (2024-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location longue durée de véhicules particuliers et utilitaires
Numéro de référence:
24FRN38
Brève description: Location longue durée et entretien de véhicules particuliers et utilitaires
Produits/services: Véhicules utilitaires 📦
Description
Identifiant interne:
24FRN38
Description du marché: location longue durée et entretien de véhicules particuliers et utilitaires
Informations complémentaires:
Le marché fait l’objet d’un fractionnement en tranches au sens des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Il comporte une tranche ferme et 5 tranches optionnelles.
Adresse postale: Territoire Vallée Sud - Grand Paris
Durée de l'accord: 60 mois
Adresse postale: Territoire Vallée Sud-Grand Paris
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-14 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un marché unique. En effet, le marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes.
Le marché fait l’objet d’un fractionnement en tranches au sens des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Le marché comporte une tranche ferme et cinq tranches optionnelles. Le détail des tranches est décrit dans l'acte d'engagement.
La durée du marché court à compter de sa date de notification, elle comprend le délai de livraison des véhicules ainsi que la durée de location de ces derniers. La durée de location est de 60 mois à compter de la réception des véhicules de la tranche ferme. Le délai d'exécution des tranches optionnelles ne pourra pas s'étendre au delà du délai d'exécution de la tranche ferme. Ainsi, la durée prévisionnelle globale du marché est de 66 mois. Le marché ne sera pas reconduit.
Les plis devront obligatoirement être déposés sur le plateforme marchés sécurisés : www.marches-securises.fr
Les critères d'attribution des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
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Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
En cas de contestations ou de litiges entre les parties, la juridiction compétente sera le Tribunal Administratif de CERGY-PONTOISE : 2-4, boulevard de l’Hautil, BP 30322, 95027 Cergy-Pontoise cedex.
Téléphone : 01 30 17 34 00, Télécopie : 01 30 17 34 59. Courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
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Avis de marché (2024-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures administratives pour l'Etablissement Public Territorial Vallée Sud - Grand Paris et les adhérents au groupement de commandes
Numéro de référence:
Brève description:
Description
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de fournitures administratives pour Vallée Sud - Grand Paris et les adhérents au groupement de commandes
Description du marché:
Produits/services: Fournitures de bureau
📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Adresse postale: territoire de Vallée Sud - Grand Paris
Critères d'attribution
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Valeur technique. Les sous-critères et leur pondération sont décrits dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 28
Critère de qualité (nom): Développement durable Les sous-critères et leur pondération sont décrits dans le règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 7
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-10 15:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures administratives pour l'Etablissement Public Territorial Vallée Sud - Grand Paris et les adhérents au groupement de commandes
Numéro de référence:
24FRN19
Brève description:
Accord-cadre passé en groupement de commandes pour l'acquisition de fournitures administratives pour Vallée Sud - Grand Paris et les communes membres du groupement de commandes
Produits/services: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles
📦
Description
Identifiant interne:
24FRN19
Titre: Acquisition de fournitures administratives pour Vallée Sud - Grand Paris et les adhérents au groupement de commandes
Description du marché:
Groupement de commandes pour l'acquisition de fournitures administratives pour l'Etablissement Public Territorial Vallée Sud - Grand Paris et les communes de Antony, Bagneux, Châtillon et Montrouge
Informations complémentaires:
Des prestations supplémentaires ou modificatives sont prévues.
La durée initiale de l accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa date de notification. L accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 1 an.
Le montant maximum annuel de l accord-cadre est de 230 000 euros HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction.
Les prix de l’accord-cadre sont des prix unitaires.
Les prestations faisant l’objet de l'accord-cadre seront réglées soit par application des prix dont le libellé est donné au bordereau des prix. Soit, pour les fournitures non prévues au bordereau des prix, par application des prix figurant au(x) catalogue(s) du fournisseur en vigueur à la date de passation de la commande assorti du/des taux de remise consenti(s) tel(s) qu’indiqué(s) à l’acte d’engagement.
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Site principal ou lieu d'exécution:
La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots; l'allotissement risque de rendre difficile l'exécution des prestations du marché en raison de la nature des prestations et de la procédure. Les prestations donneront lieu à un marché unique passé en groupement de commandes en application des articles L.2113-6 et L.2113-7 du Code de la commande publique. Le coordonnateur du groupement de commandes est mandaté pour passer, signer et notifier l'accord-cadre au nom et pour le compte des membres du groupement. Chacun des membres du groupement sera chargé de la bonne exécution technique et financière pour la part de l'accord-cadre le concernant.
Les membres du groupement de commandes sont les suivants:
-Etablissement Public Territorial Vallée Sud - Grand Paris et les villes de Antony; Bagneux; Châtillon; Montrouge
Les plis devront obligatoirement être déposés sur le plateforme marchés sécurisés : www.marches-securises.fr
Les critères d'attribution des offres sont définis dans le règlement de la consultation
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Critères d'attribution
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Valeur technique. Les sous-critères et leur pondération sont décrits dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 28
Critère de qualité (nom): Développement durable Les sous-critères et leur pondération sont décrits dans le règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 7
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-10 15:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration de chiffre d'affaires: Déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
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Attestation d'assurance: Attestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les plis devront obligatoirement être déposés sur le plateforme marchés sécurisés : www.marches-securises.fr
Les critères d'attribution des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Source: OJS 2025/S 001-000114 (2024-12-31)
Avis d'attribution de marché (2025-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 228 270 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 228 270 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 1 274 495 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1 274 495 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-19 📅
Titre: MARCHE N° 24SRV42 Enlèvement, transport et traitement des déchets diffus spécifiques ménagers et assimilés lot 1
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 1 274 495 💰
Offre la plus basse: 1 274 495 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 909 090 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 274 495 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Triadis services sas
Numéro d'enregistrement national:
Département: Essonne
Adresse postale: 49 Avenue des Grenots - Parc d'Activités Sudessor
Code postal: 91150
Commune postale: Etampes
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celaoetampes@groupe-seche.com 📧
Téléphone: +33 169161313 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 30 956 💰
Offre la plus basse: 30 902 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 30 902 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: SARP Industries LIMAY
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 451, route du Hazay – Zone Portuaire de Limay Porcheville 78520 LIMAY
Code postal: 78520
Commune postale: Limay
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: contact.limay@sarpindustries.fr 📧
Téléphone: +33 134972500 📞
Source: OJS 2025/S 005-009440 (2025-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 228 270 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 228 270 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 1 274 495 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1 274 495 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
24SRV42 Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2024-12-19 📅
Titre: MARCHE N° 24SRV42 Enlèvement, transport et traitement des déchets diffus spécifiques ménagers et assimilés lot 1
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 1 274 495 💰
Offre la plus basse: 1 274 495 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 909 090 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 274 495 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Triadis services sas
Numéro d'enregistrement national:
384 545 281 000 63
Département: Essonne
Adresse postale: 49 Avenue des Grenots - Parc d'Activités Sudessor
Code postal: 91150
Commune postale: Etampes
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celaoetampes@groupe-seche.com 📧
Téléphone: +33 169161313 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 30 956 💰
Offre la plus basse: 30 902 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 30 902 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: SARP Industries LIMAY
Numéro d'enregistrement national:
303 772 982 00029
Adresse postale: 451, route du Hazay – Zone Portuaire de Limay Porcheville 78520 LIMAY
Code postal: 78520
Commune postale: Limay
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: contact.limay@sarpindustries.fr 📧
Téléphone: +33 134972500 📞
Source: OJS 2025/S 005-009440 (2025-01-06)
Avis de marché (2025-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à l'acquisition d'instruments et accessoires de musique pour répondre aux besoins des conservatoires de Vallée Sud - Grand Paris
Numéro de référence:
Brève description: Accord-cadre relatif à l'acquisition d'instruments et accessoires de musique
Produits/services: Instruments de musique 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Titre: Fourniture de pianos droits et banquettes de piano
Description du marché: Accord-cadre relatif à l'acquisition de pianos droits et banquettes de piano
Informations complémentaires:
Adresse postale: Conservatoires du territoire VSGP
Durée de l'accord: 1 années
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): 2. Critère 2 « Qualité des instruments et accessoires de musique » sera apprécié selon les éléments suivants : 40% Les caractéristiques techniques, la qualité des matériaux utilisés, la cohérence du produit proposé en fonction de l’usage auquel il est destiné (étude ou concert), sa maniabilité, durabilité de l’instrument… Ce critère sera jugé sur la base des fiches techniques
Critère 3 : Méthodologie d’exécution des prestations : 10%
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère 4 « Développement Durable » 10%
Description
Titre: Fourniture de pianos à queue neufs ou d'occasion et accessoires
Description du marché:
Description du marché: Accord-cadre relatif à l'acquisition d'instruments et matériels de percussion
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Titre: Fourniture de flûtes traversières, hautbois, cors anglais, clarinettes et cor de basset
Description du marché:
Titre: Fourniture d'instruments à vent en cuivre
Description du marché:
6️⃣
Titre: Fourniture de harpes à pédales et accessoires
Description du marché: Accord-cadre relatif à l'acquisition de harpes à pédales et accessoires
Produits/services: Harpes 📦
7️⃣
Titre: Fourniture de violons et altos, archets de violons et d'altos
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Titre: Fourniture d' orgues mécaniques neufs ou d'occasion
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Conservatoires du territoire Vallée Sud - Grand Paris
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-19 15:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Pouvoir adjudicateur
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 2 BOULEVARD DE L'HAUTIL
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
URL: www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2025/S 026-083411 (2025-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à l'acquisition d'instruments et accessoires de musique pour répondre aux besoins des conservatoires de Vallée Sud - Grand Paris
Numéro de référence:
22FRN26
Brève description: Accord-cadre relatif à l'acquisition d'instruments et accessoires de musique
Produits/services: Instruments de musique 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Titre: Fourniture de pianos droits et banquettes de piano
Description du marché: Accord-cadre relatif à l'acquisition de pianos droits et banquettes de piano
Informations complémentaires:
L'accord-cadre ne comporte ni de variante ni de PSE. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. L’accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.
