Acquisition de mobilier pour la Ville de Saint Herblain
Mairie de Saint-Herblain
Acquisition de mobilier pour la Ville de Saint Herblain
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • DPC
- • Equip Cite
- • Ouest Collectivités
- • Saonoise de Mobiliers
- • SAS EQUILIBRE
- • spark Office
- • Wesco
- • Mobilier › Mobilier de bureau
- • Mobilier › Mobilier scolaire
- • Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes › Sièges
- • Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes › Sièges et chaises divers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-05 | Avis de marché |
| 2025-05-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de mobilier pour la Ville de Saint Herblain
Brève description: Acquisition de mobilier pour la Ville de Saint Herblain
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier de bureau et accessoires
Description du marché: Mobilier de bureau et accessoires
Informations complémentaires:
Produits/services: Mobilier de bureau
📦
Code postal: 44800
Ville: Saint Herblain
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale de l'offre (60%) avec les sous-critères suivants : . Qualité des articles proposés dans le bordereau technique et financier (25%) . Qualité des moyens humains, matériels, délais de livraison et méthodologies pour l'exécution du contrat (10%) . Durée de garantie proposée pour les articles du bordereau financier et technique et incluse dans le prix unitaire (10%) . Qualité de la gestion de la fin de vie du produit lors de la reprise d'un ancien « équipement » (2%) . Durée de disponibilité des pièces détachées des produits du bordereau financier et technique et prestations de réparation proposées (5%) . Part des produits du bordereau technique et financier intégrant des matières recyclées éligibles à la loi AGEC (5%) . Proposition en matière de mobilier de seconde main (3%)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sièges de travail, sièges visiteurs et accessoires
Description du marché: Sièges de travail, sièges visiteurs et accessoires
Produits/services: Sièges et chaises divers 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale de l'offre (60%) avec les sous-critères suivants : . Qualité des produits proposés dans le bordereau financier et technique (25%) dont : . Qualité du produit de la ligne n°1 du bordereau financier et technique basée sur la documentation technique (5%) . Qualité du produit de la ligne n°2 du bordereau financier et technique basée sur la documentation technique et les essais (15%) . Qualité des produits des lignes 3 et 4 du bordereau financier et technique basée sur la documentation technique (5%) . Qualité des moyens humains, matériels, délais de livraison et méthodologies pour l'exécution du contrat (10%) . Durée de garantie proposée pour les articles du bordereau financier et technique et incluse dans le prix unitaire (10%) . Qualité de la gestion de la fin de vie du produit lors de la reprise d'un ancien équipement (2%) . Durée de disponibilité des pièces détachées des produits du bordereau financier et technique et prestations de réparation proposées (5%) . Part des produits du bordereau technique et financier intégrant des matières recyclées éligibles à la loi AGEC (5%) . Proposition en matière de mobilier de seconde main (3%)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sièges pathologiques et accessoires
Description du marché: Sièges pathologiques et accessoires
Informations complémentaires:
Produits/services: Sièges
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier scolaire et accessoires
Description du marché: Mobilier scolaire et accessoires
Informations complémentaires:
Produits/services: Mobilier scolaire
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier de restauration et accessoires
Description du marché: Mobilier de restauration et accessoires
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier petite enfance et accessoires
Description du marché: Mobilier petite enfance et accessoires
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier polyvalent et accessoires
Description du marché: Mobilier polyvalent et accessoires
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Saint herblain
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-13 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Saint Herblain
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-01-13 14:00:00 📅
Lieu: Mairie de Saint Herblain
Informations complémentaires:
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Motif d'exclusion: Paiement d’impôts et taxes
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Saint-Herblain
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville BP 30299
Code postal: 44802
Commune postale: Saint herblain cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service commande publique et performance des achats
Courrier électronique: commandepublique@saint-herblain.fr 📧
Téléphone: 0228252187 📞
URL: http://www.saint-herblain.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_nU35wAQAgh 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_nU35wAQAgh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national:
