Acquisition de vêtements, d'accessoires et de chaussures pour les années 2025 à 2028 (10 lots)

Mairie de Menton

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mairie de Menton

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-09-27	Avis de marché
2025-05-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de vêtements, d'accessoires et de chaussures pour les années 2025 à 2028 (10 lots)
Numéro de référence: ACH124
Brève description:

Acquisition de vêtements, d'accessoires et de chaussures pour les années 2025 à 2028 (10 lots)

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles d'habillement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: ACH124-1
Titre: Lot 1 : Tenues administratives et de Représentation (Protocole, Intendance, Agents d'accueil et de musées, cimetières)
Description du marché:

Lot 1 : Tenues administratives et de Représentation (Protocole, Intendance, Agents d'accueil et de musées, cimetières)1

Informations complémentaires:

Minimum HT annuel : 3 000 euros Maximum HT annuel : 15 000 euros

Produits/services: Vêtements professionnels 📦
Durée de l'accord: 1 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: ACH124-2
Titre: Lot 2 : Vêtements techniques
Description du marché: Vêtements techniques
Informations complémentaires:

minimum HT annuel 5 000 Euros Maximum HT annuel 20 000 Euros

Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: ACH124-3
Titre: Lot 3 : Chaussures techniques
Description du marché: Chaussures techniques
Informations complémentaires:

minimum annuel HT 8 000 Euros maximum annuel HT 30 000 Euros

Produits/services: Chaussures de protection 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: ACH124-4
Titre: Lot 4 : Uniformes et accessoires : Police Municipale, ASVP, stationnement payant et Brigade de l'Environnement
Description du marché:

Uniformes et accessoires : Police Municipale, ASVP, stationnement payant et Brigade de l'Environnement

Informations complémentaires:

minimum annuel HT 20 000 Euros maximum annuel HT 45 000 Euros

Produits/services: Uniformes de police 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: ACH124-5
Titre: Lot 5 : Chaussures : Police Municipale, ASVP, stationnement payant et Brigade de l'Environnement
Description du marché:

Chaussures : Police Municipale, ASVP, stationnement payant et Brigade de l'Environnement

Informations complémentaires:

minimum annuel HT 4000 Euros maximum annuel HT 20 000 Euros

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: ACH124-6
Titre: Lot 6 : Vêtements et accessoires de visibilité et de sécurité
Description du marché: Vêtements et accessoires de visibilité et de sécurité
Informations complémentaires:

minimum annuel HT 10 000 Euros maximum annuel HT 60 000 Euros

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: ACH124-7
Titre: Lot 7 : Tee-shirts, sweats et veste avec broderie et flocage - Lot réservé (marché réservé)
Description du marché:

Tee-shirts, sweats et veste avec broderie et flocage - Lot réservé (marché réservé)

Informations complémentaires:

minimum annuel HT 2 000 Euros maximum annuel HT 15 000 Euros Le lot 7 est un marché strictement réservé à des entreprises adaptées, des établissements et services d'aide par le travail conformément aux articles L2113-12 à L2113-16 et R2113-7 à R2113-8 du Code de la Commande Publique.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: ACH124-8
Titre: Lot 8 : Tenues des agents des écoles et du nettoiement des bâtiments
Description du marché: Tenues des agents des écoles et du nettoiement des bâtiments
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: ACH124-9
Titre: Lot 9 : Chaussures restauration scolaire et agents d'entretien
Description du marché: Chaussures restauration scolaire et agents d'entretien
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: ACH124-10
Titre: Lot 10 : Gilet pare-balles pour la Police Municipale/ASVP
Description du marché: Gilet pare-balles pour la Police Municipale/ASVP
Produits/services: Équipements de protection 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-31 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Menton
Numéro d'enregistrement national: 21060083900018
Adresse postale: 17 rue de la République
Code postal: 06500
Commune postale: Menton
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la commande publique
Courrier électronique: compub@ville-menton.fr 📧
Téléphone: +33 0492105069 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_zcHwXT2eO9&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_zcHwXT2eO9&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le lot 7 est un marché réservé. La durée du marché est d'un an reconductible 3 fois un an. Des échantillons étiquetées avec les références mentionnées sur le bordereau de prix devront être fournis à l'appui de l'offre ainsi qu'une palette de couleurs de tissus. Ils devront être envoyés par la poste en recommandé ou remis par tout moyen approprié .

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: Service du Greffe, 18 avenue des Fleurs CS61039, F
Code postal: 06050
Commune postale: NICE Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: http://nice.tribunal-administratif.fr
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Recours gracieux adressé pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée\ référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique - (article L551-1 du code de justice administrative).\référé contractuel (articles L551-13s et R 551-7 CJA) dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.\n- recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative)\recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du conseil d'état du 16-07-07 - n°291545)

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 190-584393 (2024-09-27)

Avis d'attribution de marché (2025-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 060 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 060 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Informations complémentaires:

minimum annuel HT 5 000 Euros maximum annuel HT 30 000 Euros

minimum annuel HT 1000 Euros maximum annuel HT 5000 Euros

minimum annuel HT 4000 Euros maximum annuel HT 25 000 Euros

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: ACH124-1
Date de conclusion du contrat: 2025-02-13 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: ACH124-1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Dany
Nom et adresse du contractant
Nom: Dany
Numéro d'enregistrement national: 95781044300029
Adresse postale: 14 avenue Georges Clémenceau
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Sylvie Moretti
Courrier électronique: contact@epi06.fr 📧
Téléphone: +33 0483846050 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ACH124-2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Seise
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas seise
Numéro d'enregistrement national: 95880729900044
Adresse postale: 1553 rue Pierre et Marie Curie
ZI Secteur C
Code postal: 06700
Commune postale: Saint Laurent du Var
Point de contact: Mme Elodie Millo
Courrier électronique: seise@seise.fr 📧
Téléphone: +33 0492129657 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ACH124-3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ACH124-4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Rivolier pere et fils
Nom et adresse du contractant
Nom: Rivolier pere et fils
Numéro d'enregistrement national: 54450081200026
Adresse postale: ZI des Collonges BP 247
Code postal: 42173
Commune postale: Saint Just Rambert
Région: Loire 🏙️

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre: ACH124-5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ACH124-6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: ACH124-7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Esatitude menton
Nom et adresse du contractant
Nom: Esatitude menton
Numéro d'enregistrement national: 77555226800143
Adresse postale: 95 route de Gorbio
Code postal: 06500
Commune postale: Menton
Point de contact: M. Hervé ZANGHI
Courrier électronique: mpai.menton@adapeiam.fr 📧
Téléphone: +33 0492104622 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ACH124-8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ACH124-10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Abilis logistique
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas abilis logistique
Numéro d'enregistrement national: 80498456500072
Adresse postale: 2 chemin du Camp
Code postal: 51400
Commune postale: Mourmelon Le Petit
Région: Marne 🏙️
Point de contact: Mme Katia TOUZE
Courrier électronique: ao.orod@groupe.abilis.fr 📧
Téléphone: +33 0134265226 📞

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ACH124-9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Source: OJS 2025/S 086-286723 (2025-05-02)

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