Produits/services: Pianos
📦
Adresse postale: Conservatoires du territoire VSGP
Durée de l'accord: 1 années
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): 2. Critère 2 « Qualité des instruments et accessoires de musique » sera apprécié selon les éléments suivants : 40% Les caractéristiques techniques, la qualité des matériaux utilisés, la cohérence du produit proposé en fonction de l’usage auquel il est destiné (étude ou concert), sa maniabilité, durabilité de l’instrument… Ce critère sera jugé sur la base des fiches techniques
Critère 3 : Méthodologie d’exécution des prestations : 10%
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère 4 « Développement Durable » 10%
Description
Titre: Fourniture de pianos à queue neufs ou d'occasion et accessoires
Description du marché:
Accord-cadre relatif à l'acquisition de pianos à queue neufs ou d'occasion et accessoires
Titre: Fourniture d'instruments et matériels de percussion
Description du marché: Accord-cadre relatif à l'acquisition d'instruments et matériels de percussion
Informations complémentaires:
L'accord-cadre ne comporte ni de variante ni de PSE. Les candidats sont libres de candidater à un ou plusieurs lots. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.
Produits/services: Instruments à percussion
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Description
Titre: Fourniture de flûtes traversières, hautbois, cors anglais, clarinettes et cor de basset
Description du marché:
Accord-cadre relatif à l'acquisition de flûtes traversières, hautbois, cors anglais, clarinettes et cor de basset et accessoires
Produits/services: Instruments à vent
📦
Titre: Fourniture d'instruments à vent en cuivre
Description du marché:
Accord-cadre relatif à l'acquisition d'instrument à vent en cuivre et accessoires
Produits/services: Instruments à vent en cuivre
📦
6️⃣
Titre: Fourniture de harpes à pédales et accessoires
Description du marché: Accord-cadre relatif à l'acquisition de harpes à pédales et accessoires
Produits/services: Harpes 📦
7️⃣
Titre: Fourniture de violons et altos, archets de violons et d'altos
Description du marché:
Accord-cadre relatif à l'acquisition de violons et altos, archets de violons et d'altos
Produits/services: Violons
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
8️⃣
Titre: Fourniture d' orgues mécaniques neufs ou d'occasion
Description du marché:
Accord-cadre relatif à l'acquisition d' orgues mécaniques neufs ou d'occasion et accessoires
Produits/services: Orgues musicaux
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Description
Adresse postale: Conservatoires du territoire Vallée Sud - Grand Paris
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-19 15:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
• Déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
• Attestation d'assurance : - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
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Pouvoir adjudicateur
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-1, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique; elle s'inscrit dans le cadre d'un marché alloti en 17 lots. La présente consultation fait l'objet d'une décomposition en 8 lots. Les lots n°9, n°10, n°11, n°12, n°13, seront lancés dans le cadre d’une autre consultation et passés selon une procédure adaptée distincte conformément à l’article R2123-1 2° du Code de la Commande Publique. En effet, la valeur estimée de chacun de ces lots est inférieure à 80 000 € HT et le montant cumulé de ces lots n’excède pas 20% de la valeur totale estimée de tous les lots.
Les lots n°14, n°15, n°16, n°17 d’un montant inférieur à 40 000 € HT seront passés sans publicité ni mise en concurrence conformément aux dispositions de l’article R2122-8 du Code de la Commande Publique.
Conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique, le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum par lot.
La proposition de variante libre n'est pas autorisée et il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles.
Les plis devront obligatoirement être déposés sur le plateforme marchés sécurisés : www.marches-securises.fr
Les critères d'attribution des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Les candidats sont libres de candidater à un ou plusieurs lots.
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Nom: Tribunal administratif Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 2-4 2 BOULEVARD DE L'HAUTIL
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
URL: www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2025/S 026-083411 (2025-02-05)
Avis de marché (2025-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire de maintenance préventive et curative de bornes escamotables et totems
Numéro de référence:
Brève description:
Identifiant interne:
Titre: accord-cadre mono-attributaire N°24SRV39 de maintenance, entretien et réparation des bornes escamotables et totems
Description du marché:
Adresse postale: territoire Vallée Sud - Grand Paris
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Ce critère sera apprécié au regard des sous-critères ci-dessous Sous-critère 1 : Méthodologie et les outils employés pour assurer la bonne exécution des prestations (moyens techniques, matériels, véhicules, logiciels, logistique) Sous-critère 2 : Description de l'organisation et du dimensionnement des prestations (équipes, formation, CV) Sous-critère 3 : Suivi du marché (rapports,...)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Mesure de reduction de l'impact environnemental mise en oeuvre pour l’execution du present accord-cadre
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-10 15:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Source: OJS 2025/S 045-144009 (2025-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire de maintenance préventive et curative de bornes escamotables et totems
Numéro de référence:
24SRV53
Brève description:
Relance accord-cadre mono-attributaire N°24SRV39 de maintenance préventive et curative de bornes escamotables et totems sur la voirie du territoire Vallée Sud - Grand Paris
Description
Identifiant interne:
24SRV53
Titre: accord-cadre mono-attributaire N°24SRV39 de maintenance, entretien et réparation des bornes escamotables et totems
Description du marché:
Relance accord-cadre mono-attributaire N°24SRV39 de maintenance, entretien et réparation des bornes escamotables et totems sur la voirie du territoire Vallée Sud - Grand Paris
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois; il pourra être reconduit trois fois.
Des prestation similaire pourront être commandées en application de l'article 2122-7 du Code de la commande publique.