Département: Loire Atlantique
Adresse postale: Allée de l'île Gloriette CS24111
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
URL: http://Nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 238-746018 (2024-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de mobilier pour la Ville de Saint Herblain
Brève description: Acquisition de mobilier pour la Ville de Saint Herblain
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Mobilier de bureau et accessoires
Description du marché: Mobilier de bureau et accessoires
Informations complémentaires:
Renseignements demandés permettent d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et attester de sa compétence à réaliser la prestation (preuve de cette capacité peut être apportée par tout moyen). Modalités financement/paiement: Budget Ville, mandat administratif sous 30 jours, modalités de facturation cf contrat. Appel d'offres ouvert. Accord cadre mono attributaire avec aucun minimum et un maximum annuel de 50 000 euros HT. Pas de variante obligatoire, ni de variante autorisée. Pas de prestation supplémentaire éventuelle. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Durée: un an à compter de la notification du marché éventuellement reconduit 3 fois 1 an de manière tacite. Monnaie: euro. Conditions relatives au contrat et à la consultation énoncées dans le dossier de consultation. Retrait gratuit du dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres via www.saint-herblain.fr (rubrique « politique et institution» > «institution » > « marchés publics ») ou directement sur www.achatpublic.com à l'adresse indiquée dans le présent avis. Pour obtenir tous renseignements complémentaires, les entreprises devront impérativement faire une demande écrite via www.achatpublic.com, au plus tard le 03/01/2025 à 12h. Renseignements administratifs : +33228252187,commandepublique@saintherblain.fr. Remise du pli obligatoirement électronique sur www.achatpublic.com selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économique attributaires du marché : opérateur unique, groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
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Code postal: 44800
Ville: Saint Herblain
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Une clause de réexamen et de progrès est prévue à l'article 16 de l'acte d'engagement valant CCAP
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale de l'offre (60%) avec les sous-critères suivants : . Qualité des articles proposés dans le bordereau technique et financier (25%) . Qualité des moyens humains, matériels, délais de livraison et méthodologies pour l'exécution du contrat (10%) . Durée de garantie proposée pour les articles du bordereau financier et technique et incluse dans le prix unitaire (10%) . Qualité de la gestion de la fin de vie du produit lors de la reprise d'un ancien « équipement » (2%) . Durée de disponibilité des pièces détachées des produits du bordereau financier et technique et prestations de réparation proposées (5%) . Part des produits du bordereau technique et financier intégrant des matières recyclées éligibles à la loi AGEC (5%) . Proposition en matière de mobilier de seconde main (3%)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Sièges de travail, sièges visiteurs et accessoires
Description du marché: Sièges de travail, sièges visiteurs et accessoires
Produits/services: Sièges et chaises divers 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale de l'offre (60%) avec les sous-critères suivants : . Qualité des produits proposés dans le bordereau financier et technique (25%) dont : . Qualité du produit de la ligne n°1 du bordereau financier et technique basée sur la documentation technique (5%) . Qualité du produit de la ligne n°2 du bordereau financier et technique basée sur la documentation technique et les essais (15%) . Qualité des produits des lignes 3 et 4 du bordereau financier et technique basée sur la documentation technique (5%) . Qualité des moyens humains, matériels, délais de livraison et méthodologies pour l'exécution du contrat (10%) . Durée de garantie proposée pour les articles du bordereau financier et technique et incluse dans le prix unitaire (10%) . Qualité de la gestion de la fin de vie du produit lors de la reprise d'un ancien équipement (2%) . Durée de disponibilité des pièces détachées des produits du bordereau financier et technique et prestations de réparation proposées (5%) . Part des produits du bordereau technique et financier intégrant des matières recyclées éligibles à la loi AGEC (5%) . Proposition en matière de mobilier de seconde main (3%)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Sièges pathologiques et accessoires
Description du marché: Sièges pathologiques et accessoires
Informations complémentaires:
