Avis de marché (2024-09-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de vêtements, d'accessoires et de chaussures pour les années 2025 à 2028 (10 lots)
Numéro de référence: ACH124
Brève description:
“Acquisition de vêtements, d'accessoires et de chaussures pour les années 2025 à 2028 (10 lots)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles d'habillement📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 : Tenues administratives et de Représentation (Protocole, Intendance, Agents d'accueil et de musées, cimetières)1”
Informations complémentaires:
“Minimum HT annuel : 3 000 euros
Maximum HT annuel : 15 000 euros”
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Vêtements techniques”
Informations complémentaires:
“minimum HT annuel 5 000 Euros
Maximum HT annuel 20 000 Euros” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Chaussures techniques”
Informations complémentaires:
“minimum annuel HT 8 000 Euros
maximum annuel HT 30 000 Euros” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Uniformes et accessoires : Police Municipale, ASVP, stationnement payant et Brigade de l'Environnement”
Informations complémentaires:
“minimum annuel HT 20 000 Euros
maximum annuel HT 45 000 Euros” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Chaussures : Police Municipale, ASVP, stationnement payant et Brigade de l'Environnement”
Informations complémentaires:
“minimum annuel HT 4000 Euros
maximum annuel HT 20 000 Euros” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Vêtements et accessoires de visibilité et de sécurité”
Informations complémentaires:
“minimum annuel HT 10 000 Euros
maximum annuel HT 60 000 Euros” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Tee-shirts, sweats et veste avec broderie et flocage - Lot réservé (marché réservé)”
Informations complémentaires:
“minimum annuel HT 2 000 Euros
maximum annuel HT 15 000 Euros
Le lot 7 est un marché strictement réservé à des entreprises adaptées, des établissements et...”
Le lot 7 est un marché strictement réservé à des entreprises adaptées, des établissements et services d'aide par le travail conformément aux articles L2113-12 à L2113-16 et R2113-7 à R2113-8 du Code de la Commande Publique.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Tenues des agents des écoles et du nettoiement des bâtiments” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Chaussures restauration scolaire et agents d'entretien” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Gilet pare-balles pour la Police Municipale/ASVP” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-31 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Le lot 7 est un marché réservé.
La durée du marché est d'un an reconductible 3 fois un an.
Des échantillons étiquetées avec les références mentionnées sur...”
Le lot 7 est un marché réservé.
La durée du marché est d'un an reconductible 3 fois un an.
Des échantillons étiquetées avec les références mentionnées sur le bordereau de prix devront être fournis à l'appui de l'offre ainsi qu'une palette de couleurs de tissus.
Ils devront être envoyés par la poste en recommandé ou remis par tout moyen approprié .
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: Service du Greffe,
18 avenue des Fleurs CS61039, F
Code postal: 06050
Commune postale: NICE Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 0489978600📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: Service du Greffe,
18 avenue des Fleurs CS61039, F
Code postal: 06050
Commune postale: NICE Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 0489978600📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours gracieux adressé pouvoir dans un
délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision
attaquée\
référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours gracieux adressé pouvoir dans un
délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision
attaquée\
référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la
personne publique - (article L551-1 du code de justice administrative).\référé
contractuel (articles L551-13s et R 551-7 CJA) dans les 31 jours suivant la publication de
l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les 6 mois à
compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.\n-
recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative)\recours
de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la
parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du
marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du
contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification)
du contrat (arrêt du conseil d'état du 16-07-07 - n°291545)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2024/S 190-584393 (2024-09-27)
Avis d'attribution de marché (2025-05-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 060 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Informations complémentaires:
“minimum annuel HT 5 000 Euros
maximum annuel HT 30 000 Euros”
Informations complémentaires:
“minimum annuel HT 1000 Euros
maximum annuel HT 5000 Euros”
Informations complémentaires:
“minimum annuel HT 4000 Euros
maximum annuel HT 25 000 Euros”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: ACH124-1
Date de conclusion du contrat: 2025-02-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Dany
Numéro d'enregistrement national: 95781044300029
Adresse postale: 14 avenue Georges Clémenceau
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@epi06.fr📧
Téléphone: +33 0483846050📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas seise
Numéro d'enregistrement national: 95880729900044
Adresse postale: 1553 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 06700
Commune postale: Saint Laurent du Var
Courrier électronique: seise@seise.fr📧
Téléphone: +33 0492129657📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Rivolier pere et fils
Numéro d'enregistrement national: 54450081200026
Adresse postale: ZI des Collonges BP 247
Code postal: 42173
Commune postale: Saint Just Rambert
Région: Loire🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Esatitude menton
Numéro d'enregistrement national: 77555226800143
Adresse postale: 95 route de Gorbio
Code postal: 06500
Commune postale: Menton
Courrier électronique: mpai.menton@adapeiam.fr📧
Téléphone: +33 0492104622📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas abilis logistique
Numéro d'enregistrement national: 80498456500072
Adresse postale: 2 chemin du Camp
Code postal: 51400
Commune postale: Mourmelon Le Petit
Région: Marne🏙️
Courrier électronique: ao.orod@groupe.abilis.fr📧
Téléphone: +33 0134265226📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Source: OJS 2025/S 086-286723 (2025-05-02)