Produits/services: Maintenance de matériel de technologies de l'information
📦
Adresse postale: territoire Vallée Sud - Grand Paris
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Ce critère sera apprécié au regard des sous-critères ci-dessous Sous-critère 1 : Méthodologie et les outils employés pour assurer la bonne exécution des prestations (moyens techniques, matériels, véhicules, logiciels, logistique) Sous-critère 2 : Description de l'organisation et du dimensionnement des prestations (équipes, formation, CV) Sous-critère 3 : Suivi du marché (rapports,...)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Mesure de reduction de l'impact environnemental mise en oeuvre pour l’execution du present accord-cadre
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-10 15:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
• Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants
• Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
Situation économique et financière
•Déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
•Attestation d'assurance : - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un marché unique.
Les raisons du non-allotissement de la consultation sont les suivantes :
Le présent marché ne fait pas l'objet de lot car en application de l'article L 2113-11 2° du CCP, la dévolution en lots séparés est de nature à restreindre la concurrence ou risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. En effet, afin de réaliser un suivi complet et cohérent de la prestation un seul est même titulaire est requis. Ainsi la coordination entre plusieurs titulaires rend, eu égard à la l’objet du marché et à la nature des tâches à accomplir techniquement plus difficile l’exécution du marché en raison d’analyses et de propositions divergentes ayant pour effet de retarder considérablement le rendu des prestations et de compliquer la mission d’assistance qu’a pour objet le présent marché. Subséquemment, la prestation sera financièrement plus couteuse en cas d’allotissement puisqu’il sera impossible pour les opérateurs économiques de proposer une optimisation financière de leur offre.
Les plis devront obligatoirement être déposés sur le plateforme marchés sécurisés : www.marches-securises.fr
Les critères d'attribution des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus
Avis de marché (2025-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de prestations d'infogérance et d'assistance de premier niveau des systèmes d'information de Vallée Sud - Grand Paris
Numéro de référence:
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description
Titre: Prestations d'infogérance et d'assistance de premier niveau des systèmes d'information de Vallée Sud - Grand Paris
Description du marché:
Adresse postale: Territoire VSGP
Ville: Fontenay aux roses
Durée de l'accord: 24 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cf RC
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-19 15:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 30 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Informations complémentaires: RAS
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Cf RC
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: lina.barreracamelo@valleesud.fr 📧
Téléphone: +33 186631428 📞
Communication
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Source: OJS 2025/S 057-183269 (2025-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de prestations d'infogérance et d'assistance de premier niveau des systèmes d'information de Vallée Sud - Grand Paris
Numéro de référence:
25TIC06
Brève description:
Accord cadre de prestations d'infogérance et d'assistance de premier niveau des systèmes d'information de Vallée Sud - Grand Paris
Produits/services: Services de gestion relatifs à l'informatique
📦
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description
Titre: Prestations d'infogérance et d'assistance de premier niveau des systèmes d'information de Vallée Sud - Grand Paris
Description du marché:
Prestations d'infogérance et d'assistance de premier niveau des systèmes d'information de Vallée Sud - Grand Paris
Produits/services: Services de gestion d'installations impliquant des activités informatiques
📦
Adresse postale: Territoire VSGP
Ville: Fontenay aux roses
Durée de l'accord: 24 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cf RC
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-19 15:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 30 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Informations complémentaires: RAS
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Cf RC
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: lina.barreracamelo@valleesud.fr 📧
Téléphone: +33 186631428 📞
Communication
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un marché unique.
Les raisons du non-allotissement de la consultation sont les suivantes :
Le présent marché ne fait pas l'objet de lot car en application de l'article L 2113-11 2° du CCP, la dévolution en lots séparés est de nature à restreindre la concurrence ou risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. En effet, afin de réaliser un suivi complet et cohérent de la prestation un seul est même titulaire est requis. Ainsi la coordination entre plusieurs titulaires rend, eu égard à la l’objet du marché et à la nature des tâches à accomplir techniquement plus difficile l’exécution du marché en raison d’analyses et de propositions divergentes ayant pour effet de retarder considérablement le rendu des prestations et de compliquer la mission d’assistance qu’a pour objet le présent marché. Subséquemment, la prestation sera financièrement plus couteuse en cas d’allotissement puisqu’il sera impossible pour les opérateurs économiques de proposer une optimisation financière de leur offre.
Des prestations similaire pourront être commandées en application de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
Les plis devront obligatoirement être déposés sur le plateforme marchés sécurisés : www.marches-securises.fr
Les critères d'attribution des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
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Avis de marché (2025-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de prévention et de lutte contre les nuisibles dans les bâtiments territoriaux
Numéro de référence:
Brève description:
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de prestations non programmées
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Valeur technique - les sous-critères de la valeur technique sont définis au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 32
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-22 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: raphael.bocquet@valleesud.fr 📧
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Source: OJS 2025/S 058-186489 (2025-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de prévention et de lutte contre les nuisibles dans les bâtiments territoriaux
Numéro de référence:
24SRV24
Brève description:
Prestations de prévention et de lutte contre les nuisibles dans les bâtiments territoriaux
Produits/services: Services de dératisation
📦
Description
Identifiant interne:
24SRV24
Informations complémentaires:
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la date fixée par la date de notification. L’accord-cadre est renouvelable trois fois pour une durée d’un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Adresse postale: territoire de l'EPT Vallée Sud - Grand Paris
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de prestations non programmées
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Valeur technique - les sous-critères de la valeur technique sont définis au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 32
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-22 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: raphael.bocquet@valleesud.fr 📧
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La consultation ne fait pas l objet d une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un marché unique.
Les raisons du non allotissement de la consultation sont les suivantes
Le présent marché ne fait pas l objet de lot car en application de l article L 2113-11 2 du CCP, la dévolution en lots séparés est de nature à restreindre la concurrence ou risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus couteuse l exécution des prestations. En effet, afin de réaliser un suivi complet et cohérent de la prestation un seul est même titulaire est requis. Ainsi la coordination entre plusieurs titulaires rend, eu égard à la l objet du marché et à la nature des tâches à accomplir techniquement plus difficile l exécution du marché en raison d analyses et de propositions divergentes ayant pour effet de retarder considérablement le rendu des prestations et de compliquer la mission d’assistance qu a pour objet le présent marché. Subséquemment, la prestation sera financièrement plus couteuse en cas d’allotissement puisqu il sera impossible pour les opérateurs économiques de proposer une optimisation financière de leur offre.
Des prestations similaire pourront être commandées en application de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
Les plis devront obligatoirement être déposés sur le plateforme marchés sécurisés : www.marches-securises.fr
Les critères d'attribution des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
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Avis de marché (2025-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un logiciel de gestion, maintenance et formation des utilisateurs pour une solution d'uniformisation des systèmes de contrôle d'accès aux piscines (USCAP)
Numéro de référence:
Brève description:
Description
Identifiant interne:
Titre: Acquisition d'un logiciel de gestion, maintenance et formation des utilisateurs
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critères intervenant pour le jugement de la valeur technique de l'offre sont précisés dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-28 15:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Situation économique et financière
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Source: OJS 2025/S 062-201923 (2025-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un logiciel de gestion, maintenance et formation des utilisateurs pour une solution d'uniformisation des systèmes de contrôle d'accès aux piscines (USCAP)
Numéro de référence:
24TIC41
Brève description:
Acquisition d'un logiciel de gestion, maintenance et formation des utilisateurs pour une solution d'uniformisation des systèmes de contrôle d'accès aux piscines (USCAP)
Produits/services: Logiciels et systèmes d'information
📦
Description
Identifiant interne:
24TIC41
Titre: Acquisition d'un logiciel de gestion, maintenance et formation des utilisateurs
Informations complémentaires:
La proposition de variante libre n'est pas autorisée. Pas de variantes imposées. Il n'est pas prévu de PSE.