Renseignements demandés permettent d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et attester de sa compétence à réaliser la prestation (preuve de cette capacité peut être apportée par tout moyen). Modalités financement/paiement: Budget Ville, mandat administratif sous 30 jours, modalités de facturation cf contrat. Appel d'offres ouvert. Accord cadre mono attributaire avec aucun minimum et un maximum annuel de 40 000 euros HT. Pas de variante obligatoire, ni de variante autorisée. Pas de prestation supplémentaire éventuelle. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Durée: un an à compter de la notification du marché éventuellement reconduit 3 fois 1 an de manière tacite. Monnaie: euro. Conditions relatives au contrat et à la consultation énoncées dans le dossier de consultation. Retrait gratuit du dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres via www.saint-herblain.fr (rubrique « politique et institution» > «institution » > « marchés publics ») ou directement sur www.achatpublic.com à l'adresse indiquée dans le présent avis. Pour obtenir tous renseignements complémentaires, les entreprises devront impérativement faire une demande écrite via www.achatpublic.com, au plus tard le 03/01/2025 à 12h. Renseignements administratifs : +3328252187,commandepublique@saintherblain.fr. Remise du pli obligatoirement électronique sur www.achatpublic.com selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économique attributaires du marché : opérateur unique, groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Mobilier scolaire et accessoires
Description du marché: Mobilier scolaire et accessoires
Informations complémentaires:
Renseignements demandés permettent d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et attester de sa compétence à réaliser la prestation (preuve de cette capacité peut être apportée par tout moyen). Modalités financement/paiement: Budget Ville, mandat administratif sous 30 jours, modalités de facturation cf contrat. Appel d'offres ouvert. Accord cadre mono attributaire avec aucun minimum et un maximum annuel de 150 000 euros HT. Pas de variante obligatoire, ni de variante autorisée. Pas de prestation supplémentaire éventuelle. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Durée: un an à compter de la notification du marché éventuellement reconduit 3 fois 1 an de manière tacite. Monnaie: euro. Conditions relatives au contrat et à la consultation énoncées dans le dossier de consultation. Retrait gratuit du dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres via www.saint-herblain.fr (rubrique « politique et institution» > «institution » > « marchés publics ») ou directement sur www.achatpublic.com à l'adresse indiquée dans le présent avis. Pour obtenir tous renseignements complémentaires, les entreprises devront impérativement faire une demande écrite via www.achatpublic.com, au plus tard le 03/01/2025 à 12h. Renseignements administratifs : +33228252187,commandepublique@saintherblain.fr. Remise du pli obligatoirement électronique sur www.achatpublic.com selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économique attributaires du marché : opérateur unique, groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Mobilier de restauration et accessoires
Description du marché: Mobilier de restauration et accessoires
Informations complémentaires:
Renseignements demandés permettent d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et attester de sa compétence à réaliser la prestation (preuve de cette capacité peut être apportée par tout moyen). Modalités financement/paiement: Budget Ville, mandat administratif sous 30 jours, modalités de facturation cf contrat. Appel d'offres ouvert. Accord cadre mono attributaire avec aucun minimum et un maximum annuel de 40 000 euros HT. Pas de variante obligatoire, ni de variante autorisée. Pas de prestation supplémentaire éventuelle. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Durée: un an à compter de la notification du marché éventuellement reconduit 3 fois 1 an de manière tacite. Monnaie: euro. Conditions relatives au contrat et à la consultation énoncées dans le dossier de consultation. Retrait gratuit du dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres via www.saint-herblain.fr (rubrique « politique et institution» > «institution » > « marchés publics ») ou directement sur www.achatpublic.com à l'adresse indiquée dans le présent avis. Pour obtenir tous renseignements complémentaires, les entreprises devront impérativement faire une demande écrite via www.achatpublic.com, au plus tard le 03/01/2025 à 12h. Renseignements administratifs : +33228252187,commandepublique@saint-herblain.fr. Remise du pli obligatoirement électronique sur www.achatpublic.com selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économique attributaires du marché : opérateur unique, groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Mobilier petite enfance et accessoires
Description du marché: Mobilier petite enfance et accessoires
Informations complémentaires:
Renseignements demandés permettent d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et attester de sa compétence à réaliser la prestation (preuve de cette capacité peut être apportée par tout moyen). Modalités financement/paiement: Budget Ville, mandat administratif sous 30 jours, modalités de facturation cf contrat. Appel d'offres ouvert. Accord cadre mono attributaire avec aucun minimum et un maximum annuel de 60 000 euros HT. Pas de variante obligatoire, ni de variante autorisée. Pas de prestation supplémentaire éventuelle. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Durée: un an à compter de la notification du marché éventuellement reconduit 3 fois 1 an de manière tacite. Monnaie: euro. Conditions relatives au contrat et à la consultation énoncées dans le dossier de consultation. Retrait gratuit du dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres via www.saint-herblain.fr (rubrique « politique et institution» > «institution » > « marchés publics ») ou directement sur www.achatpublic.com à l'adresse indiquée dans le présent avis. Pour obtenir tous renseignements complémentaires, les entreprises devront impérativement faire une demande écrite via www.achatpublic.com, au plus tard le 03/01/2025 à 12h. Renseignements administratifs : +3328252187,commandepublique@saint-herblain.fr. Remise du pli obligatoirement électronique sur www.achatpublic.com selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économique attributaires du marché : opérateur unique, groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Mobilier polyvalent et accessoires
Description du marché: Mobilier polyvalent et accessoires
Informations complémentaires:
Renseignements demandés permettent d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et attester de sa compétence à réaliser la prestation (preuve de cette capacité peut être apportée par tout moyen). Modalités financement/paiement: Budget Ville, mandat administratif sous 30 jours, modalités de facturation cf contrat. Appel d'offres ouvert. Accord cadre mono attributaire avec aucun minimum et un maximum annuel de 80 000 euros HT. Pas de variante obligatoire, ni de variante autorisée. Pas de prestation supplémentaire éventuelle. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Durée: un an à compter de la notification du marché éventuellement reconduit 3 fois 1 an de manière tacite. Monnaie: euro. Conditions relatives au contrat et à la consultation énoncées dans le dossier de consultation. Retrait gratuit du dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres via www.saint-herblain.fr (rubrique « politique et institution» > «institution » > « marchés publics ») ou directement sur www.achatpublic.com à l'adresse indiquée dans le présent avis. Pour obtenir tous renseignements complémentaires, les entreprises devront impérativement faire une demande écrite via www.achatpublic.com, au plus tard le 03/01/2025 à 12h. Renseignements administratifs : +33228252187,commandepublique@saint-herblain.fr. Remise du pli obligatoirement électronique sur www.achatpublic.com selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économique attributaires du marché : opérateur unique, groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Description
Ville: Saint herblain
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-13 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Saint Herblain
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Agents compétents dans la matière qui fait l'objet de la consultation ou en matière de commande publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-01-13 14:00:00 📅
Lieu: Mairie de Saint Herblain
Informations complémentaires:
Agents compétents dans la matière qui fait l'objet de la consultation ou en matière de commande publique
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou depuis leur création pour les entreprises plus récentes La preuve d'une assurance des risques professionnels
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste de références des prestations objet du contrat effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Liste et brève description des conditions:
Lettre de candidature, que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement, accompagnée des attestations sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du CCP et est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail relatif à l'emploi des travailleurs handicapés Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat Le cas échéant, lorsque le candidat est en redressement judiciaire, il produit la copie du ou des jugements prononcés
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Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Saint-Herblain
Numéro d'enregistrement national:
21440162200011
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville BP 30299
Code postal: 44802
Commune postale: Saint herblain cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service commande publique et performance des achats
Courrier électronique: commandepublique@saint-herblain.fr 📧
Téléphone: 0228252187 📞
URL: http://www.saint-herblain.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_nU35wAQAgh 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_nU35wAQAgh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national:
1744005100010
Département: Loire Atlantique
Adresse postale: Allée de l'île Gloriette CS24111
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