Des prestation similaire pourront être commandées en application de l'article 2122-7 du Code de la commande publique.
Durée de l'accord: 4 années Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critères intervenant pour le jugement de la valeur technique de l'offre sont précisés dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-28 15:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
• Moyens en personnel et la structure de l’organisme (notamment l’importance du personnel d’encadrement) ;
• Liste des principales références et/ou prestations, en lien avec l’objet du marché, effectuées ces trois dernières années ainsi que si possible la preuve de la réalisation de ces prestations (attestations) ; Cette liste fera apparaitre :
- Année de réalisation,
- Nom et les coordonnées du maître d’ouvrage,
- Montant HT,
- Nombre et détails des compétences dédiées
• Descriptif des moyens techniques du candidat.
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• Déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
• Attestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
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Informations complémentaires
Informations complémentaires
La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un marché unique.
Les raisons du non-allotissement de la consultation sont les suivantes :
Le présent marché ne fait pas l'objet de lot car en application de l'article L 2113-11 2° du CCP, la dévolution en lots séparés est de nature à restreindre la concurrence ou risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. En effet, afin de réaliser un suivi complet et cohérent de la prestation un seul est même titulaire est requis. Ainsi la coordination entre plusieurs titulaires rend, eu égard à la l’objet du marché et à la nature des tâches à accomplir techniquement plus difficile l’exécution du marché en raison d’analyses et de propositions divergentes ayant pour effet de retarder considérablement le rendu des prestations et de compliquer la mission d’assistance qu’a pour objet le présent marché. Subséquemment, la prestation sera financièrement plus couteuse en cas d’allotissement puisqu’il sera impossible pour les opérateurs économiques de proposer une optimisation financière de leur offre.
Des prestations similaire pourront être commandées en application de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
Les plis devront obligatoirement être déposés sur la plateforme marchés sécurisés : www.marches-securises.fr
Les critères d'attribution des offres sont définis dans le règlement de la consultation. L'accord-cadre est à prix composites comprenant une partie à bons de commande avec un maximum fixé en valeur et une partie à prix forfaitaires.
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Avis de marché (2025-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de télésurveillance et interventions dans les bâtiments de Vallée Sud - Grand Paris
Numéro de référence:
Brève description:
Description
Identifiant interne:
Titre: prestations de télésurveillance et interventions dans les bâtiments de Vallée Sud - Grand Paris
Description du marché:
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Ce critère comprend les éléments suivants: L'appréciation du délais d'intervention sur site L'appréciation des moyens humains dédiés à l'exécution de l'accord-cadre L'appréciation des moyens matériels et méthodologie proposés pour la réalisation des prestations L'appréciation de la méthodologie de protection des données proposée
Critère de qualité (pondération): 45
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-23 15:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de télésurveillance et interventions dans les bâtiments de Vallée Sud - Grand Paris
Numéro de référence:
24SRV36
Brève description:
Accord-cadre relatif aux prestations de télésurveillance et interventions dans les bâtiments de Vallée Sud - Grand Paris
Produits/services: Services de surveillance
📦
Description
Identifiant interne:
24SRV36
Titre: prestations de télésurveillance et interventions dans les bâtiments de Vallée Sud - Grand Paris
Description du marché:
Accord-cadre relatif aux prestations de télésurveillance et interventions dans les bâtiments de Vallée Sud - Grand Paris.
Informations complémentaires:
Des prestation similaire pourront être commandées en application de l'article 2122-7 du Code de la commande publique.
Critères d'attribution
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Ce critère comprend les éléments suivants: L'appréciation du délais d'intervention sur site L'appréciation des moyens humains dédiés à l'exécution de l'accord-cadre L'appréciation des moyens matériels et méthodologie proposés pour la réalisation des prestations L'appréciation de la méthodologie de protection des données proposée
Critère de qualité (pondération): 45
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-23 15:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
•Certification APSAD P3, ou équivalent, au minimum de la part des candidats pour la partie télésurveillance
•Autorisation CNAPS pour les interventions physiques (rondes, gardiennage)
Source: OJS 2025/S 079-261640 (2025-04-22)
Avis de marché (2025-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance préventive, curative, prestation de lavage des colonnes enterrées, semi-enterrées et aériennes et fourniture des colonnes enterrée et aériennes en points d’apport volontaire pour les déchets ménagers et assimilés
Numéro de référence:
Brève description:
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Description
Identifiant interne:
Titre: Maintenance curative, préventive et lavage-désinfection de colonnes enterrées, semi-enterrées et aériennes
Description du marché:
Adresse postale: Territoire de l'EPT Vallée Sud - Grand Paris
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Tous les critères sont détaillés au Règlement de la consultation
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture, livraison et mise en place de colonnes enterrées standard et pour une adaptation sur mesure aux cuves béton en place
Description du marché:
Identifiant interne:
Titre: Fourniture, livraison et mise en place de colonnes aériennes
Description du marché: Fourniture, livraison et mise en place de colonnes aériennes
Informations complémentaires:
Ville: Fontenay aux Roses
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-02 12:05:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-02 12:05:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter au Règlement de la consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se reporter au Règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: +33 186631291 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: raphael.bocquet@valleesud.fr 📧
Téléphone: +33 186631291 📞
Source: OJS 2025/S 086-287801 (2025-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance préventive, curative, prestation de lavage des colonnes enterrées, semi-enterrées et aériennes et fourniture des colonnes enterrée et aériennes en points d’apport volontaire pour les déchets ménagers et assimilés
Numéro de référence:
25SRV27
Brève description:
Maintenance préventive, curative, prestation de lavage des colonnes enterrées, semi-enterrées et aériennes et fourniture des colonnes enterrée et aériennes en points d'apport volontaire pour les déchets ménagers et assimilés
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets
📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Description
Identifiant interne:
lot 1
Titre: Maintenance curative, préventive et lavage-désinfection de colonnes enterrées, semi-enterrées et aériennes
Description du marché:
Maintenance curative, préventive et lavage-désinfection de colonnes enterrées, semi-enterrées et aériennes
Informations complémentaires:
Des prestation similaire pourront être commandées en application de l'article 2122-7 du Code de la commande publique.
Pour le lot n1 - Maintenance curative, préventive et lavage désinfection de colonnes enterrées, semi-enterrées et aériennes, le montant maximum sur la durée du marché est de : 1 924 000 euros hors taxes
L’accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification. Il peut être résilié par l’une ou l’autre des parties, sans indemnité, à la fin de chaque période annuelle (référence : date de notification), par lettre recommandée avec accusé de réception, qui sera notifiée au plus tard six mois avant la fin de la période annuelle en cours.
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Tous les critères sont détaillés au Règlement de la consultation
Description
Identifiant interne:
lot 2
Titre: Fourniture, livraison et mise en place de colonnes enterrées standard et pour une adaptation sur mesure aux cuves béton en place
Description du marché:
Fourniture, livraison et mise en place de colonnes enterrées standard et pour une adaptation sur mesure aux cuves béton en place
Informations complémentaires:
Des prestation similaire pourront être commandées en application de l'article 2122-7 du Code de la commande publique.
Pour le lot n2 - Fourniture, livraison et mise en place de colonnes enterrées standard et pour une adaptation sur mesure aux cuves en béton en place le montant maximum sur la durée de l’accord-cadre est le suivant : 1 488 000 euros hors taxes
L’accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification. Il peut être résilié par l’une ou l’autre des parties, sans indemnité, à la fin de chaque période annuelle (référence : date de notification), par lettre recommandée avec accusé de réception, qui sera notifiée au plus tard six mois avant la fin de la période annuelle en cours.
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lot 3
Titre: Fourniture, livraison et mise en place de colonnes aériennes
Description du marché: Fourniture, livraison et mise en place de colonnes aériennes
Informations complémentaires:
Des prestation similaire pourront être commandées en application de l'article 2122-7 du Code de la commande publique.