URL: http://Nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Voies et délais de recours devant le TA de Nantes recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé précontractuel art.L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (11 jours à compter de la date d'envoi du courrier électronique d'information de rejet) / Référé contractuel art. L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution)/Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014 département de Tarn et Garonne n°358994)
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 238-746018 (2024-12-05)
Avis d'attribution de marché (2025-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 880 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 880 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 2
Description
Informations complémentaires:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-04-23 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 880 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Spark office
Nom et adresse du contractant
Nom: Spark office
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 07320
Commune postale: Saint-agreve
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aude@spark-office.fr 📧
Téléphone: 0771680283 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: Ouest collectivites
Nom et adresse du contractant
Nom: Ouest collectivites
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 35520
Commune postale: Melesse
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: contact@ouest-collectivites.fr 📧
Téléphone: 0299687548 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Equilibre
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas equilibre
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 94210
Commune postale: La varenne saint hilaire
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: contact@equilibre-france-ergonomie.fr 📧
Téléphone: 0149828383 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Dpc
Nom et adresse du contractant
Nom: Dpc
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 79300
Commune postale: Bressuire
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Courrier électronique: ao@dpc.fr 📧
Téléphone: 0549652422 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: Saonoise de mobiliers
Nom et adresse du contractant
Nom: Saonoise de mobiliers
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 70300
Commune postale: Froideconche
Région: Haute-Saône 🏙️
Courrier électronique: cmagrey@delagrave-sdm.fr 📧
Téléphone: 0384394210 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Wesco
Nom et adresse du contractant
Nom: Wesco
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 79140
Commune postale: Cerizay
Courrier électronique: marchespublics@wesco.fr 📧
Téléphone: 0549800166 📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Equip cite
Nom et adresse du contractant
Nom: Equip cite
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 78360
Commune postale: Montesson
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: cellule-marche@equipcite.com 📧
Téléphone: 0134804142 📞
Source: OJS 2025/S 095-320387 (2025-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 880 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 880 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
Modalités financement/paiement: Budget Ville, mandat administratif sous 30 jours, modalités de facturation cf contrat. Appel d'offres ouvert. Accord cadre mono attributaire avec aucun minimum et un maximum annuel de 50 000 euros HT. Pas de variante obligatoire, ni de variante autorisée. Pas de prestation supplémentaire éventuelle. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Durée: un an à compter de la notification du marché éventuellement reconduit 3 fois 1 an de manière tacite. Monnaie: euro. Conditions relatives au contrat et à la consultation énoncées dans le dossier de consultation. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économique attributaires du marché : opérateur unique, groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
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Critère de qualité (pondération): 2
Description
Informations complémentaires:
Modalités financement/paiement: Budget Ville, mandat administratif sous 30 jours, modalités de facturation cf contrat. Appel d'offres ouvert. Accord cadre mono attributaire avec aucun minimum et un maximum annuel de…
… 50 000 euros HT. Pas de variante obligatoire, ni de variante autorisée. Pas de prestation supplémentaire éventuelle. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Durée: un an à compter de la notification du marché éventuellement reconduit 3 fois 1 an de manière tacite. Monnaie: euro. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économique attributaires du marché : opérateur unique, groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
… 40 000 euros HT. Pas de variante obligatoire, ni de variante autorisée. Pas de prestation supplémentaire éventuelle. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Durée: un an à compter de la notification du marché éventuellement reconduit 3 fois 1 an de manière tacite. Monnaie: euro. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économique attributaires du marché : opérateur unique, groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