Pour le lot n3 - Fourniture, livraison et mise en place de colonnes aériennes le montant maximum sur la durée de l’accord-cadre est le suivant : 224 000 euros hors taxes
L’accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification. Il peut être résilié par l’une ou l’autre des parties, sans indemnité, à la fin de chaque période annuelle (référence : date de notification), par lettre recommandée avec accusé de réception, qui sera notifiée au plus tard six mois avant la fin de la période annuelle en cours.
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Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-02 12:05:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-02 12:05:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter au Règlement de la consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se reporter au Règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: +33 186631291 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l’appel d’offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Elle fait suite à un accord-cadre du même objet déclaré sans suite le 30 avril 2025 pour motif d’intérêt général en raison d’une irrégularité dans la publicité.
les plis doivent obligatoirement être déposés sur la plateforme marchés sécurisés: https://marches-securises.fr
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Courrier électronique: raphael.bocquet@valleesud.fr 📧
Téléphone: +33 186631291 📞
Source: OJS 2025/S 086-287801 (2025-04-30)
Avis de marché (2025-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: RAS
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-05 12:05:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-05 12:05:00 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Source: OJS 2025/S 088-294515 (2025-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
25SRV28
Description
Identifiant interne:
25SRV281
Informations complémentaires:
Des prestation similaire pourront être commandées en application de l'article 2122-7 du Code de la commande publique. Le montant maximum annuel est de : 200 000 euros hors taxes.
L’accord-cadre est renouvelable trois fois pour une durée d’un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
La reconduction est tacite.
Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 30 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre.
Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
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Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-05 12:05:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-05 12:05:00 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l’appel d’offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Elle fait suite à un accord-cadre du même objet déclaré sans suite le 02 mai 2025 pour motif d’intérêt général en raison d’une irrégularité dans la publicité. les plis doivent obligatoirement être déposés sur la plateforme marchés sécurisés: https://marches-securises.fr.
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Avis de marché (2025-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation de la déchèterie territoriale à Verrières-le-Buisson
Numéro de référence:
Brève description: Exploitation de la déchèterie territoriale à Verrières-le-Buisson
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Adresse postale: Avenue Georges Pompidou
91370 Verrières-le-Buisson
avenue Georges Pompidou 91370 Verrières-le-Buisson
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Exploitation de la déchèterie territoriale à Verrières-le-Buisson
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-16 15:05:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-16 15:05:00 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Service de la commande publique de Vallée Sud -Grand Paris
Source: OJS 2025/S 093-313106 (2025-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation de la déchèterie territoriale à Verrières-le-Buisson
Numéro de référence:
25SRV22
Brève description: Exploitation de la déchèterie territoriale à Verrières-le-Buisson
Description
Identifiant interne:
25SRV22
Informations complémentaires:
Des prestations similaires pourront être commandées en application de l'article 2122-7 du Code de la commande publique.
Le montant maximum annuel est de 636 363€ HT.
Les modalités de reconduction sont les suivantes :
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an.
La reconduction est tacite.
Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifiée au titulaire au plus tard dans un délai de 60 jour calendaire avant la date d'échéance de l'accord-cadre.
Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
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avenue Georges Pompidou 91370 Verrières-le-Buisson
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Exploitation de la déchèterie territoriale à Verrières-le-Buisson
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-16 15:05:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-16 15:05:00 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un marché unique.
Les raisons du non-allotissement de la consultation sont les suivantes :
La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots dans la mesure où l’objet de l’accord-cadre ne permet pas d’identifier des prestations distinctes.
Des prestations similaire pourront être commandées en application de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
Les plis devront obligatoirement être déposés sur le plateforme marchés sécurisés : www.marches-securises.fr
Les critères d'attribution des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Service de la commande publique de Vallée Sud -Grand Paris
Source: OJS 2025/S 093-313106 (2025-05-14)
Avis de marché (2025-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de prestations de nettoyage des locaux, espaces et vitrerie dans les bâtiments et équipements de Vallée Sud - Grand Paris
Numéro de référence:
Brève description: Missions de mise en propreté des locaux et espaces
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Prestations de nettoyage des locaux, espaces et vitrerie dans les bâtiments et équipements de Vallée Sud - Grand Paris
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: RAS.
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-16 12:05:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-16 12:05:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: affiba.attioua@valleesud.fr 📧
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: affiba.attioua@valleesud.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 094-315065 (2025-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de prestations de nettoyage des locaux, espaces et vitrerie dans les bâtiments et équipements de Vallée Sud - Grand Paris
Numéro de référence:
25SRV26
Brève description: Missions de mise en propreté des locaux et espaces
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Description
Identifiant interne:
25SRV26
Titre: Prestations de nettoyage des locaux, espaces et vitrerie dans les bâtiments et équipements de Vallée Sud - Grand Paris
Description du marché:
Prestations de nettoyage des locaux, espaces et vitrerie dans les bâtiments et équipements de Vallée Sud - Grand Paris
Informations complémentaires:
L’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an, reconductible 3 fois, les modalités de la reconduction sont indiquées dans l’AE.Seules les prestations concernant le complexe Hunebelle (sites désignés : Stade Hunebelle, Gymnase le Pennec et Club House Tennis Clamart) s’exécuteront dès la notification pour le nettoyage et la vitrerie. Pour l’ensemble des autres sites, les prestations ne pourront pas débuter avant le 7 février 2026, à la fin du marché actuel.
La notification d’affermissement de chaque tranche optionnelle peut intervenir à tout moment de l’exécution du marché à compter de la date de notification de la tranche ferme. Les modalités d’affermissement des tranches sont détaillées au CCAP.
Consultation non allotie. Le Pouvoir Adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour pouvoir bénéficier sur une volumétrie plus importante d’un encadrement dédié responsable de l’animation et du management des équipes. Pas de variantes ni de prestations supplémentaires éventuelles. Le Marché comprend une tranche ferme et six tranches optionnelles. Les pièces pour la candidature et pour l’offre sont indiquées dans le RC, les critères du choix de l’offre sont définis dans le RC. Les montants maximums par an sont indiqués dans l'acte d'engagement. Les informations sur la reprise du personnel sont indiquées en annexe du CCAP.
L'accord-cadre est conclu à prix composites comprenant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande (sans minimum et avec maximum de 200 000 euros hors taxes annuels).
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Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-16 12:05:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-16 12:05:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: affiba.attioua@valleesud.fr 📧
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un marché unique.
Les raisons du non-allotissement de la consultation sont les suivantes : pas de prestations distinctes.
Des prestations similaires pourront être commandées en application de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
Les plis devront obligatoirement être déposés sur le plateforme marchés sécurisés : www.marches-securises.fr
Les critères d'attribution des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
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Courrier électronique: affiba.attioua@valleesud.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat.
- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Avis de marché (2025-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage
Numéro de référence:
Brève description:
Description
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des systèmes de sécurité incendie et de desenfumage
Description du marché:
Produits/services: Services de prévention des incendies
📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Ce critère sera apprécié au regard des sous-critères ci-dessous Sous-critère 1 : Moyen en personnel technique et d’encadrement pour réaliser les prestations de maintenance préventive, dépannage et réparation (organisation, type d’intervenants, effectif dédié, compétence). Moyens matériels affectés à la prestation.
Sous-critère 2 : Pertinence et qualité des modes opératoires en adéquation aux exigences de l’accord-cadre 15 points Sous-critère 3 : Descriptif précis du système d’astreinte mis en place par le candidat afin de respecter les délais d’intervention. 7 points
Critère de qualité (pondération): 22
Critère de qualité (nom): Sous-critère 4 : Moyens de communication mis en œuvre jugés notamment aux moyens d’exemple de livrables à remettre dans l’offre (rapport de prise en charge, rapport de maintenance, bons d’intervention, rapport annuel de synthèse). 3 Points Sous critère 5 : Gestion et constitution des stocks des pièces de rechange et provenance des pièces de rechange 5 points
Critère 3 : Développement Durable Ce critère sera apprécié au regard des sous critères 1 et 2: Sous-critère 1 : Gestion des déchets prise en compte à partir des mesures de recyclage (mise en place ou utilisation d’une filière de recyclage et dispositions prises pour le suivi dématérialisé des déchets (Track déchets)). Exemple de documents types permettant de justifier la capacité du candidat de la mise en place d’une gestion des déchets. 2 points
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Critère 3 : Développement Durable Ce critère sera apprécié au regard des sous critères 1 et 2: Sous-critère 2 : Mise en œuvre d’actions éco-responsables prises en compte à partir des mesures prises par le candidat pour limiter l’impact carbone de son activité spécifique à l’accord-cadre, notamment lors de ses déplacements (véhicules propres, mise en place d’une politique volontariste de réduction des consommation de carburant et lors des approvisionnement, localisation des fournisseurs).
Critère de qualité (pondération): 3
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et maintenance des moyens de lutte contre l'incendie
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2 : Pertinence et qualité des modes opératoires en adéquation aux exigences de l’accord-cadre 20 points Sous-critère 3 : Moyens de communication mis en œuvre jugés notamment aux moyens d’exemple de livrables à remettre dans l’offre (rapport de prise en charge, rapport de maintenance, bons d’intervention, rapport annuel de synthèse). 5 points
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Sous-critère 4 : Gestion et constitution des stocks des pièces de rechange et provenance des pièces de rechange 5 points
Critère de qualité (pondération): 5
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-04 15:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Source: OJS 2025/S 106-359862 (2025-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage
Numéro de référence:
24SRV51
Brève description:
Prestations de maintenance des moyens de lutte contre l'incendie dans les bâtiments territoriaux
Produits/services: Services de lutte contre l'incendie
📦
Description
Identifiant interne:
Lot 001
Titre: Maintenance des systèmes de sécurité incendie et de desenfumage
Description du marché:
Prestations de maintenance préventive et curative des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage
Informations complémentaires:
L'accord-cadre ne comporte pas de variante et il n'est pas prévu de PSE. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.
Des prestation similaire pourront être commandées en application de l'article 2122-7 du Code de la commande publique.
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Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Ce critère sera apprécié au regard des sous-critères ci-dessous Sous-critère 1 : Moyen en personnel technique et d’encadrement pour réaliser les prestations de maintenance préventive, dépannage et réparation (organisation, type d’intervenants, effectif dédié, compétence). Moyens matériels affectés à la prestation.
Sous-critère 2 : Pertinence et qualité des modes opératoires en adéquation aux exigences de l’accord-cadre 15 points Sous-critère 3 : Descriptif précis du système d’astreinte mis en place par le candidat afin de respecter les délais d’intervention. 7 points
Critère de qualité (pondération): 22
Critère de qualité (nom): Sous-critère 4 : Moyens de communication mis en œuvre jugés notamment aux moyens d’exemple de livrables à remettre dans l’offre (rapport de prise en charge, rapport de maintenance, bons d’intervention, rapport annuel de synthèse). 3 Points Sous critère 5 : Gestion et constitution des stocks des pièces de rechange et provenance des pièces de rechange 5 points
Critère 3 : Développement Durable Ce critère sera apprécié au regard des sous critères 1 et 2: Sous-critère 1 : Gestion des déchets prise en compte à partir des mesures de recyclage (mise en place ou utilisation d’une filière de recyclage et dispositions prises pour le suivi dématérialisé des déchets (Track déchets)). Exemple de documents types permettant de justifier la capacité du candidat de la mise en place d’une gestion des déchets. 2 points
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Critère 3 : Développement Durable Ce critère sera apprécié au regard des sous critères 1 et 2: Sous-critère 2 : Mise en œuvre d’actions éco-responsables prises en compte à partir des mesures prises par le candidat pour limiter l’impact carbone de son activité spécifique à l’accord-cadre, notamment lors de ses déplacements (véhicules propres, mise en place d’une politique volontariste de réduction des consommation de carburant et lors des approvisionnement, localisation des fournisseurs).
Critère de qualité (pondération): 3
Description
Identifiant interne:
Lot 002
Titre: Fourniture et maintenance des moyens de lutte contre l'incendie
Description du marché:
Fourniture et maintenance des moyens de lutte contre l'incendie dans les bâtiments territoriaux
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2 : Pertinence et qualité des modes opératoires en adéquation aux exigences de l’accord-cadre 20 points Sous-critère 3 : Moyens de communication mis en œuvre jugés notamment aux moyens d’exemple de livrables à remettre dans l’offre (rapport de prise en charge, rapport de maintenance, bons d’intervention, rapport annuel de synthèse). 5 points
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Sous-critère 4 : Gestion et constitution des stocks des pièces de rechange et provenance des pièces de rechange 5 points
Critère de qualité (pondération): 5
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-04 15:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Attestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
Situation économique et financière
Déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
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Informations complémentaires
Informations complémentaires
La consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-1, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande passé en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Les prestations objet de l'accord-cadre sont décomposées en deux lots. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et le montant maximum annuel des prestations des deux lots est fixé à 750 000 € HT.
La proposition de variante libre n'est pas autorisée et il n'est pas prévu de PSE. Les plis devront obligatoirement être déposés sur la plateforme marchés sécurisés : www.marches-securises.fr . Les critères d'attribution des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Les candidats sont libres de candidater à un ou aux deux lots.
Des prestations similaire pourront être commandées en application de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
Les plis devront obligatoirement être déposés sur le plateforme marchés sécurisés : www.marches-securises.fr
Les critères d'attribution des offres sont définis ci-après:
Critère n°1 : Valeur financière: 55 points
Critère n°2 : Valeur technique : 40 points
Critère n°3 : Développement durable : 5 points
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Avis de marché (2025-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Détection et Géolocalisation de réseaux enterrés présents sur le territoire de Vallée Sud - Grand Paris
Numéro de référence:
Brève description:
Description
Identifiant interne:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se reporter le Règlement de la consultation.
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-15 12:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): RAS
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-07-15 12:01:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter le Règlement de la consultation.
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se reporter le Règlement de la consultation.
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Source: OJS 2025/S 111-380241 (2025-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Détection et Géolocalisation de réseaux enterrés présents sur le territoire de Vallée Sud - Grand Paris
Numéro de référence:
25SRV16
Brève description:
Détection et Géolocalisation de réseaux enterrés présents sur le territoire de Vallée Sud - Grand Paris
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique
📦
Description
Identifiant interne:
25SRV16
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se reporter le Règlement de la consultation.
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-15 12:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): RAS
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-07-15 12:01:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter le Règlement de la consultation.
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se reporter le Règlement de la consultation.
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un marché unique.
Les raisons du non-allotissement de la consultation sont les suivantes :
Le présent marché ne fait pas l'objet de lot car en application de l'article L 2113-11 2° du CCP, en raison de l'homogénéité des prestations.
Des prestations similaire pourront être commandées en application de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre aura une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois un an.
Le montant maximum annuel est de 200 000 euros hors taxes. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction.