… 150 000 euros HT. Pas de variante obligatoire, ni de variante autorisée. Pas de prestation supplémentaire éventuelle. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Durée: un an à compter de la notification du marché éventuellement reconduit 3 fois 1 an de manière tacite. Monnaie: euro. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économique attributaires du marché : opérateur unique, groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
… 40 000 euros HT. Pas de variante obligatoire, ni de variante autorisée. Pas de prestation supplémentaire éventuelle. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Durée: un an à compter de la notification du marché éventuellement reconduit 3 fois 1 an de manière tacite. Monnaie: euro. Conditions relatives au contrat et à la consultation énoncées dans le dossier de consultation. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économique attributaires du marché : opérateur unique, groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
… 60 000 euros HT. Pas de variante obligatoire, ni de variante autorisée. Pas de prestation supplémentaire éventuelle. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Durée: un an à compter de la notification du marché éventuellement reconduit 3 fois 1 an de manière tacite. Monnaie: euro. Conditions relatives au contrat et à la consultation énoncées dans le dossier de consultation. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économique attributaires du marché : opérateur unique, groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
… 80 000 euros HT. Pas de variante obligatoire, ni de variante autorisée. Pas de prestation supplémentaire éventuelle. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Durée: un an à compter de la notification du marché éventuellement reconduit 3 fois 1 an de manière tacite. Monnaie: euro. Conditions relatives au contrat et à la consultation énoncées dans le dossier de consultation. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économique attributaires du marché : opérateur unique, groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2025-04-23 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 880 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE SPARK OFFICE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Spark office
Nom et adresse du contractant
Nom: Spark office
Numéro d'enregistrement national:
34440086600069
Code postal: 07320
Commune postale: Saint-agreve
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aude@spark-office.fr 📧
Téléphone: 0771680283 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Identifiant de l’offre:
OFFRE OUEST COLLECTIVITES LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
Nom de la partie soumissionnaire: Ouest collectivites
Nom et adresse du contractant
Nom: Ouest collectivites
Numéro d'enregistrement national:
48298059600050
Code postal: 35520
Commune postale: Melesse
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: contact@ouest-collectivites.fr 📧
Téléphone: 0299687548 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE EQUILIBRE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Equilibre
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas equilibre
Numéro d'enregistrement national:
42074140700035
Code postal: 94210
Commune postale: La varenne saint hilaire
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: contact@equilibre-france-ergonomie.fr 📧
Téléphone: 0149828383 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE DPC LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Dpc
Nom et adresse du contractant
Nom: Dpc
Numéro d'enregistrement national:
383 653 938 000 27
Code postal: 79300
Commune postale: Bressuire
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Courrier électronique: ao@dpc.fr 📧
Téléphone: 0549652422 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Identifiant de l’offre:
OFFRE SAONOISE DE MOBILIERS LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0012
Nom de la partie soumissionnaire: Saonoise de mobiliers
Nom et adresse du contractant
Nom: Saonoise de mobiliers
Numéro d'enregistrement national:
849 661 509 00026
Code postal: 70300
Commune postale: Froideconche
Région: Haute-Saône 🏙️
Courrier électronique: cmagrey@delagrave-sdm.fr 📧
Téléphone: 0384394210 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE WESCO LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0013
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Wesco
Nom et adresse du contractant
Nom: Wesco
Numéro d'enregistrement national:
30476486300052
Code postal: 79140
Commune postale: Cerizay
Courrier électronique: marchespublics@wesco.fr 📧
Téléphone: 0549800166 📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE EQUIP CITE LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0014
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Equip cite
Nom et adresse du contractant
Nom: Equip cite
Numéro d'enregistrement national:
383 446 721 00037
Code postal: 78360
Commune postale: Montesson
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: cellule-marche@equipcite.com 📧
Téléphone: 0134804142 📞
Source: OJS 2025/S 095-320387 (2025-05-15)
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