Les plis devront obligatoirement être déposés sur le plateforme marchés sécurisés : www.marches-securises.fr
Les critères d'attribution des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
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Avis de marché (2025-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de travaux d’infrastructures, d’éclairage public, de signalisation lumineuse tricolore et d’enfouissement des réseaux
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Travaux d'infrastructure
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Titre: Travaux d’éclairage public, et de signalisation lumineuse tricolore et d’enfouissement des réseaux
Description du marché:
Informations complémentaires:
Produits/services: Installation de matériel d'éclairage public
📦
Produits/services supplémentaires: Installation de feux de circulation 📦
Champ d'application du marché
Description
Ville: Fontenay aux roses
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-04 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir le règlement de la consultation
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: lina.barreracamelo@valleesud.fr 📧
Téléphone: +33 186631428 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Service commande publique de vallée sud grand paris
Source: OJS 2025/S 123-423280 (2025-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de travaux d’infrastructures, d’éclairage public, de signalisation lumineuse tricolore et d’enfouissement des réseaux
Numéro de référence:
numero du marche
Brève description:
Travaux d'infrastructures, d'éclairage public, de signalisation lumineuse tricolore et d'enfouissement des réseaux
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Description
Identifiant interne:
25TRX08
Titre: Travaux d'infrastructure
Description du marché:
Les ouvrages à réaliser dans le présent marché appartiennent à la catégorie des ouvrages d'infrastructures : assainissement, voirie et réseaux, ouvrages liés à la collecte des déchets ménagers, les transports, la mobilité, les mobiliers urbains.
Informations complémentaires:
La durée du marché est fixée à 4 ans. L'accord-cadre est décomposé en deux lots. Lot 1 Travaux d'infrastructure. Lot 2 : Travaux d’éclairage public, de signalisation lumineuse tricolore et d’enfouissement des réseaux. Les variantes ne sont pas acceptées. Il n'est pas prévu de PSE. Les pièces pour la candidature et pour l’offre sont indiquées dans le RC. Les critères du choix de l’offre sont définis dans le RC. Le montant maximum pour le lot 1 lot 1: 120 M€ HT. Pour le lot 2: 20 M€ HT. Les plis doivent être obligatoirement déposes sur la plateforme https://marches-securises.fr.
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Description du marché:
Travaux de réparation des installations d’éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore , de dépose d’installations anciennes, de pose de nouveaux foyers (candélabres, luminaires, appareillages, câbles, boîtes, pose de feux, coffret lumineux et supports,, …), de modernisation et d’extension des installations d’éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore, d’enfouissement des réseaux .
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La durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans. L'ccord-cadre est décomposée en 2 lots : Lot 1 : Travaux d'infrastructure. Lot 2 : Travaux d’éclairage public, de signalisation lumineuse tricolore et d’enfouissement des réseaux. Les variantes ne sont pas autorisées. Il n'est pas prévu des prestations supplémentaires éventuelles. Les pièces pour la candidature et pour l’offre sont indiquées dans le RC. Les critères du choix de l’offre sont définis dans le RC. Le montant maximum pour lot 1: 120 M€ HT, pour le lot 2: 20 M€.
Les plis doivent être obligatoirement déposés sur la plateforme https://marches-securises.fr »
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Produits/services supplémentaires: Installation de feux de circulation 📦
Champ d'application du marché
Ville: Fontenay aux roses
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-04 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir le règlement de la consultation
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Si l’accord-cadre est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: lina.barreracamelo@valleesud.fr 📧
Téléphone: +33 186631428 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Service commande publique de vallée sud grand paris
Source: OJS 2025/S 123-423280 (2025-06-30)
Avis d'attribution de marché (2025-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 140 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 140 000 000 EUR 💰
Description
Titre: LOT 1 - Travaux d'infrastructure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Démarche environnementale
Description
Titre: LOT 2 - Travaux d’éclairage public, et de signalisation lumineuse tricolore et d’enfouissement des réseaux
Attribution du marché
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-10-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 17 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Bouygues energies et services
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 94380
Commune postale: Bonneuil Sur Marne
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: ao.creteil@bouygues-es.com 📧
Téléphone: +33 180616700 📞
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Michel Ferraz CITEOS
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 92220
Commune postale: Bagneux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: bagneux@citeos.com 📧
Téléphone: +33 158079200 📞
Nom: Citeos – sdel travaux exterieur idf
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 78360
Commune postale: Montesson
Courrier électronique: montesson@citeos.com 📧
Téléphone: +33 139154955 📞
3️⃣
Identifiant de l’offre:
Nom: Terideal - segex energies
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 94528
Commune postale: Rungis Cedex
Courrier électronique: secbe-segexenergies@terideal.fr 📧
Téléphone: +33 169811800 📞
Nom: Sas terideal
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: secbe-terideal@terideal.fr 📧
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Hp btp
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 94290
Commune postale: Villeneuve le roi
Courrier électronique: sec.be@hpbtp.fr 📧
Téléphone: +33 149613300 📞
Nom: Parenge
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 92168
Commune postale: Antony Cedex
Courrier électronique: anne.campo@prospectives-etp.fr 📧
Téléphone: +33 179718170 📞
Nom: Terideal
Commune postale: Rungis
5️⃣
Identifiant de l’offre:
Nom: Colas france
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 91310
Commune postale: Montlhery
Courrier électronique: dae@colas.com 📧
Téléphone: +33 169801000 📞
6️⃣
Identifiant de l’offre:
Nom: Valentin
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 94140
Commune postale: Alfortville
Courrier électronique: charlotte.baudouin@valentintp.com 📧
Téléphone: +33 141790101 📞
Nom: Watelet tp
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Courrier électronique: mena.mazouz@watelet-tp.com 📧
Téléphone: +33 140850037 📞
Nom: Eurovia
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 91743
Commune postale: Massy cedex
Courrier électronique: sylvie.ferreira@eurovia.com 📧
Téléphone: +33 160135920 📞
Nom: Sogea idf
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 77436
Commune postale: MARNE-LAVALLEE cedex 2
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: sogeaidf.beh@vinci-construction.fr 📧
Téléphone: +33 160377600 📞
7️⃣
Identifiant de l’offre:
Nom: Eiffage génie civil réseaux
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 94450
Commune postale: Limeil-Brévannes
Courrier électronique: be.lb.egcr@eiffage.com 📧
Téléphone: +33 145102130 📞
Nom: Eiffage route idf centre ouest
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 92014
Commune postale: Nanterre Cedex
Courrier électronique: bet.goussainville.travauxpublics@eiffage.com 📧
Téléphone: +33 155900550 📞
Nom: La moderne
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 92223
Commune postale: Bagneux Cedex
Courrier électronique: bureau.etudes@la-moderne.fr 📧
Téléphone: +33 146561604 📞
8️⃣
Identifiant de l’offre:
Nom: Urbaine de travaux sas
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 91170
Commune postale: Viry-chatillon
Courrier électronique: etude@urbaine.fayat.com 📧
Téléphone: +33 169126915 📞
Nom: Tere sas
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 91971
Commune postale: Courtaboeuf cedex
Courrier électronique: tere.tp@htp-villebon.com 📧
Téléphone: +33 160102525 📞
Nom: M3R SAS
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 91312
Commune postale: MONTLHERY Cedex
Courrier électronique: f.maillotte@m3r.fr 📧
Téléphone: +33 164493666 📞
Nom: RAZEL-BEC SAS – DIRECTION REGIONS NORD Agence Ile-de-France Ouest
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 78997
Commune postale: Elancourt cedex
Courrier électronique: o.capodanno@razel-bec.fayat.com 📧
Téléphone: +33 130137878 📞
Source: OJS 2025/S 251-866463 (2025-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 140 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 140 000 000 EUR 💰
Description
Titre: LOT 1 - Travaux d'infrastructure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Démarche environnementale
Description
Titre: LOT 2 - Travaux d’éclairage public, et de signalisation lumineuse tricolore et d’enfouissement des réseaux
Attribution du marché
Numéro de contrat:
25TRX08-02
Date de conclusion du contrat: 2025-10-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 17 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES
Nom et adresse du contractant
Nom: Bouygues energies et services
Numéro d'enregistrement national:
77566487304527
Code postal: 94380
Commune postale: Bonneuil Sur Marne
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: ao.creteil@bouygues-es.com 📧
Téléphone: +33 180616700 📞
Identifiant de l’offre:
MICHEL FERRAZ CITEOS
Chef de file du soumissionnaire ✅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Michel Ferraz CITEOS
Numéro d'enregistrement national:
70980510500067
Code postal: 92220
Commune postale: Bagneux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: bagneux@citeos.com 📧
Téléphone: +33 158079200 📞
Nom: Citeos – sdel travaux exterieur idf
Numéro d'enregistrement national:
403 253 586 00081
Code postal: 78360
Commune postale: Montesson
Courrier électronique: montesson@citeos.com 📧
Téléphone: +33 139154955 📞
3️⃣
Identifiant de l’offre:
TERIDEAL
Nom: Terideal - segex energies
Numéro d'enregistrement national:
788 056 463 00151
Code postal: 94528
Commune postale: Rungis Cedex
Courrier électronique: secbe-segexenergies@terideal.fr 📧
Téléphone: +33 169811800 📞
Nom: Sas terideal
Numéro d'enregistrement national:
323 077 867 00212
Courrier électronique: secbe-terideal@terideal.fr 📧
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
HP BTP
Nom et adresse du contractant
Nom: Hp btp
Numéro d'enregistrement national:
44202718100035
Code postal: 94290
Commune postale: Villeneuve le roi
Courrier électronique: sec.be@hpbtp.fr 📧
Téléphone: +33 149613300 📞
Nom: Parenge
Numéro d'enregistrement national:
335 051 249 00084
Code postal: 92168
Commune postale: Antony Cedex
Courrier électronique: anne.campo@prospectives-etp.fr 📧
Téléphone: +33 179718170 📞
Nom: Terideal
Commune postale: Rungis
5️⃣
Identifiant de l’offre:
COLAS FRANCE
Nom: Colas france
Numéro d'enregistrement national:
329 338 883 04007
Code postal: 91310
Commune postale: Montlhery
Courrier électronique: dae@colas.com 📧
Téléphone: +33 169801000 📞
6️⃣
Identifiant de l’offre:
VALENTIN
Nom: Valentin
Numéro d'enregistrement national:
562 062 232 000 45
Code postal: 94140
Commune postale: Alfortville
Courrier électronique: charlotte.baudouin@valentintp.com 📧
Téléphone: +33 141790101 📞
Nom: Watelet tp
Numéro d'enregistrement national:
412 397 531 00051
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Courrier électronique: mena.mazouz@watelet-tp.com 📧
Téléphone: +33 140850037 📞
Nom: Eurovia
Numéro d'enregistrement national:
420 948 226 000 55
Code postal: 91743
Commune postale: Massy cedex
Courrier électronique: sylvie.ferreira@eurovia.com 📧
Téléphone: +33 160135920 📞
Nom: Sogea idf
Numéro d'enregistrement national:
503 880 999 00027
Code postal: 77436
Commune postale: MARNE-LAVALLEE cedex 2
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: sogeaidf.beh@vinci-construction.fr 📧
Téléphone: +33 160377600 📞
7️⃣
Identifiant de l’offre:
EIFFAGE
Nom: Eiffage génie civil réseaux
Numéro d'enregistrement national:
487 737 728 00187
Code postal: 94450
Commune postale: Limeil-Brévannes
Courrier électronique: be.lb.egcr@eiffage.com 📧
Téléphone: +33 145102130 📞
Nom: Eiffage route idf centre ouest
Numéro d'enregistrement national:
433 604 196 00496
Code postal: 92014
Commune postale: Nanterre Cedex
Courrier électronique: bet.goussainville.travauxpublics@eiffage.com 📧
Téléphone: +33 155900550 📞
Nom: La moderne
Numéro d'enregistrement national:
572 169 068 00010
Code postal: 92223
Commune postale: Bagneux Cedex
Courrier électronique: bureau.etudes@la-moderne.fr 📧
Téléphone: +33 146561604 📞
8️⃣
Identifiant de l’offre:
URBAINE DE TRAVAUX
Nom: Urbaine de travaux sas
Numéro d'enregistrement national:
321 057 978 000 17
Code postal: 91170
Commune postale: Viry-chatillon
Courrier électronique: etude@urbaine.fayat.com 📧
Téléphone: +33 169126915 📞
Nom: Tere sas
Numéro d'enregistrement national:
347 558 926 000 15
Code postal: 91971
Commune postale: Courtaboeuf cedex
Courrier électronique: tere.tp@htp-villebon.com 📧
Téléphone: +33 160102525 📞
Nom: M3R SAS
Numéro d'enregistrement national:
423 086 065 000 12
Code postal: 91312
Commune postale: MONTLHERY Cedex
Courrier électronique: f.maillotte@m3r.fr 📧
Téléphone: +33 164493666 📞
Nom: RAZEL-BEC SAS – DIRECTION REGIONS NORD Agence Ile-de-France Ouest
Numéro d'enregistrement national:
562 136 036 002 16
Code postal: 78997
Commune postale: Elancourt cedex
Courrier électronique: o.capodanno@razel-bec.fayat.com 📧
Téléphone: +33 130137878 📞
Source: OJS 2025/S 251-866463 (2025-12-26)
Avis d'attribution de marché (2026-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 269 450 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 300 000 EUR 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-10-28 📅
Titre: Détection et Géolocalisation de réseaux enterrés présents sur le territoire de Vallée Sud - Grand Paris
Adresse du marché: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 069 450 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Géofit
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Gennevilliers
Courrier électronique: l.lacroix@geofit.fr 📧
Téléphone: +33 185787921 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Source: OJS 2026/S 022-074354 (2026-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 269 450 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 300 000 EUR 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat:
25SRV16
Date de conclusion du contrat: 2025-10-28 📅
Titre: Détection et Géolocalisation de réseaux enterrés présents sur le territoire de Vallée Sud - Grand Paris
Adresse du marché: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 069 450 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Géofit
Nom et adresse du contractant
Nom: Géofit
Numéro d'enregistrement national:
34217401800370
Commune postale: Gennevilliers
Courrier électronique: l.lacroix@geofit.fr 📧
Téléphone: +33 185787921 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Source: OJS 2026/S 022-074354 (2026-01-30)
Avis d'attribution de marché (2026-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 10 658 767 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 052 000 EUR 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-08-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 924 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 708 759 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Pollunet
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69220
Commune postale: Belleville
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: a.luedi@pollunet.com 📧
Téléphone: +33 678671626 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 488 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 850 008 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo France
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Courrier électronique: celluleao.env@sulo.com 📧
Téléphone: +33 662999418 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 224 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: UPTM Environnement
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 02380
Commune postale: Coucy Le Château
Région: Aisne 🏙️
Courrier électronique: marche@utpm-environnement.fr 📧
Téléphone: +33 323526800 📞
Source: OJS 2026/S 022-074517 (2026-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 10 658 767 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 052 000 EUR 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat:
25SRV271
Date de conclusion du contrat: 2025-08-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 924 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 708 759 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Pollunet
Nom et adresse du contractant
Nom: Pollunet
Numéro d'enregistrement national:
52919182700045
Code postal: 69220
Commune postale: Belleville
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: a.luedi@pollunet.com 📧
Téléphone: +33 678671626 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 488 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 850 008 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Sulo France
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo France
Numéro d'enregistrement national:
77815194401229
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Courrier électronique: celluleao.env@sulo.com 📧
Téléphone: +33 662999418 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 224 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
UPTM Environnement
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: UPTM Environnement
Numéro d'enregistrement national:
83272540200016
Code postal: 02380
Commune postale: Coucy Le Château
Région: Aisne 🏙️
Courrier électronique: marche@utpm-environnement.fr 📧
Téléphone: +33 323526800 📞
Source: OJS 2026/S 022-074517 (2026-01-29)
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